Surgelés, épicerie, épicerie — agriculture biologique, bœuf frais label et veau VBF, volaille fraîche et volaille label rouge, porc frais — jambon — saucisserie, produits laitiers frais — œufs — forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter de la notification et jusqu'au 3.1.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires de la Ville de Vannes”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Surgelés, épicerie, épicerie — agriculture biologique, bœuf frais label et veau VBF, volaille fraîche et volaille label rouge, porc frais — jambon —...”
Brève description
Surgelés, épicerie, épicerie — agriculture biologique, bœuf frais label et veau VBF, volaille fraîche et volaille label rouge, porc frais — jambon — saucisserie, produits laitiers frais — œufs — forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter de la notification et jusqu'au 3.1.2022.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 425 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: Tous surgelés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: Épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Épicerie — agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: Bœuf frais label et veau VBF.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volaille fraîche et volaille label rouge.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de porc📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Porc frais — jambon — saucisserie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers frais — œuf.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;
— copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution et critères d'analyse à caractère social et environnemental détaillées dans le RC et le CCAP. Prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution et critères d'analyse à caractère social et environnemental détaillées dans le RC et le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-30
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après la date limite de remise des offres, il sera demandé aux candidats de fournir des échantillons. Numéro de la consultation: F20alim-Aoo
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 212-515934 (2020-10-27)
Avis d'attribution de marché (2021-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Maurice-Marchais, BP 509
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires de la ville de Vannes”
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires de la ville de Vannes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 765 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Tous surgelés
Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Performances en matières de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie agriculture biologique
Description
Description du marché: Épicerie agriculture biologique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: Bœuf frais label rouge et veau frais
Description
Description du marché: Bœuf frais label rouge et veau frais.
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraiche et volaille fraîche label rouge
Description
Description du marché: Volaille fraiche et volaille fraîche label rouge.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Titre: Porc frais — jambon — saucisserie
Titre: Produits laitiers et ovo produits frais
Description
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits frais.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-515934
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-049
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Tous surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: DS Armorique (SIRF)
Commune postale: Châteaubourg
Code postal: 35220
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-050
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Épicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro SAS Blin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-051
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Agriculture agriculture biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: Biocoop Restauration
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-052
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Bœuf frais label rouge et veau frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison Kervadec
Commune postale: Auray
Code postal: 56400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-054
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Volaille fraîche et volaille fraîche label rouge
Nom et adresse du contractant
Nom: Laiterie du Grand Clos
Commune postale: Pontchâteau
Code postal: 44160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-055
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Porc frais — jambon — saucisserie
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard Groupe Jean Floc'H
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-056
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Produits laitiers frais — œuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ALSG Distributio Askel
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 079-201303 (2021-04-20)