Fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (audio et audiovisuels) destinés au prêts et/ou à la consultation sur place au sein des bibliothèques et médiathèques de Clermont Auvergne Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (audio et audiovisuels) pour les bibliothèques et médiathèques de Clermont Auvergne Métropole
2020cm-Frn84”
Produits/services: Enregistrements sonores📦
Brève description:
“Fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (audio et audiovisuels) destinés au prêts et/ou à la consultation sur place au sein des bibliothèques et...”
Brève description
Fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (audio et audiovisuels) destinés au prêts et/ou à la consultation sur place au sein des bibliothèques et médiathèques de Clermont Auvergne Métropole.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: CD musicaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accords-cadres reconductibles deux fois, par périodes successives de un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.”
Informations complémentaires:
“— accord-cadre à bons de commande pour le lot 01 — CD avec un montant minimal de 30 000 EUR HT/an et un montant maximal de 90 000 EUR HT/an;
— versement...”
Informations complémentaires
— accord-cadre à bons de commande pour le lot 01 — CD avec un montant minimal de 30 000 EUR HT/an et un montant maximal de 90 000 EUR HT/an;
— versement d'une avance prévu, sauf mention contraire dans l'acte d'engagement;
— délai global de paiement: 30 jours;
— ouverture des plis à huis clos: présence des candidats non admise.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD fictions et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: DVD fictions et documentaires.
Informations complémentaires:
“— accord-cadre à bons de commande pour le lot 02 — DVD avec un montant minimal de 70 000 EUR HT/an et un montant maximal de 210 000 EUR HT/an;
— versement...”
Informations complémentaires
— accord-cadre à bons de commande pour le lot 02 — DVD avec un montant minimal de 70 000 EUR HT/an et un montant maximal de 210 000 EUR HT/an;
— versement d'une avance prévu, sauf mention contraire dans l'acte d'engagement;
— délai global de paiement: 30 jours;
— ouverture des plis à huis clos: présence des candidats non admise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: Textes lus.
Informations complémentaires:
“— accord-cadre à bons de commande pour le lot 03 — CD textes lus avec un montant minimal de 6 000 EUR HT/an et un montant maximal de 18 000 EUR HT/an;
—...”
Informations complémentaires
— accord-cadre à bons de commande pour le lot 03 — CD textes lus avec un montant minimal de 6 000 EUR HT/an et un montant maximal de 18 000 EUR HT/an;
— conformément à l'article R. 2123-1 3º du code de la commande publique le lot 03 — CD textes lus est passé selon une procédure adaptée (consultation référencée 2020cm-frn96).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— engagement: document permettant d'identifier la ou les personne(s) habilitée(s) à engager juridiquement l'opérateur économique (Kbis pour une société, statuts à jour et visés en préfecture pour les associations et les GIE, délégations de pouvoirs et/ou de signatures);
— déclaration sur l'honneur: modèle ci-joint pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-11
09:00 📅
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
— financement: fonds propres;
— la présente consultation et allotie avec:
—— le lot 01 CD et le lot 02 DVD (consultation référencée 2020cm-frn84) passés suivant la procédure d'appel d'offres;
—— le lot 03 CD textes lus (consultation référencée 2020cm-frn96) passé selon une procédure adaptée (conformément à l'article R. 2123-1 3º du code de la commande publique).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 139-341385 (2020-07-16)