Fourniture de dispositifs de signalisation et d'équipements urbains de confort et de sécurité

Commune de Rueil-Malmaison

Les contrats ont pour objet la fourniture de dispositifs de signalisation de police et d'équipements urbains de confort et de sécurité. Les contrats faisant objet de la présente consultation sont des accords-cadres mono-attributaires de fournitures, exécutés par le biais de bons de commande. Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services issu de l'arrêté du 19.1.2009 (JO du 19.3.2009). Ils sont passés selon une procédure d'appel d'offres en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Ils ne comportent pas de montant minimal ni maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-17 Avis de marché
2021-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 19159_61_F_SIGN_EQUIP_URBAINS
Brève description:
Les contrats ont pour objet la fourniture de dispositifs de signalisation de police et d'équipements urbains de confort et de sécurité. Les contrats faisant objet de la présente consultation sont des accords-cadres mono-attributaires de fournitures, exécutés par le biais de bons de commande. Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services issu de l'arrêté du 19.1.2009 (JO du 19.3.2009). Ils sont passés selon une procédure d'appel d'offres en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Ils ne comportent pas de montant minimal ni maximal.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison
Contact
Adresse Internet: https://www.villederueil.fr/fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147145409 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363902&orgAcronyme=d7h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363902&orgAcronyme=d7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-185988
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le contrat ne comporte pas de montant minimal ni maximal. Le montant de la valeur estimée du contrat est donné à titre indicatif sur la durée totale du contrat.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Signalisation verticale et permanente, temporaire, accessoires
Numéro du lot: 01
Brève description: Il s'agit principalement des panneaux de signalisation de police réglementaires.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter du 18.8.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans.
Description des options:
L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
Le contrat ne comporte pas de montant minimal ni maximal. Le montant de la valeur estimée du contrat est donné à titre indicatif sur la durée totale du contrat.
Intitulé du lot: Équipements urbains de confort et de sécurité
Numéro du lot: 02
Brève description:
Il s'agit principalement des équipements urbains accessoires à la voirie tels que le mobilier de confort (bancs, corbeilles) et les équipements de sécurité (barrières, bornes, etc.).
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements urbains en bois
Numéro du lot: 03
Brève description: Il s'agit d'équipements urbains en bois.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rueil-Malmaison.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— DUME ou DC1 (ou document équivalent) dûment complété et le DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée;
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— copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire;
—- chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:
— indication des informations et documents requis;
— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés;
— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose;
— certificats de qualifications professionnelles;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques, ou preuves équivalentes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Modalités de financement et de paiement: elles sont détaillées à l'article 5.2 du CCP.
Avance: elles sont détaillées à l'article 5.3 du CCP.
Acompte et règlement partiel définitif: elles sont détaillées à l'article 5.4 du CCP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité des matériels
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère 3: délais maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 4: production, stock et espace de stockage
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jeanne Dworzecki
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363902&orgAcronyme=d7h 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359552&orgAcronyme=d7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Les caractéristiques de l'offre attendue sont décrites à l'article 5.2 du CCP. Composition du DCE.
Pour chaque lot le dossier de consultation comprend:
— le présent Règlement de la consultation (RC), commun aux trois lots, et son annexe:
—— annexe nº 1: la fiche de vérification: liste des pièces à fournir:
——— le cahier des clauses administratives particulières (CCP), commun aux trois lots;
——— l'acte d'engagement (Attri1), propre à chaque lot, à remplir par le soumissionnaire et ses deux annexes:
———— annexe nº1: Bordereau des prix unitaires (BPU), à remplir par le soumissionnaire;
———— annexe nº2: délais maximum de livraison, à remplir par le soumissionnaire,
———— le détail estimatif (DE) non contractuel pour chaque lot;
———— le Cadre de réponse technique (CRT) à remplir intégralement par le soumissionnaire.
L'annexe nº 1 à l'acte d'engagement — le BPU et le détail estimatif non contractuel de chaque lot sont regroupés dans un seul fichier Excel qui comprend deux onglets, un onglet pour le BPU et un onglet pour le détail estimatif non contractuel.
Modification du DCE: l'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 21.5.2020 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 15.5.2020 inclus.
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Présentation de l'offre: chaque soumissionnaire remet un pli unique qui comporte:
— un dossier de candidature, commun à l'ensemble des lots (le cas échéant), et dont la composition est détaillée à l'article 5.1. RC;
— un dossier d'offre, par lot, dont le contenu attendu est détaillé à l'article 5.2. RC.
Il est rappelé que toute offre incomplète ou ne respectant pas les prescriptions du DCE est irrégulière, et pourra être rejetée sans être analysée.
Modalités de réponse: les plis sont transmis par voie dématérialisée, le dépôt papier est interdit (cf. article 6.2 et 6.3 RC). Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le soumissionnaire est le seul responsable du bon acheminement de sa réponse à l'acheteur. Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que les plis parvenus par voie papier seront éliminés. Demande de renseignements complémentaires: si l'acheteur l'estime nécessaire, en cours d'analyse des offres, il peut demander à certains ou tous les soumissionnaires des précisions sur la teneur de leur offre. Il ne s'agit en aucun cas d'une négociation permettant au soumissionnaire destinataire de la demande de modifier son offre. Le soumissionnaire qui reçoit une telle demande est tenu de répondre dans le délai qui lui sera alors imparti, faute de quoi sa réponse ne sera pas prise en compte pour l'analyse des offres. Modalités de jugement: elles sont décrites à l'article 7.2 du RC. L'acheteur réalise un classement. À l'issue de ce classement, le soumissionnaire le mieux noté pour chaque lot est déclaré attributaire et retenu pour l'exécution de chaque accord-cadre. Pièces à fournir par l'attributaire pressenti: elles sont détaillées à l'article 8 RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de Région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 079-185988 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les contrats ont pour objet la fourniture de dispositifs de signalisation de police et d'équipements urbains de confort et de sécurité. Les contrats faisant objet de la présente consultation sont des accords-cadres mono-attributaires de fournitures, exécutés par le biais de bons de commande. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services issu de l'arrêté du 19 janvier 2009 (JO du 19 mars 2009). Ils sont passés selon une procédure d'appel d'offres en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la Commande publique. Ils ne comportent pas de montant minimum ni maximum
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Valeur totale du marché: 1 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Commune postale: Rueil Malmaison

