Le présent marché a pour objet l'acquisition par le groupement, constitué de l'Établissement français du sang (EFS) et du Centre de transfusion sanguine des armées (CTSA), à titre principal de dispositifs médicaux de préparation et à titre accessoire, de dispositifs de prélèvement à usage unique pour la préparation de sérum (sites DOM compris). La liste des établissements figure à l'acte d'engagement. Les spécifications des dispositifs concernés figurent dans le cahier des clauses techniques particulières du présent marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux de préparation et de prélèvement de PSL à usage unique (DOM compris)
2018EFSPACC491”
Produits/services: Poches à sang📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition par le groupement, constitué de l'Établissement français du sang (EFS) et du Centre de transfusion sanguine des...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition par le groupement, constitué de l'Établissement français du sang (EFS) et du Centre de transfusion sanguine des armées (CTSA), à titre principal de dispositifs médicaux de préparation et à titre accessoire, de dispositifs de prélèvement à usage unique pour la préparation de sérum (sites DOM compris). La liste des établissements figure à l'acte d'engagement. Les spécifications des dispositifs concernés figurent dans le cahier des clauses techniques particulières du présent marché.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 434 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DMU de transfert 40 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poches à sang📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Description du marché:
“DMU de transfert 40 ml pour échantillon avec connexion stérile et site d'échantillonnage pour guide tube vissable pour la référence 1, la quantité...”
Description du marché
DMU de transfert 40 ml pour échantillon avec connexion stérile et site d'échantillonnage pour guide tube vissable pour la référence 1, la quantité prévisionnelle pour 24 mois est de 73 600. Pour la référence 2: 8 380.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois,...”
Description des renouvellements
À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois au global.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois,...”
Description des options
À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois au global. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 500 ml avec embout luer mâle pour transformation et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 500 ml avec embout luer mâle pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 212”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 500 ml avec embout luer mâle pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 212
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Description des renouvellements:
“A l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois,...”
Description des renouvellements
A l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois au global
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“A l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois,...”
Description des options
A l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois au global. le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 150, 300, 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 150 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL DMU centrifugeable de transfert simple...”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 150 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL DMU centrifugeable de transfert simple poche de 300 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL DMU centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 1 s'élève à 4 500. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 2 s'élève à 3 542. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 3 s'élève à 35 480
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche 300, 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de...”
Titre
Dmu centrifugeable de transfert simple poche 300, 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de PSL
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 300 ml, avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de...”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 300 ml, avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de PSL - dMU centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de Psl La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 1 s'élève à 100. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 2 s'élève à 21 366
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 432”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 432
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1.000 ml avec perforateur pour transformation, conservation et cession de Plaquettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1.000 ml avec perforateur pour transformation, conservation et cession de Plaquettes La quantité estimée sur...”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1.000 ml avec perforateur pour transformation, conservation et cession de Plaquettes La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 25 246
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 2000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 2000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 686”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 2000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 686
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 10 710
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1000 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1000 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 1000 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 6 368
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 2000 ml avec deux perforateurs pour division et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 2000 ml avec deux perforateurs pour division et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 2 500”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert simple poche de 2000 ml avec deux perforateurs pour division et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 2 500
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable double vide de 400 ml (poches montées en parallèle) + perforateur pour division et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable double vide de 400 ml (poches montées en parallèle) + perforateur pour division et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
Dmu centrifugeable double vide de 400 ml (poches montées en parallèle) + perforateur pour division et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 500
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable triple poche de 500 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable triple poche de 500 ml avec perforateur pour division et conservation de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 72 616”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche...”
Titre
Dmu centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de PSL
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Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche...”
Description du marché
Dmu centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 5 374
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu simple poche pour conservation de CGR 450 ml avec filtre à déleucocyter les CGR pour connexion stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Dmu simple poche pour conservation de CGR 450 ml avec filtre à déleucocyter les CGR pour connexion stérile la quantité estimée sur 24 mois s'élève à 170”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml...”
Titre
Dmu de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml intégrée à la poche centrifugeable
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Dmu de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml...”
Description du marché
Dmu de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml intégrée à la poche centrifugeable de recueil la quantité estimée sur 24 mois s'élève à 1 634
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de 6 concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type "Pieuvre 6 voies" et...”
Titre
Dmu centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de 6 concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type "Pieuvre 6 voies" et non par assemblage.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de 6 concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type "Pieuvre 6 voies" et...”
Description du marché
Dmu centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de 6 concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type "Pieuvre 6 voies" et non par assemblage successif les uns au-dessus des autres des 6 concentrés plaquettaires) et de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml intégrée à la poche de recueil la quantité estimée sur 24 mois s'élève à 5 510
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Dmu phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur...”
Description du marché
Dmu phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille la quantité estimée sur 24 mois s'élève à 45 892
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec corps de vacu, avec un embout Luer Lock” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Dmu phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec corps de vacu, avec un embout Luer Lock La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 172”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Titre
Dmu centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille ..
