Fourniture de denrées alimentaires — relance après déclaration sans suite
Ville de Trégunc
Fourniture de denrées alimentaires — relance après déclaration sans suite.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A2S (1er attributaire)
- • A2S (2e attributaire)
- • ASLG Distribution (1er attributaire)
- • ASLG Distribution (2e attributaire)
- • Biocoop Restauration (2e attributaire)
- • Le Saint (1er attributaire)
- • Le Saint (unique attributaire)
- • Morvan Viandes (1er attributaire)
- • Morvan Viandes (unique attributaire)
- • Pomona Passion Froid (1er attributaire)
- • Pomona Passion Froid (2e attributaire)
- • Sovefrais (1er attributaire)
- • Sovefrais (2e attributaire)
- • Terre Azur Rennes Groupe Pomona (2e attributaire)
- • Terre Azur Rennes Groupe Pomona (unique attributaire)
- • Ty Vrac (1er attributaire)
- • Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-14 | Avis de marché |
| 2021-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 20-24-10
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires — relance après déclaration sans suite.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Fruits non tropicaux 📦
Légumes 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits laitiers 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trégunc
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 29910
Commune postale: Trégunc
Contact
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: marches@cca.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date limite de soumission: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-436924
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 385 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Pommes biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Pommes biologiques.
Intitulé du lot: Kiwi biologique
Numéro du lot: 3
Brève description: Kiwi biologique.
Intitulé du lot: Légumes biologiques en circuit court
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes biologiques en circuit court.
Intitulé du lot: Fruits et légumes biologiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes biologiques.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés.
Intitulé du lot: Produits surgelés biologiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits surgelés biologiques.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Épicerie biologique
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie biologique.
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits laitiers.
Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques en circuit-courts
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits laitiers biologiques en circuit-courts.
Intitulé du lot: Viande de bœuf veau et agneau
Numéro du lot: 12
Brève description: Viande de bœuf veau et agneau.
Intitulé du lot: Viande de bœuf — veau biologique
Numéro du lot: 13
Brève description: Viande de bœuf — veau biologique.
Intitulé du lot: Viande de porc
Numéro du lot: 14
Brève description: Viande de porc.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 15
Brève description: Charcuterie.
Intitulé du lot: Volaille découpe et entière
Numéro du lot: 16
Brève description: Volaille découpe et entière.
Intitulé du lot: Volaille entière biologique
Numéro du lot: 17
Brève description: Volaille entière biologique.
Intitulé du lot: Produits de la mer
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits de la mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur gustative
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 50
20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain marché sera à renouveler en 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 182-436924 (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 20-24-10
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires — relance après déclaration sans suite.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Fruits non tropicaux 📦
Légumes 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits laitiers 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trégunc
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 29910
Commune postale: Trégunc
Contact
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: marches@cca.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date limite de soumission: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-436924
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 385 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est 42 mois.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Pommes biologiques.
Intitulé du lot: Kiwi biologique
Numéro du lot: 3
Brève description: Kiwi biologique.
Intitulé du lot: Légumes biologiques en circuit court
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes biologiques en circuit court.
Intitulé du lot: Fruits et légumes biologiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes biologiques.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés.
Intitulé du lot: Produits surgelés biologiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits surgelés biologiques.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Épicerie biologique
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie biologique.
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits laitiers.
Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques en circuit-courts
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits laitiers biologiques en circuit-courts.
Intitulé du lot: Viande de bœuf veau et agneau
Numéro du lot: 12
Brève description: Viande de bœuf veau et agneau.
Intitulé du lot: Viande de bœuf — veau biologique
Numéro du lot: 13
Brève description: Viande de bœuf — veau biologique.
Intitulé du lot: Viande de porc
Numéro du lot: 14
Brève description: Viande de porc.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 15
Brève description: Charcuterie.
Intitulé du lot: Volaille découpe et entière
Numéro du lot: 16
Brève description: Volaille découpe et entière.
Intitulé du lot: Volaille entière biologique
Numéro du lot: 17
Brève description: Volaille entière biologique.
Intitulé du lot: Produits de la mer
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits de la mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur gustative
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 50
20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=141874&orgAcronyme=a9j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain marché sera à renouveler en 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 182-436924 (2020-09-14)
Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DENREES-ALIM-2020
Valeur totale du marché: 391 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Tregunc
Contact
Adresse Internet: http://www.tregunc.fr 🌏
Téléphone: +33 230970665 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038669
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-436924
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Kiwis biologiques
Brève description: Kiwis biologiques.
Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques en circuits courts
Brève description: Produits laitiers biologiques en circuits courts.
Intitulé du lot: Viande de bœuf, veau et agneau
Brève description: Viande de bœuf, veau et agneau.
Intitulé du lot: Viande de bœuf-veau biologique
Brève description: Viande de bœuf-veau biologique.
