Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du «Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires d'établissements publics locaux du 5 arrondissement»
Il s'agit de conclure pour chaque lot un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (sans montant minimal ni montant maximal). Le candidat retenu pour chaque lot signera un accord-cadre avec chacun des établissements publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à 14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du «Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires d'établissements publics locaux...”
Titre
Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du «Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires d'établissements publics locaux du 5 arrondissement»
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Produits/services: UA01
📦
Brève description:
“Il s'agit de conclure pour chaque lot un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (sans montant minimal ni montant maximal). Le candidat retenu...”
Brève description
Il s'agit de conclure pour chaque lot un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (sans montant minimal ni montant maximal). Le candidat retenu pour chaque lot signera un accord-cadre avec chacun des établissements publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à 14 du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 362 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 75005.
Description du marché:
“Labellisées Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une période allant de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31.12.2020 inclus. L'accord-cadre pourra faire l'objet...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une période allant de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31.12.2020 inclus. L'accord-cadre pourra faire l'objet de reconductions, de manière tacite, par période de 1 an. Sa durée maximale ne peut excéder 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Description du marché: Produits issus d'une pêche durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés (hors poissons)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Issus pour partie d'une agriculture dite conventionnel et pour partie bénéficiant d'un label (label Agriculture biologique français (AB) ou européen...”
Description du marché
Issus pour partie d'une agriculture dite conventionnel et pour partie bénéficiant d'un label (label Agriculture biologique français (AB) ou européen («Eurofeuille», Label Rouge ou équivalent).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales📦
Produits/services supplémentaires: Farine de blé📦
Produits/services supplémentaires: Sauces📦
Description du marché:
“Il s'agit de produits d'épicerie dont le détail est indiqué dans le dossier de consultation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de 4 et 5 gammes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché:
“Issus d'une agriculture dite conventionnelle/labellisés Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 500 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Issus d'une agriculture dite conventionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salades de fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits transformés📦
Description du marché: Issues d'une agriculture dite conventionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Potages
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Soupes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salades/sandwichs et formules pique-nique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Description du marché: Se reporter au DCE et notamment au BPU et au CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-11
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-11
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Source: OJS 2020/S 007-010557 (2020-01-08)
Avis d'attribution de marché (2020-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du «groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires d'établissements publics locaux...”
Titre
Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du «groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires d'établissements publics locaux du 5 arrondissement»
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Brève description:
“Il s'agit de conclure pour chaque lot un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (sans montant minimal et sans montant maximal). Le candidat...”
Brève description
Il s'agit de conclure pour chaque lot un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (sans montant minimal et sans montant maximal). Le candidat retenu pour chaque lot signera un accord-cadre avec chacun des établissements publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à 14 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 362 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Labellisées Agriculture biologique: label français (Ab) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coût
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Qualité technique
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Prix
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 007-010557
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits de la mer surgelés (pêche durable)
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60506.03 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes frais (agriculture biologique)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Régimes et Délices
Adresse postale: 19 rue de la République
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 500 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 61472.48
Offre la plus élevée: 84710.66
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits surgelés (hors poissons)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Épicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Valenton
Adresse postale: 8 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 56107.87
Offre la plus élevée: 75905.04
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits et légumes de 4 et 5 gammes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Mag Prim
Adresse postale: 541 avenue de l'Europe
Commune postale: Cesson
Code postal: 77246
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 500 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 59212.70
Offre la plus élevée: 79433.34
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fruits et légumes frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 49 500 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25403.50
Offre la plus élevée: 41746.45
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Salades de fruits frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11937.46
Offre la plus élevée: 15319.95
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Biscuits
Nom et adresse du contractant
Nom: Bgd+
Adresse postale: 3 rue du Sous Marin Vénus, CS 90016
Commune postale: Lorient
Code postal: 56324
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7901.42
Offre la plus élevée: 14344.32
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Potages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 9734.90
Offre la plus élevée: 15912.80
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Salades/sandwichs et formules pique-nique
Nom et adresse du contractant
Nom: A2DIS
Adresse postale: 49 B avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Avon
Code postal: 77210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14318.56 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 074-176159 (2020-04-10)