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Description du marché
Dmu centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille pour prélèvement et conservation de sérum la quantité estimée sur 24 mois s'élève à 35 456
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Titre
Dmu centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Description du marché
Dmu centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille pour prélèvement et conservation de sérum la quantité estimée sur 24 mois s'élève à 17 810
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dmu centrifugeable simple de 450 ml avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml...”
Titre
Dmu centrifugeable simple de 450 ml avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml pour prélèvement, conservation.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Dmu centrifugeable simple de 450 ml avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml...”
Description du marché
Dmu centrifugeable simple de 450 ml avec poche pré-don d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml pour prélèvement, conservation et cession de Psl La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 1 400
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-23
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille, France.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Soit en février 2023 (reconduction), soit en février 2025 (terme du marché).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La DLRO est fixée au 23/12/2020 à 12 heures 00m 00s (heure de Paris). Le détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération et sous...”
La DLRO est fixée au 23/12/2020 à 12 heures 00m 00s (heure de Paris). Le détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération et sous pondération respectives sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Le marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Chaque lot, soumis aux dispositions de l'article R.2162-4 .3 du code de la commande publique, est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. Pour chacun des lots, les Quantités prévisionnelles sont communiquées à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'efs. Le titulaire est supposé être en mesure de fournir à l'efs les fournitures pour les quantités prévisionnelles mentionnées. Les quantités prévisionnelles sont évaluées en fonction des consommations du dernier exercice et / ou des prévisions d'activité. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant auccap, le marché public est conclu pour une durée de 24 mois à compter du 20/02/2021 ou de la date de sa notification, si elle est postérieure. A l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois au global. Afin de juger de la valeur technique des fournitures proposées, chaque candidat devra fournir des échantillons conformément à l'article 7.7 du Règlement de la Consultation. Les quantités à fournir pour chaque référence sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs: http://www.marchespublics.gouv.fr. Les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'efs, rubrique "Aide" pour tout renseignement relatif au site ou contacter la hotline au 01 76 64 74 07 de 9 heures à 19 heures les jours ouvrés. Les questions/réponses sont consultables sur la plateforme de dématérialisation PLACE
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite,exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite,exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Montreuil (coordonnées ci-dessous) et la direction des affaires juridiques de l'EFS (+33 155939500).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2020/S 227-556505 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 128 315 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 500 ml avec embout luer mâle pour transformation et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 500 ml avec embout luer mâle pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 500 ml avec embout luer mâle pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 212.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 150, 300, 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 150 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois pour la...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 150 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 1 s'élève à 4 500. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 2 s'élève à 3 542. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 3 s'élève à 35 480.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche 300, 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de...”
Titre
DMU centrifugeable de transfert simple poche 300, 600 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de PSL
Afficher plus Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 300 ml, avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 300 ml, avec perforateur pour transformation et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de PSL. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 1 s'élève à 100. La quantité estimée sur 24 mois pour la référence 2 s'élève à 21 366.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 432.”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 432.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur pour transformation, conservation et cession de plaquettes” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur pour transformation, conservation et cession de plaquettes. La quantité estimée...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur pour transformation, conservation et cession de plaquettes. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 25 246.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 686.”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml avec perforateur pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 686.
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Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 10 710.
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Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 6 368.
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Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml avec deux perforateurs pour division et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml avec deux perforateurs pour division et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml avec deux perforateurs pour division et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 2 500.
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Titre:
“DMU centrifugeable double vide de 400 ml (poches montées en parallèle) + perforateur pour division et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable double vide de 400 ml (poches montées en parallèle) + perforateur pour division et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois...”
Description du marché
DMU centrifugeable double vide de 400 ml (poches montées en parallèle) + perforateur pour division et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 500.
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Titre:
“DMU centrifugeable triple poche de 500 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL” Description
Description du marché:
“DMU centrifugeable triple poche de 500 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 72 616.” Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche...”
Titre
DMU centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de PSL
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Description du marché:
“DMU centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche...”
Description du marché
DMU centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur pour division et conservation de PSL, intégrant une étiquette de fond de poche permettant la cession de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 5 374.
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Titre:
“DMU simple poche pour conservation de CGR 450 ml avec filtre à déleucocyter les CGR pour connexion stérile” Description
Description du marché:
“DMU simple poche pour conservation de CGR 450 ml avec filtre à déleucocyter les CGR pour connexion stérile. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 170.” Champ d'application du marché
Titre:
“DMU de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml...”
Titre
DMU de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml intégrée à la poche centrifugeable
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Description du marché:
“DMU de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml...”
Description du marché
DMU de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml intégrée à la poche centrifugeable de recueil. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 1 634.
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Titre:
“DMU centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de six concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type «Pieuvre six voies»...”
Titre
DMU centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de six concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type «Pieuvre six voies» et non par assemblage
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Description du marché:
“DMU centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de six concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type «Pieuvre six voies»...”
Description du marché
DMU centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de six concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU (type «Pieuvre six voies» et non par assemblage successif les uns au-dessus des autres des six concentrés plaquettaires) et de concentration totale comprise entre 2 10exp11 et 8 10exp11 avec une poche d'échantillonnage de 150 ml intégrée à la poche de recueil. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 5 510.
