Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique pour anesthésie, hémodialyse et réanimation

Avis de marché (2020-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: DRMA — cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Commune postale: Caen
Code postal: 14033
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“M. le directeur Général du CHU de Caen — établissement support du GHT Normandie Centre”
Téléphone: +33 231064858 📞
Courrier électronique: leverrier-i@chu-caen.fr 📧
Fax: +33 231064913 📠
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607726&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607726&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607726&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public hospitalier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique pour anesthésie, hémodialyse et réanimation PHARMA2020079”
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Brève description:
“Dispositifs médicaux à usage unique pour anesthésie, hémodialyse et réanimation pour le compte de deux établissements du GHT Normandie Centre: le CHU de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de perfusion nrfit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Accessoires de perfusion nrfit.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Deux tacites reconductions de douze mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aiguille alr hyper echogene avec neurostimulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Aiguille alr hyper echogene avec neurostimulation.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aiguille alr hyper echogene sans neurostimulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Aiguille alr hyper echogene sans neurostimulation.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aiguille anesthesie caudale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Aiguille anesthesie caudale.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aiguille ponction lombaire stérile uu standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Aiguille ponction lombaire stérile uu standard.
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-01 📅
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aiguille pour tap bloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Aiguille pour tap bloc.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aiguille rachianesthesie whitacre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Aiguille rachianesthesie whitacre.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter artériel avec prolongateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Catheter artériel avec prolongateur.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter artériel en kit prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Catheter artériel en kit prêt à l'emploi.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter artériel sans prolongateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Catheter artériel sans prolongateur.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter jet ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Catheter jet ventilation.

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux péripherique sécurisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Catheter veineux périphérique sécurisé.

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheters multiperforés pour analgesie intra cicatricielle kit
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Catheters multiperforés pour analgesie intra cicatricielle kit.

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chaux sodée en cartouche UU compatible avec respirateur GE
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Chaux sodée en cartouche UU compatible avec respirateur GE

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chaux sodée granule bidon
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Chaux sodée granule bidon.

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chaux sodée granule en canister UU compatible avec repsirateur drager
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Chaux sodée granule en canister UU compatible avec repsirateur drager

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour nebulisateur aerodyne
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Consommables pour nebulisateur aerodyne.

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour rechauffeur fluido
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Consommables pour rechauffeur fluido.

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Diffuseur portable pour anesthesie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Diffuseur portable pour anesthesie.

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Echangeur sonde intubation
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Echangeur sonde intubation.

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Kit UU complet autonome de drainage postoperatoire pour la transfusion autologue”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Kit UU complet autonome de drainage postoperatoire pour la transfusion autologue.”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mandrin pour intubation difficile adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Mandrin pour intubation difficile adulte.

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mandrin pour intubation difficile pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Mandrin pour intubation difficile pédiatrique.

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Perfuseurs pour anesthésie avec plusieurs robinets et valves antiretour
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Perfuseurs pour anesthésie avec plusieurs robinets et valves antiretour.

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prolongateur trois voies séparées avec valves pour anesthésie
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Prolongateur trois voies séparées avec valves pour anesthésie.

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prolongateur pour anesthésie deux robinets une valve anti retour
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Prolongateur pour anesthésie deux robinets une valve anti retour.

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Set de péri-rachianesthesie
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Set de péri-rachianesthesie.

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Set de péridurale
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Set de péridurale.

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde intubation armée
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Sonde intubation armée.

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde intubation endotracheale courte durée
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Sonde intubation endotracheale courte durée.

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde intubation endotracheale orale/nasale courte durée extremité de Murphy
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Sonde intubation endotracheale orale/nasale courte durée extremité de Murphy.

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde intubation trachéale acier pour chirurgie laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Sonde intubation trachéale acier pour chirurgie laser.

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde intubation trachéale instillation controle pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Sonde intubation trachéale instillation controle pression.

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Systeme de perfusion sous pression ranger ou équivalent avec mad
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Systeme de perfusion sous pression ranger ou équivalent avec mad.

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter hemodialyse aigue double lumieres extensions droites 11.5fr 20 CM
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Catheter hemodialyse aigue double lumieres extensions droites 11.5fr 20 CM.

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter pour hemodialyse double lumières tunnellisable droit env 14f
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Catheter pour hemodialyse double lumières tunnellisable droit env 14f.

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter pour hemodialyse double lumières tunnellisable droit env 15.5f
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Catheter pour hemodialyse double lumières tunnellisable droit env 15.5f.

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter pour hemodialyse simple lumière
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Catheter pour hemodialyse simple lumière.

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux tunnelise silicone adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Catheter veineux tunnelise silicone adulte.

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Consommable pour DP baxter
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Consommable pour DP baxter.

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables en kit pour séances de rheopherese et double hemofiltration avec mad”
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“Consommables en kit pour séances de rheopherese et double hemofiltration avec mad.”

