La consultation porte sur la fourniture de filtres destinés aux centrales de traitement d'air des Etablissements membres du GHT10 Basse-Alsace Sud-Moselle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de filtres pour centrales de traitement d'air
DIT-2020484
Produits/services: Filtres à air📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de filtres destinés aux centrales de traitement d'air des Etablissements membres du GHT10 Basse-Alsace Sud-Moselle.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préfiltration et filtres divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Filtres à air📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS.
Description du marché: Préfiltration et filtres divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits proposés (SC1: qualité technique des produits(données techniques demandées aux BPU) 75 % — SC2: dispositions pour assurer le contrôle...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits proposés (SC1: qualité technique des produits(données techniques demandées aux BPU) 75 % — SC2: dispositions pour assurer le contrôle qualité et garantir la qualité des produits livrés 25 %)
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Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Total annuel EUR HT du BPU
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement de 1 à 3 reprises dans la...”
Description des renouvellements
Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement de 1 à 3 reprises dans la limite maximale de 4 années consécutives à compter de la date de notification. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés complémentaires (article R. 2122-4 du code de la commande publique): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir.” Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché (4 ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtration fine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Filtration fine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits proposés (SC1: qualité technique des produits(données techniques demandées aux BPU) 75 %-SC2:dispositions pour assurer le contrôle...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits proposés (SC1: qualité technique des produits(données techniques demandées aux BPU) 75 %-SC2:dispositions pour assurer le contrôle qualité et garantir la qualité des produits livrés 25 %)
Afficher plus
Critère de coût (nom): Total annuel euro(s) HT du BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtration terminale haute efficacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Filtration terminale haute efficacité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits proposés (SC1:qualité technique des produits(données techniques demandées aux BPU) 75 %-SC2:dispositions pour assurer le contrôle...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits proposés (SC1:qualité technique des produits(données techniques demandées aux BPU) 75 %-SC2:dispositions pour assurer le contrôle qualité et garantir la qualité des produits livrés 25 %)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 154-376528
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En vertu de l'article R. 2161-3, le délai minimal de réception des candidatures et des offres fixé à l'article R. 2161-2 peut être ramené à quinze jours...”
En vertu de l'article R. 2161-3, le délai minimal de réception des candidatures et des offres fixé à l'article R. 2161-2 peut être ramené à quinze jours lorsqu'une situation d'urgence, dûment justifiée, rend le délai minimal impossible à respecter. La présente consultation a été publiée une première fois au BOAMP et joue (nº 2020/S 154-376528) du 6.8.2020 au 14.9.2020, soit 39 jours. Le 14.9.2020, date limite de remise des plis (16h00), plusieurs candidats ont alerté le pouvoir adjudicateur de défaillances du profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr, ne leur permettant pas de déposer une offre. Le 15.9.2020, le profil acheteur a délivré aux établissements utilisateurs une attestation d'indisponibilité pour le 14.9.2020 jusqu'à 18h30. Par conséquent le pouvoir adjudicateur a été contraint de rendre sans suite la consultation initiale et de relancer la procédure. Le besoin du GHT devant être couvert le 1.11.2020, la situation d'urgence est démontrée. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande. Chaque marché est conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Délai de paiement: 50 jours. Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours (renseigner le BPU).
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et suivant du code de justice administrative), le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et suivant du code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et suivant du CJA), le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du CJA).
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Source: OJS 2020/S 184-443705 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de filtres destinés aux centrales de traitement d'air des établissements membres du GHT10 Basse-Alsace Sud Moselle.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 814 670 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Description du marché: Pré-filtration et filtres divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits proposés [SC1: qualité technique des produits (données technique demandées aux BPU) 75 % — SC2: dispositions pour assurer le contrôle...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits proposés [SC1: qualité technique des produits (données technique demandées aux BPU) 75 % — SC2: dispositions pour assurer le contrôle qualité et garantir la qualité des produits livrés 25 %]
Afficher plus Description
Description du marché: Filtration terminale haute efficacité.
Procédure Type de procédure
Procédure accélérée:
“En vertu de l'article R. 2161-3 du code de la commande publique, le délai minimal de réception des candidatures et des offres fixé à l'article R. 2161-2...”
Procédure accélérée
En vertu de l'article R. 2161-3 du code de la commande publique, le délai minimal de réception des candidatures et des offres fixé à l'article R. 2161-2 peut être ramené à quinze jours lorsqu'une situation d'urgence, dûment justifiée, rend le délai minimal impossible à respecter.
La présente consultation a été publiée une 1 fois au BOAMP et JOUE (nº 2020/S 154-376528) du 6.8.2020 au 14.9.2020, soit 39 jours.
Le 14.9, date limite de remise des plis (16h00), plusieurs candidats ont alerté le pouvoir adjudicateur de défaillances du profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr — ne leur permettant pas de déposer une offre.
Le 15.9, le profil acheteur a délivré aux établissements utilisateurs une attestation d'indisponibilité pour le 14.9 jusqu'à 18h30. Par conséquent le pouvoir adjudicateur a été contraint de rendre sans suite la consultation initiale et de relancer la procédure.
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-443705
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 345 064
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pré-filtration et filtres divers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Camfil
Adresse postale: Immeuble le Debussy — 77/81 boulevard de la République
Commune postale: La Garenne-Colombes Cedex
Code postal: 92257
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.camfil.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 478 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020345065
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Filtration fine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 549 498 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020345066
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Filtration terminale haute efficacité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 206 690 💰
“Les marchés publics sont passés sous la forme d'accords-cadres mono-attributaires, conclus à prix unitaires et exécutés par bons de commande, sans minimum...”
Les marchés publics sont passés sous la forme d'accords-cadres mono-attributaires, conclus à prix unitaires et exécutés par bons de commande, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
La valeur totale finale de chaque marché est purement indicative pour la durée totale du marché et sur la base des quantités annuelles prévisionnelles mentionnées au BPU et ne constitue pas un engagement contractuel.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 247-611199 (2020-12-14)