Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT Vendée
Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT Vendée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT...”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT Vendée
GHT-DRM-2020-010
Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT Vendée.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 185 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implantologie dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“DM et DMI pour l'activité d'implantologie dentaire. Prévoir la mise à disposition des boîtes et de l'ancillaire de pose en nombre suffisant.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit pour une période de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de...”
Description des options
Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie orthognatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Plaques et vis pour la chirurgie orthognatique. Prévoir la mise à disposition de l'ancillaire de pose en nombre suffisant.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse mammaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Toutes formes d'implants et d'expandeurs comportant une enveloppe répondant aux conditions de mise sur le marché prévues par la réglementation française en...”
Description du marché
Toutes formes d'implants et d'expandeurs comportant une enveloppe répondant aux conditions de mise sur le marché prévues par la réglementation française en vigueur. Avec gabarits associés gratuits. Prévoir la mise en place d'un dépôt suffisant au bloc opératoire permettant de couvrir les besoins.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'embolectomie arterielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Sonde d embolectomie type fogarty. Toutes tailles.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant fermeture foramen ovale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Dispositif et gaine UU stérile, toutes tailles. Prévoir un dépôt pour le service de coronarographie du CHD Vendée.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque ostéotomie tibiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“D'ouverture et de fermeture et gamme de plaque pour ostéosynthèse avec procédé de fixation par vis verrouillées. Avec ancillaire dédié.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque médio et arrière pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Matériel d'ostéosynthèse pour la chirurgie du médio et arrière pied avec mini-plaques verrouillables. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un...”
Description du marché
Matériel d'ostéosynthèse pour la chirurgie du médio et arrière pied avec mini-plaques verrouillables. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un dépôt au bloc selon besoin.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligamentoplastie du LCA
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Implants et autres dispositifs nécessaires à la pose pour technique DIDT ou DT4. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un dépôt au bloc selon besoin.”
Description du marché
Implants et autres dispositifs nécessaires à la pose pour technique DIDT ou DT4. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un dépôt au bloc selon besoin.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation instabilité de la cheville par ligamentoplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Implants et autres dispositifs nécessaires à la pose. Avec ancillaire dédié.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation du tendon d'Achille
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ancres, sutures et autres dispositifs nécessaires à la pose. Avec ancillaire dédié.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-10-02 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2022.
Informations complémentaires
“Des présentations de produits se dérouleront au regard des résultats des premières évaluations des offres. Les produits déjà testés ou déjà utilisés au CHD...”
Des présentations de produits se dérouleront au regard des résultats des premières évaluations des offres. Les produits déjà testés ou déjà utilisés au CHD Vendée ne feront pas l'objet de nouveaux essais. Les candidats ne doivent pas envoyer les échantillons avant d'avoir impérativement obtenu l'accord du pharmacien référent. Ces échantillons devront être envoyés dans un délai de 72 heures à compter de la demande du pharmacien référent. Chaque échantillon sera bien identifié et devra porter les indications suivantes:
— le nom du candidat,
— le numéro du lot auquel il se rapporte,
— la désignation exacte du produit,
— la référence du produit,
— la marque du produit,
— le numéro du lot du produit.
Les échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante: Pharmacie centrale CHD Vendée A l'attention de Mme Hurlupé Les Oudairies 85625 la roche sur yon Cedex 9 la mention suivante devra être indiquée de façon lisible sur les différents colis: «Échantillons: dispositifs medicaux implantables consommables associes et ancillaires de pose». Les candidats sont responsables du bon acheminement de leurs échantillons au CHD Vendée. Le pouvoir adjudicateur ne peut être tenu responsable en cas de réception tardive. Le refus de fournir les échantillons demandés dans les délais impartis et donc l'impossibilité de procéder à des essais exposent le candidat au rejet de son offre. Tout contact avec le CHD Vendée devra se faire par l'intermédiaire du Dr Cécilia Hurlupé, pharmacien responsable des dispositifs médicaux. Des essais pourront être demandés par le pharmacien référent pour finaliser un essai en cours. Un exemplaire de chaque article retenu sera gardé comme référence pendant toute la durée du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat;
— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution;
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 028-063948 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du Code de...”
Description des options
Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'embolectomie artérielle
Description
Description du marché: Sonde d'embolectomie type Fogarty. Toutes tailles.
Description du marché:
“D'ouverture et de fermeture et gamme de plaque pour ostéosynthèse avec procédé de fixation par vis verrouillées. Avec ancillaire dédié” Informations sur les options
Description des options:
“Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R.2122-7 du code de...”
Description des options
Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plaque médio et arrière-pied.
Description
Description du marché:
“Matériel d'ostéosynthèse pour la chirurgie du médio et arrière-pied avec mini-plaques verrouillables. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un...”
Description du marché
Matériel d'ostéosynthèse pour la chirurgie du médio et arrière-pied avec mini-plaques verrouillables. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un dépôt au bloc selon besoin.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 028-063948
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Implantologie dentaire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chirurgie orthognatique
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prothese mammaire
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sonde d'embolectomie artérielle
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plaque osteotomie tibiale
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plaque medio et arriere pied
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Ligamentoplastie du LCA
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Réparation instabilité de la cheville par ligamentoplastie
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Réparation du tendon d'Achille
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat,
— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 033-077258 (2020-02-12)