Le présent marché concerne la fourniture de documents imprimés (livres) pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi nº 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que de périodiques, de documents multimédias et de notices bibliographiques. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture de documents imprimés (livres). Savoie-biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services par le biais de son dispositif de desserte à partir de ses cinq centres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents imprimés dont périodiques et de documents multimédias pour Savoie-Biblio
20s0004”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture de documents imprimés (livres) pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi nº 2003-517 du 18.6.2003...”
Brève description
Le présent marché concerne la fourniture de documents imprimés (livres) pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi nº 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que de périodiques, de documents multimédias et de notices bibliographiques. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture de documents imprimés (livres). Savoie-biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services par le biais de son dispositif de desserte à partir de ses cinq centres.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonds local Savoie et Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Fonds local Savoie et Haute-Savoie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Rabais
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la date la plus tardive entre le 1.1.2021 et la date de notification du marché. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la date la plus tardive entre le 1.1.2021 et la date de notification du marché. L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Contrat reconductible trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bandes dessinées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Littérature jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Documentaires jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grands caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Grands caractères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Littérature adulte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Documentaires adultes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents audio musicaux (CD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Documents audio musicaux (CD).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix au regard du devis d'aide au dépouillement
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textes lus sur CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Textes lus sur CD.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents audiovisuels (DVD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Documents audiovisuels (DVD).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnements groupés à des titres de périodiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Périodiques📦
Description du marché: Abonnements groupés à des titres de périodiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de notices bibliographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fourniture de notices bibliographiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);
— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité;
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère les marchés, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère les marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le présent marché s'adresse aux librairies généralistes et/ou spécialisées dont la fourniture de documents imprimés est l'activité principale ainsi qu'aux fournisseurs spécialisés pour les documents multimédias, les périodiques et les notices bibliographiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132”
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 111-269001 (2020-06-06)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Savoie Mont Blanc
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 avenue d'Albigny, CS 32444
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 459 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269001
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fonds local Savoie et Haute-Savoie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bandes dessinées
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Annecy Boulevard 9e quai Momie
Adresse postale: 75 rue Carnot
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Littérature jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Garin
Adresse postale: boulevard du Théâtre
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Documentaires jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Grands caractères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Littérature adulte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Documentaires adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Documents audio musicaux (CD)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 466 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Textes lus sur CD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 601 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Documents audiovisuels (DVD)
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 979 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Abonnements groupés à des titres de périodiques
Nom et adresse du contractant
Nom: France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 508 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fourniture de notices bibliographiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Electre
Adresse postale: 35 rue Grégoire de Tours
Code postal: 75006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 300 💰
“Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Haute-Savoie: service de la commande publique au +33 450332132”
Source: OJS 2020/S 222-544172 (2020-11-10)