Intitulé du lot: Volaille découpée et entière
Brève description: Volaille découpée et entière.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Le Saint (1er attributaire)
Adresse postale: 160 rue Roberto Cabanas
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Nom: Terre Azur Rennes Groupe Pomona (2e attributaire)
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard — CS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 39 000 EUR 💰
7 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Le Saint (unique attributaire)
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: Biocoop Restauration (2e attributaire)
Adresse postale: route de la Landelle — zA de la Morandais — CS 11000
Commune postale: Tinteniac Cedex
Code postal: 35190
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid (1er attributaire)
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt — CS 94471 — 29 rue Véga
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44478
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: A2S (2e attributaire)
Adresse postale: ZI du Porzo — CS 30143 — Kervignac
Commune postale: Hennebont Cedex
Code postal: 56704
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Ty Vrac (1er attributaire)
Adresse postale: 8 place de l'Église
Commune postale: Tregunc
Code postal: 29910
Adresse postale: route de la Landelle — ZA de la Morandais — CS 11000
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Sovefrais (1er attributaire)
Adresse postale: ZI de Mescoden Ouest — rue Roland Garros — CS 50004
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Nom: Pomona Passion Froid (2e attributaire)
Morvan Viandes (1er attributaire)
Adresse postale: 2 rue Hélène Boucher
Nom: ASLG Distribution (2e attributaire)
Adresse postale: ZI de Kerdroniou — 4 rue Robert Guichaoua
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Morvan Viandes (unique attributaire)
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Nom: ASLG Distribution (1er attributaire)
Sovefrais (2e attributaire)
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: A2S (1er attributaire)
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Nom: Terre Azur Rennes Groupe Pomona (unique attributaire)
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
1
6
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 017-038669 (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DENREES-ALIM-2020
Valeur totale du marché: 391 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Tregunc
Contact
Adresse Internet: http://www.tregunc.fr 🌏
Téléphone: +33 230970665 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038669
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-436924
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires, avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est attribué à deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'attribution des bons de commandes résultera de l'application de la méthode dite «en cascade», qui consiste à faire appel en priorité au titulaire le mieux-disant.
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Objet
Champ d'application du marché
L'accord-cadre est multi-attributaires, avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est attribué à deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'attribution des bons de commandes résultera de l'application de la méthode dite «en cascade», qui consiste à faire appel en priorité au titulaire le mieux-disant.
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Brève description: Kiwis biologiques.
Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques en circuits courts
Brève description: Produits laitiers biologiques en circuits courts.
Intitulé du lot: Viande de bœuf, veau et agneau
Brève description: Viande de bœuf, veau et agneau.
Intitulé du lot: Viande de bœuf-veau biologique
Brève description: Viande de bœuf-veau biologique.
Intitulé du lot: Volaille découpée et entière
Brève description: Volaille découpée et entière.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Le Saint (1er attributaire)
Adresse postale: 160 rue Roberto Cabanas
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Nom: Terre Azur Rennes Groupe Pomona (2e attributaire)
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard — CS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 39 000 EUR 💰
7 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Le Saint (unique attributaire)
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: Biocoop Restauration (2e attributaire)
Adresse postale: route de la Landelle — zA de la Morandais — CS 11000
Commune postale: Tinteniac Cedex
Code postal: 35190
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid (1er attributaire)
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt — CS 94471 — 29 rue Véga
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44478
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: A2S (2e attributaire)
Adresse postale: ZI du Porzo — CS 30143 — Kervignac
Commune postale: Hennebont Cedex
Code postal: 56704
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Ty Vrac (1er attributaire)
Adresse postale: 8 place de l'Église
Commune postale: Tregunc
Code postal: 29910
Adresse postale: route de la Landelle — ZA de la Morandais — CS 11000
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Sovefrais (1er attributaire)
Adresse postale: ZI de Mescoden Ouest — rue Roland Garros — CS 50004
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Nom: Pomona Passion Froid (2e attributaire)
Morvan Viandes (1er attributaire)
Adresse postale: 2 rue Hélène Boucher
Nom: ASLG Distribution (2e attributaire)
Adresse postale: ZI de Kerdroniou — 4 rue Robert Guichaoua
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Morvan Viandes (unique attributaire)
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Nom: ASLG Distribution (1er attributaire)
Sovefrais (2e attributaire)
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: A2S (1er attributaire)
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Nom: Terre Azur Rennes Groupe Pomona (unique attributaire)
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
1
6
Référence
Informations complémentaires
Les attributaires indiqués ne sont pas composés en groupement (cette case est uniquement cochée afin de pouvoir renseigner les deux attributaires). Les montants indiqués sont les montants maximum sur la durée totale de l'accord-cadre. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 18 mois et débutent le 1.1.2021. Il pourront être reconduits deux fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues est de 42 mois.
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Date d'attribution des accords-cadres: commission d'appel d'offres du 24.11.2020.
Date de signature des accords-cadres: 18.12.2020 pour les lots 1, 2, 3, 6, 9, 10, 12, 13, 14, 15 et 16; 22.12.2020 pour les lots 4, 5 et 17; 31.12.2020 pour le lot 18.
Date de notification des accords-cadres: 24.12.2020 et 28.12.2020 pour les lots 1, 2, 3, 5, 9, 10, 12, 14 et 15; 24.12.2020 pour les lots 6, 13, 16 et 17; 28.12.2020 pour le lot 4 et 31.12.2020 pour le lot 18.
Modalités de consultation du contrat: toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8h30 à 17h00, auprès de la commande publique, ZI de Kersalé — 18 rue Jacques-Noël Sané — 29900 Concarneau. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le 31
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 017-038669 (2021-01-21)
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