Fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin
Commune de Vaulx-en-Velin
L'accord-cadre concerne la constitution des collections de la médiathèque maison de quartier Léonard de Vinci. Les collections concernées sont:
— les Cd audio,
— les Dvd de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public (jeunesse, adolescent et adulte).
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques optiques
Numéro de référence: Cd Dvd Bib
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques optiques 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392046
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 140 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard d'ici quatre ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 162-392046 (2020-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques optiques
Numéro de référence: Cd Dvd Bib
Brève description:
L'accord-cadre concerne la constitution des collections de la médiathèque maison de quartier Léonard de Vinci. Les collections concernées sont:
— les Cd audio,
— les Dvd de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public (jeunesse, adolescent et adulte).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques optiques 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392046
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne la constitution des collections de la médiathèque maison de quartier Léonard de Vinci. Les collections concernées sont:
— les Cd audio,
— les Dvd de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public (jeunesse, adolescent et adulte).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (Vost ou doublé).
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot nº 2 concerne la fourniture de Cd et de disques vinyles pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants). Son fond doit être représentatif de l'ensemble de la production sonore et proposer des nouveautés, des éditions anciennes et rééditions, des auteurs et éditeurs largement distribués par des majors, mais aussi des éditions plus spécifiques, peu diffusées, productions ou labels indépendants, alternatifs ou autoproduits de la scène locale à l'international.
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Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;
Afficher plus
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard d'ici quatre ans.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 162-392046 (2020-08-17)
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