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-621409
Se réfère à l'avis: 2020/S 079-185988
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
le contrat est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 18 août 2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement.Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans.Il ne comporte pas de montant minimum, ni de montant maximum
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: signalisation verticale et permanente, temporaire, accessoires
Brève description: il s'agit principalement des panneaux de signalisation de police réglementaires
Description des options:
l'Acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la Commande publique
Informations complémentaires:
le contrat est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 18 août 2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement.Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans.Il ne comporte pas de montant minimum, ni de montant maximum
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Intitulé du lot: équipements urbains de confort et de sécurité
Brève description:
il s'agit principalement des équipements urbains accessoires à la voirie tels que le mobilier de confort (bancs, corbeilles) et les équipements de sécurité (barrières, bornes, etc)
Intitulé du lot: équipements urbains en bois
Brève description: il s'agit d'équipements urbains en bois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rueil-Malmaison

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité des matériels
Critère 3 : Délais maximum de livraison
Critère 4 : Production, stock et espace de stockage
Critère de coût (nom): Critère 1 : Valeur financière (50%), évaluée sur la base d'une simulation réaliste (DQE) incluant certains prix du BPU et du catalogue et/ou des prix publics (affecté du taux de remise)
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-25 📅
Nom: sas isosign
Adresse postale: za du monay
Commune postale: Saint-Eusebe
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 385770725 📞
Courrier électronique: isosign@isosign.fr 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200547.20 EUR 💰
Nom: ingénia sa
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 148599111 📞
Courrier électronique: dzenou.ingeniasa@gmail.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 306 609 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Nom: métropole équipements
Adresse postale: za Les Portes du Vexin - 34 rue Ampère
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Téléphone: +33 183620966 📞
Courrier électronique: contact@metropole-equipements.com 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 22981.41 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jeanne DWORZECKI

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter- régional de règlement amiable des litiges Préfecture de Région Île-De-France
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 236-621409 (2021-12-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Ingenia SA Métropole équipements SAS Isosign
Produits/services:
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