Fourniture de gaz médicaux pour le Centre hospitalier de Douai
Centre hospitalier de Douai
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: PHARMA-2020-002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai — BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628275
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Air médical
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Argon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Azote liquide
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dioxyde de carbone
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mélange pour EFR adulte
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mélange pour EFR pédiatrique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Monoxyde d'azote
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Oxygène
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Oxygène/protoxyde d'azote 50/50
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Protoxyde d'azote
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Centrale d'oxygène
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Centrale d'air médical
Numéro du lot: 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Cellule des marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 251-628275 (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: PHARMA-2020-002
Brève description:
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai — BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628275
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Présentation des produits contenus dans l'offre:
Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits sera déclarée irrégulière.
Chaque candidat doit impérativement fournir l'attestation de présentation des produits contenus dans son offre disponible dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE), dûment complétée et signée, dans son offre.
La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620.
Cette présentation a pour objectif de décrire les caractéristiques techniques des produits proposés.
Visite de site:
Pour les lots n
La visite de site est obligatoire.
Avant la date limite de remise des offres, les candidats doivent réaliser une visite obligatoire de la dalle et du local correspondant doit obligatoirement faite avant la date limite de remise des offres.
La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620.
La réalisation de la visite de site conditionne la validité de l'offre.
Chaque candidat doit impérativement fournir l'attestation de visite disponible dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE), dûment complétée et signée, dans son offre.
Pour les lots n
Création du Bordereau des prix unitaires (BPU):
Pour lire le catalogue des besoins (au format .cmp) et générer le bordereau des prix unitaires (BPU) (obligatoirement au format .cry), le candidat peut utiliser gratuitement le logiciel en ligne «Héliosweb» en se connectant sur https://www.heliosweb.eu
Il est précisé que seul le format .cry est autorisé. Le candidat est tenu de se conformer à cette exigence. Toute transmission du Bordereau des prix unitaires (BPU) au format .pdf ou .xls (Excel) entraînera le rejet de l'offre, qui sera jugée irrégulière.
Les anciennes versions du logiciel Hélios ne sont plus compatibles avec le nouveau format d'échange.
Si vous possédez le logiciel Hélios, veuillez ne plus vous en servir et utiliser le logiciel en ligne «Héliosweb» sur la plate-forme https://www.heliosweb.eu
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Air médical
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les quantités estimatives indiquées dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» sont données à titre indicatif. Celles-ci ne sont pas contractuelles.
Durée de l'accord: 48 mois Description des options:
— le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande publique);
— le Centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives indiquées dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» sont données à titre indicatif. Celles-ci ne sont pas contractuelles.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dioxyde de carbone
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mélange pour EFR adulte
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mélange pour EFR pédiatrique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Monoxyde d'azote
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Oxygène
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Oxygène/protoxyde d'azote 50/50
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Protoxyde d'azote
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Centrale d'oxygène
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Centrale d'air médical
Numéro du lot: 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Cellule des marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Présentation des produits contenus dans l'offre:
Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits sera déclarée irrégulière.
Chaque candidat doit impérativement fournir l'attestation de présentation des produits contenus dans son offre disponible dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE), dûment complétée et signée, dans son offre.
La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620.
Cette présentation a pour objectif de décrire les caractéristiques techniques des produits proposés.
Visite de site:
Pour les lots n
La visite de site est obligatoire.
Avant la date limite de remise des offres, les candidats doivent réaliser une visite obligatoire de la dalle et du local correspondant doit obligatoirement faite avant la date limite de remise des offres.
La réalisation de la visite de site conditionne la validité de l'offre.
Chaque candidat doit impérativement fournir l'attestation de visite disponible dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE), dûment complétée et signée, dans son offre.
Création du Bordereau des prix unitaires (BPU):
Pour lire le catalogue des besoins (au format .cmp) et générer le bordereau des prix unitaires (BPU) (obligatoirement au format .cry), le candidat peut utiliser gratuitement le logiciel en ligne «Héliosweb» en se connectant sur https://www.heliosweb.eu
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Il est précisé que seul le format .cry est autorisé. Le candidat est tenu de se conformer à cette exigence. Toute transmission du Bordereau des prix unitaires (BPU) au format .pdf ou .xls (Excel) entraînera le rejet de l'offre, qui sera jugée irrégulière.
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Les anciennes versions du logiciel Hélios ne sont plus compatibles avec le nouveau format d'échange.
Si vous possédez le logiciel Hélios, veuillez ne plus vous en servir et utiliser le logiciel en ligne «Héliosweb» sur la plate-forme https://www.heliosweb.eu
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
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— recours en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
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