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Titre:
“DMU phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille” Description
Description du marché:
“DMU phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur...”
Description du marché
DMU phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille la quantité estimée sur 24 mois s'élève à 45 892.
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Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“DMU phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec corps de vacu, avec un embout Luer Lock” Description
Description du marché:
“DMU phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec corps de vacu, avec un embout Luer Lock. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 172.” Champ d'application du marché
Titre:
“DMU centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Titre
DMU centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille
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Description du marché:
“DMU centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Description du marché
DMU centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille pour prélèvement et conservation de sérum. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 35 456.
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Titre:
“DMU centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Titre
DMU centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille
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Description du marché:
“DMU centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec...”
Description du marché
DMU centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série) avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille pour prélèvement et conservation de sérum. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 17 810.
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Titre:
“DMU centrifugeable simple de 450 ml avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml...”
Titre
DMU centrifugeable simple de 450 ml avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml pour prélèvement, conservation
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Description du marché:
“DMU centrifugeable simple de 450 ml avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml...”
Description du marché
DMU centrifugeable simple de 450 ml avec poche prédon d'échantillonnage + corps de vacu + aiguille de prélèvement avec protecteur d'aiguille + Cpda1 63 ml pour prélèvement, conservation et cession de PSL. La quantité estimée sur 24 mois s'élève à 1 400.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-556505
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 00A210151
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: DMU de transfert 40 ml pour échantillon
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Macopharma
Adresse postale: rue Lorthiois
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.macopharma.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 354 179 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 343 864 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 00A210152
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 500 ml avec embout luer mâle pour transformation et conservation de PS”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Vial SAS
Adresse postale: Le Grand Chemin
Commune postale: Brézins
Code postal: 38590
URL: http://www.fresenius-kabi.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 179 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 166 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 00A210153
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 150 ml 350 ml 600 ml avec perforateur”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo BCT Europe NV
Adresse postale: Ikaroslaan 41
Commune postale: Zaventem
Code postal: 1930
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Prov. Brabant Wallon 🏙️
URL: https://www.terumobct.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130 374 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 736 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 00A210154
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 300 ml — 600 ml — 1 000 ml avec perforateur” Nom et adresse du contractant
URL: https://www.macopharma.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 126 140 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 646 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 00A210155
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 625 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 592 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 00A210156
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec perforateur pour transformation, conservation et cession de plaquettes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 215 828 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 541 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 00A210157
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 924 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 791 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 00A210158
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: DMU centrifugeable de transfert simple poche de 600 ml avec deux perforateurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 746 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 831 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 00A210159
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 1 000 ml avec deux perforateurs pour transformation et conservation de PSL” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 339 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 490 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 00A2101510
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“DMU centrifugeable de transfert simple poche de 2 000 ml avec deux perforateurs pour division et conservation de PSL” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 037 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 00A2101511
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: DMU centrifugeable double vide de 400 ml
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 00A2101512
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: DMU centrifugeable triple poche de 500 ml avec perforateur
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue de Lorthiois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 927 451 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 438 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 00A2101513
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: DMU centrifugeable de transfert quadruple poche de 300 ml avec perforateur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 107 383 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 255 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 00A2101514
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: DMU simple poche pour conservation de CGR 450 ml avec filtre
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 00A2101515
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: DMU de filtration des concentrés plaquettaires de concentration totale
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Vial
URL: http://Fresenius-kabi.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 57 222 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 190 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 00A2101516
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“DMU centrifugeable de mélange et de filtration de plaquettes issues de six concentrés plaquettaires connectés en parallèle au DMU” Nom et adresse du contractant
URL: https://www.fresenius-kabi.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 238 262 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238 032 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 00A2101517
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: DMU phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec poche prédon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 276 994 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277 187 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 00A2101518
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“DMU phlébotomie centrifugeable simple vide de 600 ml avec corps de vacu, avec un embout Luer Lock”
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 00A2101519
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: DMU centrifugeable double vide de 500 ml (poches montées en série)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 368 118 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357 396 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 00A2101520
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: DMU centrifugeable triple vide de 400 ml (poches montées en série)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 268 193 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 382 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 00A2101521
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: DMU centrifugeable simple de 450 ml avec poche prédon d'échantillonnage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 084 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 772 💰
“L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. Les montants mentionnés dans l'avis d'attribution sont des estimés...”
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. Les montants mentionnés dans l'avis d'attribution sont des estimés basés sur les futures quantités estimées. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 24 mois à compter du 20.2.2021 ou de la date de sa notification, si elle est postérieure. À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois au global. Tous les lots (hormis les lots 11, 14 et 18) ont été attribués sous le nº général 00a21015 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 18.2.2021. Les lots 11, 14 et 18 ont été déclaré infructueux (absence d'offre) et ne seront pas relancés. Le marché est consultable, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante: Établissement français du sang PACA Corse — service juridique — 149 boulevard Baille — 13392 Marseille Cedex 5. Toute demande de consultation doit être adressée au service juridique (adresse susmentionnée).
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil (coordonnées ci-dessous) et la direction des affaires juridiques de l'EFS (+33 155939500).
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Source: OJS 2021/S 055-137004 (2021-03-16)