La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz médicaux pour le Centre hospitalier de Douai
PHARMA-2020-002
Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE):...”
Brève description
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Air médical
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.
Description du marché:
“La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE):...”
Description du marché
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les quantités estimatives indiquées dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» sont données à titre indicatif. Celles-ci ne sont pas contractuelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande...”
Description des options
— le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande publique);
— le Centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE):...”
Description du marché
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives indiquées dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» sont données à titre indicatif. Celles-ci ne sont pas contractuelles.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dioxyde de carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange pour EFR adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange pour EFR pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monoxyde d'azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oxygène
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oxygène/protoxyde d'azote 50/50
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protoxyde d'azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centrale d'oxygène
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centrale d'air médical
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-26
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Présentation des produits contenus dans l'offre:
Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent...”
Présentation des produits contenus dans l'offre:
Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits sera déclarée irrégulière.
Chaque candidat doit impérativement fournir l'attestation de présentation des produits contenus dans son offre disponible dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE), dûment complétée et signée, dans son offre.
La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620.
Cette présentation a pour objectif de décrire les caractéristiques techniques des produits proposés.
Visite de site:
Pour les lots n 11 et 12 uniquement, une visite de site est prévue avant la remise de l'offre:
La visite de site est obligatoire.
Avant la date limite de remise des offres, les candidats doivent réaliser une visite obligatoire de la dalle et du local correspondant doit obligatoirement faite avant la date limite de remise des offres.
La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620.
La réalisation de la visite de site conditionne la validité de l'offre.
Chaque candidat doit impérativement fournir l'attestation de visite disponible dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE), dûment complétée et signée, dans son offre.
Pour les lots n 11 et 12, la visite de site est à effectuer en même temps que la présentation des produits au pharmacien responsable prévue à l'article 5.5 du présent règlement de la consultation.
Création du Bordereau des prix unitaires (BPU):
Pour lire le catalogue des besoins (au format .cmp) et générer le bordereau des prix unitaires (BPU) (obligatoirement au format .cry), le candidat peut utiliser gratuitement le logiciel en ligne «Héliosweb» en se connectant sur https://www.heliosweb.eu
Il est précisé que seul le format .cry est autorisé. Le candidat est tenu de se conformer à cette exigence. Toute transmission du Bordereau des prix unitaires (BPU) au format .pdf ou .xls (Excel) entraînera le rejet de l'offre, qui sera jugée irrégulière.
Les anciennes versions du logiciel Hélios ne sont plus compatibles avec le nouveau format d'échange.
Si vous possédez le logiciel Hélios, veuillez ne plus vous en servir et utiliser le logiciel en ligne «Héliosweb» sur la plate-forme https://www.heliosweb.eu
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 251-628275 (2020-12-22)