Fourniture de documents imprimés dont périodiques et de documents multimédias pour Savoie-Biblio

Assemblée des Pays de Savoie

Le présent marché concerne la fourniture de documents imprimés (livres) pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi nº 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que de périodiques, de documents multimédias et de notices bibliographiques. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture de documents imprimés (livres). Savoie-biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services par le biais de son dispositif de desserte à partir de ses cinq centres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assemblée des Pays de Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Journaux › Périodiques
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-06	Avis de marché
2020-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20s0004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Enregistrements sonores 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Périodiques 📦
Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée des Pays de Savoie
Adresse postale: Hôtel du département, 1 avenue d'Albigny, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-06 📅
Date limite de soumission: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269001
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le présent marché s'adresse aux librairies généralistes et/ou spécialisées dont la fourniture de documents imprimés est l'activité principale ainsi qu'aux fournisseurs spécialisés pour les documents multimédias, les périodiques et les notices bibliographiques.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Fonds local Savoie et Haute-Savoie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fonds local Savoie et Haute-Savoie.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la date la plus tardive entre le 1.1.2021 et la date de notification du marché. L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Description des options: Contrat reconductible trois fois.
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Littérature jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documentaires jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaires jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 41 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Grands caractères
Numéro du lot: 5
Brève description: Grands caractères.
Valeur estimée hors TVA: 14 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature adulte
Numéro du lot: 6
Brève description: Littérature adulte.
Valeur estimée hors TVA: 79 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Documentaires adultes
Numéro du lot: 7
Brève description: Documentaires adultes.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documents audio musicaux (CD)
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents audio musicaux (CD).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textes lus sur CD
Numéro du lot: 9
Brève description: Textes lus sur CD.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documents audiovisuels (DVD)
Numéro du lot: 10
Brève description: Documents audiovisuels (DVD).
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Abonnements groupés à des titres de périodiques
Numéro du lot: 11
Brève description: Abonnements groupés à des titres de périodiques.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de notices bibliographiques
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de notices bibliographiques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);

— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité;

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère les marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Rabais
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix au regard du devis d'aide au dépouillement
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25730235600023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2020/S 111-269001 (2020-06-06)

Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 459 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Savoie Mont Blanc
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 avenue d'Albigny, CS 32444

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544172
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269001
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
Nom: Annecy Boulevard 9e quai Momie
Adresse postale: 75 rue Carnot
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 9 EUR 💰
Nom: Librairie Garin
Adresse postale: boulevard du Théâtre
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Valeur totale du marché: 466 EUR 💰
601 EUR 💰
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 979 EUR 💰
Nom: France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 8 508 EUR 💰
Nom: Electre
Adresse postale: 35 rue Grégoire de Tours
Code postal: 75006
Valeur totale du marché: 12 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
4
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: service de la commande publique au +33 450332132
Source: OJS 2020/S 222-544172 (2020-11-10)

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