Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux du système cardiovasculaire pour le Centre hospitalier de Lens
2020-144”
Produits/services: Assistance fonctionnelle📦
Brève description:
“La consultation se décompose en 133 lots. La liste de ces lots est jointe au dossier de consultation.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 256 206 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Prothèses cardiaques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire📦
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Produits/services supplémentaires: Système de stimulation cardiaque📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“La consultation se décompose en 133 lots. La liste de ces lots est jointe au dossier de consultation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 256 206 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La période initiale de l'accord-cadre est de deux ans. Elle court du 1.4.2021 au 31.3.2023. Ce marché peut ensuite faire l'objet d'une reconduction expresse...”
Description des renouvellements
La période initiale de l'accord-cadre est de deux ans. Elle court du 1.4.2021 au 31.3.2023. Ce marché peut ensuite faire l'objet d'une reconduction expresse d'un an dans les conditions prévues dans le CCAP.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est susceptible d'être renouvelé à partir du 1.4.2023 ou du 1.4.2024 si la reconduction prévue dans les conditions précisées dans le présent CCAP...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est susceptible d'être renouvelé à partir du 1.4.2023 ou du 1.4.2024 si la reconduction prévue dans les conditions précisées dans le présent CCAP est effective.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ — Certains lots de l'accord-cadre sont mono-attributaire et d'autres multi-attributaires (à parts égales). Le nombre d'attributaires, fixé par lot, est indiqué dans le règlement de consultation ou dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 183-441446 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 99 route de la Bassée
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation se décompose en 133 lots. Chaque lot est passé en accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal (le montant de 1 EUR n'est pas à...”
Brève description
La consultation se décompose en 133 lots. Chaque lot est passé en accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal (le montant de 1 EUR n'est pas à prendre en considération).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 256 206 💰
Description
Description du marché:
“La consultation se décompose en 133 lots. Chaque lot est passé en accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal (le montant de 1 EUR n'est pas à...”
Description du marché
La consultation se décompose en 133 lots. Chaque lot est passé en accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal (le montant de 1 EUR n'est pas à prendre en considération).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 183-441446
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Nom et adresse du contractant
Nom: aln
Adresse postale: 589, chemin du niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: asahi Intecc Co., Ltd
Adresse postale: 23, avenue Marceau
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lemaitre Vascular Sas
Adresse postale: 79, avenue de Villiers
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: livanova Sas
Adresse postale: 200 Avenue De Paris
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: vascutek
Adresse postale: parc ariane
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: merit Medical
Adresse postale: centre d'affaires Parc Lumière - 46, Avenue des Frères Lumière
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: getinge France
Adresse postale: avenue de la pomme de pin
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: biotronik
Adresse postale: 2, rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: wl Gore & Associes
Adresse postale: 8, Place des Vins de France
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: microport Crm France
Adresse postale: 4 Avenue Reaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: teleflex Medical
Adresse postale: la Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bard France Sas
Adresse postale: 164 166 Avenue Joseph Kessel Parkile P14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cook France
Adresse postale: 118, rue de Vaugirard
Code postal: 75006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: smiths-medical
Adresse postale: 3, rue du pont des Halles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: edwards Lifesciences
Adresse postale: immeubl Gershwin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic France
Adresse postale: 27-32 Quai Alfonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bentley_Innomed
Adresse postale: lotzenacker
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: boston Scientific
Adresse postale: 14, place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: vygon
Adresse postale: 5 à 11, rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bbraun Medical
Adresse postale: 26, rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: abbott Medical France
Adresse postale: 1-3 Esplanade Du Foncet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: johnson And Johnson Medical
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: optimed
Adresse postale: 20, place des Halles
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: terumo
Adresse postale: bâtiment Renaissance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Voici les attributaires:
— Abbott: 2, 5, 8, 10, 12, 17, 18, 19, 26, 28, 30, 44, 46, 48, 49, 50, 51, 52, 54, 55, 56, 57, 62, 66, 80, 87, 99, 112, 115, 125 et 126,
— Asahi: 78, 114, 116, 118 et 120,
— Aln: 4,
— bard: 13, 33, 38 et 70,
— Bentley Innomed: 36,
— Biotronik: 23, 25, 31, 47, 50, 51, 54, 55, 56, 57 et 92,
— boston scientific: 18, 22, 25, 29, 30, 32, 47, 50, 51, 53, 54, 55, 56, 57, 60, 63, 68, 71, 77, 91, 94, 99, 103, 107, 117, 121, 122, 124 et 127,
— b Braun: 20 et 67,
— cardinal: 106 et 108,
— cook: 24, 81, 104, 109, 110, 113, 128 et 131,
— Edwards: 7, 9, 85 et 86,
— Getinge: 14, 35 et 40,
— gore: 24, 34 et 37,
— Johnson & Johnson: 89 et 90,
— Lemaître Vascular: 84,
— Microport: 45, 50, 54, 55, 56 et 93,
— Livanova: 6 et 16,
— Medtronic: 11, 50, 51, 54, 55, 56, 57, 59, 61, 64, 65, 88, 96, 123 et 132,
— Vascutek: 15, 39, 41 et 43,
— Vygon: 42, 58 et 133,
— Merit médical: 1, 82, 97 et 98,
— optimed: 27,
— Smiths médical: 105,
— Teleflex: 72 et 76,
— Terumo: 3, 69, 73, 75, 79, 83, 101, 102, 111, 129 et 130.
Chaque lot est sans minimum ni maximum.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 067-173072 (2021-04-02)