Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 2.5.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles deux fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents sonores, audiovisuels et multimédia
A0cpns04
Produits/services: Équipement multimédia📦
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 2.5.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 2.5.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles deux fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Phonogrammes et textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement multimédia📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Phonogrammes et textes lus.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles tacitement deux fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu avec les montants minimaux et maximaux annuels suivants:
— minimum annuel en EUR HT: 40 000,
— maximum annuel en EUR HT: 250 000.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vidéogrammes et multimédia avec droit de prêt
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Vidéogrammes et multimédia avec droit de prêt.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu avec les montants minimaux et maximaux suivants:
— minimum annuel en EUR HT: 150 000,
— maximum annuel en EUR HT: 700 000.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur:
— une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur:
— une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier chiffre d'affaires:
— une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références simplifiées:
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP — 10 quai Jean Moulin — 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert. Les montants estimatifs indiqués s'entendent pour la durée totale des accords-cadres, reconductions comprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 229-563705 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu avec les montants mini et maxi annuels suivants:
— minimum annuel en EUR HT: 40 000,
— maximum annuel en EUR HT: 250 000.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu avec les montants mini et maxi suivants:
— minimum annuel en EUR HT: 150 000,
— maximum annuel en EUR HT: 700 000.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563705
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2895a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Phonogrammes et textes lus
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 8 bis route des Creuses, CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2896a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Vidéogrammes et multimédia avec droit de prêt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ADAV-Assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
“Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximaux sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximaux sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 sur demande écrite préalable à l'adresse courrier électronique suivante: dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr — La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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Source: OJS 2021/S 079-201227 (2021-04-20)