Fourniture de denrees alimentaires pour la petite enfance

Commune de Narbonne

Le présent marché a pour objet les prestations de fourniture alimentaires pour le service de la petite enfance.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Narbonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-06	Avis de marché
2020-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments en conserve
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments en conserve 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers divers 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Téléphone: +33 468903010 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-06 📅
Date limite de soumission: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 005-006221
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 322 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits laitiers et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Lait issu de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables mensuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la commune.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 1999084.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet https://marchespublics.aude.fr, également accessible par le site Internet narbonne.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 005-006221 (2020-01-06)

Avis d'attribution de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le présent marché a pour objet les prestations de fourniture alimentaires pour le service de la petite enfance; — forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum; — attribution d'un accord-cadre pour chaque lot; — accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Valeur totale du marché: 80 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 823

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-256289
Se réfère à l'avis: 2020/S 005-006221
Numéro JO-S: 106

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le présent marché a pour objet les prestations de fourniture alimentaires pour le service de la petite enfance;

— forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum;

— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot;

— accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Description des options:

— nombre de périodes de reconduction fixé à trois;

— durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technque

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-02 📅
Nom: SAS Malleus
Adresse postale: BP 7114
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11781
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 17569.50 EUR 💰
Nom: SAS Transgourmet midi Pyrénées
Commune postale: Castelnau-d'Estrefonds
Code postal: 31620
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 33756.99 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Nom: Biocoop restauration
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 735 EUR 💰
4764.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Source: OJS 2020/S 106-256289 (2020-05-29)

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