Ce marché est destiné à couvrir l'ensemble des besoins du restaurant du site Dionys de la CNAV en matière de boissons, denrées alimentaires et fournitures diverses de restauration (produits d'entretien, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires et de consommables non alimentaires au restaurant de la CNAV
2020-317-023”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Ce marché est destiné à couvrir l'ensemble des besoins du restaurant du site Dionys de la CNAV en matière de boissons, denrées alimentaires et fournitures...”
Brève description
Ce marché est destiné à couvrir l'ensemble des besoins du restaurant du site Dionys de la CNAV en matière de boissons, denrées alimentaires et fournitures diverses de restauration (produits d'entretien, etc.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés et congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Immeuble le Dyonis, 2 rue Francis de Pressensé, 93200 La Plaine Saint-Denis.
Description du marché:
“La fourniture de produits surgelés ou congelés concerne les catégories suivantes: viande — volaille, poisson, légumes — fruits, glaces, pâtisseries, pain,...”
Description du marché
La fourniture de produits surgelés ou congelés concerne les catégories suivantes: viande — volaille, poisson, légumes — fruits, glaces, pâtisseries, pain, pâtes de base, divers (plats cuisinés etc.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 18.3.2021 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement à cette date....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter du 18.3.2021 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement à cette date. Il est ensuite renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée d'un an (douze mois) à compter de chaque date anniversaire de sa notification, sauf dénonciation contraire envoyée par la CNAV au titulaire.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché, par la passation d'un ou...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché, par la passation d'un ou plusieurs marchés de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et conclu...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et conclu sans minimum et sans maximum pour la durée totale du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie, conserves et épicerie fine
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie, conserves et épicerie fine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, le marché public prend la forme d'un accord-cadre...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande (R. 2162-2 et R. 2162-13 à 14, sans fixation de minimum ni maximum).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées/hors vins
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché: Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées hors vins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins fins
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: Fourniture de vins fins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables et produits d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration📦
Description du marché: Fourniture de consommables et produits d'hygiène.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-18
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-19
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Après la signature du marché, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de validité du marché peut être introduit par un tiers auprès de la juridiction administrative dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Paris ou département marchés de la CNAV, coordonnées ci-dessus”
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 242-596370 (2020-12-07)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires et de consommables non alimentaires au restaurant de la CNAV.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 242-596370
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresses
Ancienne valeur
Texte: Adresse profil acheteur: http://www.meoss.fr Nouvelle valeur
Texte: Adresse profil acheteur: https://meoss.achatpublic.com
Source: OJS 2020/S 245-607273 (2020-12-11)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNAVTS de Paris
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de fourniture de denrées alimentaires et de consommables non alimentaires du restaurant de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV). Les...”
Brève description
Marché de fourniture de denrées alimentaires et de consommables non alimentaires du restaurant de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV). Les prestations sont à exécuter au restaurant sis: immeuble le Dionys: 260/264 avenue du Président-Wilson 93 210 La Plaine Saint-Denis.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 489 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Produits surgelés et congelés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Description
Description du marché: Produits d'épicerie, conserves et épicerie fine.
Description du marché: Boissons alcoolisées et non alcoolisées/hors vins.
Description du marché: Vins fins.
Description du marché: Consommables et produits d'hygiène.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596370
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 212 0001044
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Produits surgelés et congelés
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresca
Commune postale: Chilly-Mazarin
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 375 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 212 0001045
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Produits d'épicerie, conserves et épicerie fine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: EpiSaveurs
Commune postale: Wissous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées/hors vins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 862 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021 2112 0001047
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Laplace
Date de conclusion du contrat: 2021-03-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Laplace
Commune postale: Gennevilliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 320 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021 2120001048
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Consommables et produits d'hygiène
Nom et adresse du contractant
Nom: Miserey Regnault Nettoyage
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 785 💰
Source: OJS 2021/S 056-141068 (2021-03-17)