Fourniture de gants pour les agents de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le présent marché a pour objet la fourniture de gants (de manutention, de protection contre le risque électrique ou chimique, pour la restauration ou la pratique de la médecine) qualifiés d'EPI ou pas, destinés à équiper les agents de la Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Descours et Cabaud RAA

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-24	Avis de marché
2021-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gants de travail
Numéro de référence: 20dpmg008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gants de travail 📦
Code CPV supplémentaire: Gants de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353699
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le ou les représentants de l'acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Période ferme de deux ans reconductible une fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité de livrer des fournitures de gants comparables à celle(s) objet(s) du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— financement: ressources propres de l'acheteur;

— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximal de 30 jours;

— prix révisable;

— avances;

— acomptes;

— le marché comporte des conditions d'exécution et environnemental détaillées dans les pièces de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des fournitures proposées aux exigences du CCTP
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'entreprise
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon, direction du patrimoine et des moyens généraux: http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse postale: 20 rue du Lac
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — l'accord-cadre conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années, comporte un engagement de commande de 280 000,00 EUR HT minimum et 840 000,00 EUR HT maximum pour la durée ferme de l'accord-cadre. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.

Procédure d'appel d'offre ouvert — la Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.

Précision sur les conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 20dpmg008.

Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'Acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.

La facturation en ligne sera acceptée.

Lieu d'exécution des prestations: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 144-353699 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-170945
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353699
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour deux ans, reconductible une fois deux ans montant mini: 280 000 HT, montant maxi: 840 000 HT, estimatif sur quatre ans: 1 680 000 HT. — Critère 1: prix 50 %, — Critère 2: adéquation des fournitures proposées aux exigences du CCTP 30 %, — Critère 3: performance environnementale 10 %, — Critère 4: pertinence de l'organisation de l'entreprise 10 %. Le candidat peut exercer: — référé contractuel (art. L. 551-13 et s., R. 551-7 et s. du code de justice administrative); — recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014). Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h00-16h00, 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à Délégation ressources et moyens généraux, Unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 3, fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com, qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Descours et Cabaud RAA
Adresse postale: 174 avenue Francis-de-Pressensé, BP 63
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69633
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour deux ans, reconductible une fois deux ans montant mini: 280 000 HT, montant maxi: 840 000 HT, estimatif sur quatre ans: 1 680 000 HT.

— Critère 1: prix 50 %,

— Critère 2: adéquation des fournitures proposées aux exigences du CCTP 30 %,

— Critère 3: performance environnementale 10 %,

— Critère 4: pertinence de l'organisation de l'entreprise 10 %.

Le candidat peut exercer:

— référé contractuel (art. L. 551-13 et s., R. 551-7 et s. du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014). Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h00-16h00, 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à Délégation ressources et moyens généraux, Unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 3, fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com, qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation

Source: OJS 2021/S 066-170945 (2021-04-01)

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