Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour chacun des lots. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 4.1.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 921 722,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Caen”
Produits/services: Fournitures pour restauration📦
Brève description:
“Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour chacun des lots. Forme de marché: à bons de commande sans...”
Brève description
Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour chacun des lots. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 4.1.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 921 722,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 921 722 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Légumes non spécifiques conventionnels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de deux ans et 24 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Légumes spécifiques conventionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fruits et légumes agriculture raisonnée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fruits non spécifiques conventionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 219 440 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fruits spécifiques conventionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Légumes biologiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fruits biologiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 688 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Viandes fraîches de porc label rouge ou équivalent porc fermier à la pièce.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: Viandes fraîches bovines, ovines à la pièce.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 328 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Viandes fraîches bovines et ovines à l'équilibre biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Viandes de porcine à l'équilibre label rouge fermier ou équivalent porc fermier.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 750 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Viandes fraîches de volailles label rouge fermier ou équivalent fermier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 402 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Produits laitiers fermentés et fromages au lait de vache conventionnel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 808 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage📦
Description du marché: Produits laitiers ultra transformés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 824 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: Ovoproduits biologiques ou équivalents.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Produits laitiers fermentés, fromages au lait de vache biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Fromage de table📦
Produits/services supplémentaires: Fromage frais📦
Description du marché: Produits laitiers fermentés et fromages au lait de brebis et chèvre biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦
Description du marché: Poissons et crustacés frais pêche durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés📦
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché: Poissons surgelés pêche durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Charcuterie (option viandes cuites) label rouge ou équivalent produits fermiers.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Épicerie et boissons conventionnelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 431 696 💰
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Épicerie biologique (dont produits végétariens).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 516 💰
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: Légumineuses, riz et pâtes biologiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Boissons spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Surgelés (hors poisson mais avec produits végétariens).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet:...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— conformément à l'article L. 233-2 du code rural, les établissements qui préparent, traitent, transforment, manipulent ou entreposent des produits d'origine animale ou des denrées alimentaires en contenant destinés à la consommation humaine sont soumis, selon les cas, à agrément ou à autorisation. Les agréments devront être obligatoirement transmis dans le dossier de candidature;
— K-Bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25
13:00 📅
“— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
— un extrait Kbis;
— conformément à l'article L. 233-2 du code rural, les établissements qui préparent, traitent, transforment, manipulent ou entreposent des produits d'origine animale ou des denrées alimentaires en contenant destinés à la consommation humaine sont soumis, selon les cas, à agrément ou à autorisation. Les agréments devront être obligatoirement transmis dans le dossier de candidature.
Numéro de la consultation: C20ase01
La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli. La signature sera exigée du seul attributaire du marché.
Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc, Cedex 4, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086, Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 168-406677 (2020-08-26)