L'accord-cadre concerne la constitution des collections de la médiathèque maison de quartier Léonard de Vinci. Les collections concernées sont:
— les Cd audio,
— les Dvd de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public (jeunesse, adolescent et adulte).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin
Cd Dvd Bib”
Produits/services: Disques optiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne la constitution des collections de la médiathèque maison de quartier Léonard de Vinci. Les collections concernées sont:
— les Cd...”
Brève description
L'accord-cadre concerne la constitution des collections de la médiathèque maison de quartier Léonard de Vinci. Les collections concernées sont:
— les Cd audio,
— les Dvd de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public (jeunesse, adolescent et adulte).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination...”
Titre
Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances...”
Description du marché
Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (Vost ou doublé).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.”
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne la fourniture de Cd et de disques vinyles pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants). Son fond doit être représentatif de...”
Description du marché
Le lot nº 2 concerne la fourniture de Cd et de disques vinyles pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants). Son fond doit être représentatif de l'ensemble de la production sonore et proposer des nouveautés, des éditions anciennes et rééditions, des auteurs et éditeurs largement distribués par des majors, mais aussi des éditions plus spécifiques, peu diffusées, productions ou labels indépendants, alternatifs ou autoproduits de la scène locale à l'international.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard d'ici quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 162-392046 (2020-08-17)