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter swan-ganz Svo2 debit card. Continu par thermodilution
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Catheter swan-ganz Svo2 debit card. Continu par thermodilution.

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs de monitorage hemodynamique invasif surv chir cardiaque per operatoire et continue rea”
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Dispositifs de monitorage hemodynamique invasif surv chir cardiaque per operatoire et continue rea.”

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs de monitorage hemodynamique invasif surv per opératoire pour anesthésie avec mad”
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“Dispositifs de monitorage hemodynamique invasif surv per opératoire pour anesthésie avec mad.”

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde monitorage non invasif doppler œsophagien avec mad
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Sonde monitorage non invasif doppler œsophagien avec mad.

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Canule de tracheotomie flexible ultra longue ext distale avec chemise interne UU”
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“Canule de tracheotomie flexible ultra longue ext distale avec chemise interne UU”

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Canule de tracheotomie pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Canule de tracheotomie pédiatrie.

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Canule de tracheotomie type shiley
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Canule de tracheotomie type shiley.

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter pour hemodialyse double lumiere haut débit réanimation
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Catheter pour hemodialyse double lumiere haut débit réanimation.

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Catheter pour hemodialyse double lumière haut débit réanimation extremité decalée canon de fusil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché:
“Catheter pour hemodialyse double lumière haut débit réanimation extremité décalée canon de fusil”

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux central sept lumières
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: Catheter veineux central sept lumières.

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux central P.U.R de une à cinq lumières guide métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Catheter veineux central P.U.R de une à cinq lumières guide métallique.

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Catheter veineux central P.U.R de quatre et cinq lumières guide nitinol rea chir”
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché:
“Catheter veineux central P.U.R de quatre et cinq lumieres guide nitinol rea chir.”

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux centraux de gestion de la température avec mad
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: Catheter veineux centraux de gestion de la température avec mad.

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Citrate de sodium pour verrou de catheter
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: Citrate de sodium pour verrou de catheter.

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Consommable pour générateurs hémodialyse fresenius 5008 réanimation
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: Consommable pour générateurs hémodialyse fresenius 5008 réanimation.

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour soins de bouche prévention pavm réanimation
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: Consommables pour soins de bouche prévention pavm réanimation.

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Double catheter de prélévement distal bronchique protégé
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: Double catheter de prélévement distal bronchique protégé.

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Seringue a gaz du sang 3ml avec aiguille non sécurisée expl fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: Seringue a gaz du sang 3ml avec aiguille non sécurisée expl fonctionnelle.

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Seringue à gaz du sang 3ml heparinée sans aiguille
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: Seringue à gaz du sang 3ml heparinée sans aiguille.

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Seringue à gaz du sang heparinée avec aiguille 23g sécurisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: Seringue à gaz du sang heparinée avec aiguille 23g sécurisée.

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Set tracheotomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: Set tracheotomie percutanée.

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde aspiration trachéale adulte longue durée
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: Sonde aspiration trachéale adulte longue durée.

6️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde intubation trachéale ball.basse pression longue durée adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: Sonde intubation trachéale ball.basse pression longue durée adulte.

6️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter néonatalogie epicutaneo-cave
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: Catheter néonatalogie epicutaneo-cave.

6️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter ombilical
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: Catheter ombilical.

6️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter sonde enfit pour système nava avec mad
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: Catheter sonde enfit pour système nava avec mad.

6️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux central tunnelisé silicone pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: Catheter veineux central tunnelisé silicone pédiatrique.

6️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux centraux pédiatrique guide nitinol
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché: Catheter veineux centraux pédiatrique guide nitinol.

7️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Catheter veineux tunnelise silicone deux voies 5fr ENV 65cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché: Catheter veineux tunnelise silicone deux voies 5fr ENV 65cm.

7️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Montage avec prolongateurs et valves pour catheters centraux rea néonatalogie et ped”
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché:
“Montage avec prolongateurs et valves pour catheters centraux rea néonatalogie et ped.”

7️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde aspiration trachéale pédiatrie/néonat longue durée
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché: Sonde aspiration trachéale pédiatrie/néonat longue durée.

7️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde de lee
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché: Sonde de lee.

7️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sonde intubation ball.basse pression longue durée pur pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché: Sonde intubation ball.basse pression longue durée pur pédiatrie.

7️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Set abord vasculaire hemodialyse
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché: Set abord vasculaire hemodialyse.

7️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Set de débranchement de catheter
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché: Set de débranchement de catheter.

7️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Set de pose de ktvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché: Set de pose de ktvo.

7️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Set pose cathe central
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché: Set pose cathe central.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation: liste des références sur les trois dernières...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accords-cadres mono-attributaires conclus à bons de commande sans minimum ni maximum.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-20 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule marchés CHU Caen.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Deuxième trimestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Pour certains lots identifiés au catalogue des besoins, des spécimens sont demandés, ils devront être transmis à la Pharmacie du CHU de Caen avant la date...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 140-344116 (2020-07-20)