Fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS

Établissement Français du Sang

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coldis

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Linge de table › Nappes
• Linge de table › Serviettes de table
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-07	Avis de marché
2021-03-23	Avis d'attribution de marché
2023-04-24	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 2019EFS_AURA201
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Nappes 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 20 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647686&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647686&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479280
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés à l'annexe 1 du règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plate-forme de dématérialisation (profil acheteur). Les candidats utilisent un emballage spécifique pour les échantillons demandés à l'appui de l'offre. Celui-ci comportera les mentions suivantes: Établissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention de Mme Chrystelle Sorlin, service achat. Le colis portera la mention «Appel d'offres 2019efs_aura201 — fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS — échantillons de l'entreprise… — Ne pas ouvrir». Les échantillons devront être adressés: par courrier postal au: 25 boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, ou par transporteur ou remis en main propre au: 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2 (du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00). Un bordereau de livraison doit reprendre le numéro de la consultation et le lot auquel les échantillons se rattachent, les références du produit, la désignation des articles et les quantités livrées afin de permettre l'identification des échantillons. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché. Il est rappelé que les titulaires des marchés publics en cours lors du lancement du présent appel d'offres doivent remettre des échantillons, quand bien même ils proposent les mêmes produits que ceux des précédents marchés publics. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marchespublics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr — Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le vendredi 6.11.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le mardi 10.11.2020. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 056 260 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaisselle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot composé de neuf postes (fourchette, couteau, cuillère à dessert, sachet couverts trois en un, spatule, gobelet + ou - 16 cl, gobelet + ou - 25 cl, gobelet + ou - 40 cl, assiette diamètre + ou - 200 mm). Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste. Échantillons à remettre:

— poste 1: fourchette: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 2: couteau: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 3: cuillère à dessert: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 4: sachet couverts trois en un: quantités: 50 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 5: spatule: quantités: 300 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 6: gobelet + ou - 16 cl: quantités: 450 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 7: gobelet + ou - 25 cl: quantités: 450 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 8: gobelet + ou - 40 cl: quantités: 450 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 9: assiette diamètre + ou - 200 mm: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE.

Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même, les frais de transport ne pourront être facturés à l'EFS.

Valeur estimée hors TVA: 823 918 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. La date prévisionnelle de début d'exécution du marché public est prévue en janvier 2021. Le marché public sera reconductible tacitement trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.

Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Art de la table
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot composé de quatre postes (rouleau de nappe papier, nappe papier format 80 × 120, set de table, serviette de table). Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste. Échantillons à remettre:

— poste 1: rouleau de nappe en papier: quantités: 3 pièces et 0 pièce pour la PSE;

— poste 2: nappe papier format 80 × 120: quantités: 300 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 3: set de table: quantités: 300 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 4: serviette de table: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE.

Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'EFS.

Valeur estimée hors TVA: 186 332 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs papier ou Kraft
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot composé de trois postes (sac papier ou Kraft 80 l, sac papier ou Kraft 6 l, sac en papier vomitoire 3 l). Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste. Échantillons à remettre:

— poste 1: sac papier ou kraft 80 l: quantités: 30 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 2: sac papier ou kraft 6 l: quantités: 30 pièces et 5 pièces pour la PSE;

— poste 3: sac papier vomitoire 3 l: quantités: 30 pièces et 5 pièces pour la PSE.

Valeur estimée hors TVA: 46 011 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société.

Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants:

— si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire;

— si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique: le pouvoir en vigueur, signé parle représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique et le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal;

— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Le candidat remet les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché sera financé par les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Une avance sera versée conformément à l'article R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément à l'article R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Étienne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre apprécié au regard des tests réalisés sur les échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeurs et impact environnementaux apprécié au regard des éléments de réponse contenus dans le cadre de réponse et dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Ce critère prix prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT appliqué à la quantité estimée annuellement indiquée dans le bordereau des prix
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647686&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à l'échéance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 198-479280 (2020-10-07)

Avis d'attribution de marché (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS. Ces consommables sont destinés à la restauration des donneurs de sang principalement sur les lieux de collectes mobiles. L'objectif de l'EFS est d'acheter des produits conformes à la réglementation en vigueur et de maîtriser l'impact de ces achats sur l'environnement. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et sera conclu sans minimum ni maximum. Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. La date prévisionnelle de début d'exécution du marché public est prévue en janvier 2021. Le marché public sera reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.

Valeur totale du marché: 162 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-150191
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-479280
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

L'accord-cadre objet du présent avis étant conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale finale HT correspond au montant estimé sur 48 mois pour le lot notifié. Le lot nº 1 a été déclaré sans suite pour motifs d'intérêt général et le lot nº 3 a été déclaré infructueux. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (111 rue Elisée Reclus, 69 150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot composé de neuf postes (fourchette, couteau, cuillère à dessert, sachet couverts 3 en 1, spatule, gobelet + ou — 16 cl, gobelet +ou — 25 cl, gobelet +ou — 40 cl, assiette diam. + ou - 200 mm), le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste.

Lot composé de quatre postes (rouleau de nappe papier, nappe papier format 80 × 120, set de table, serviette de table) Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste.

Lot composé de trois postes (Sac papier ou Kraft 80 l, sac papier ou Kraft 6 l, sac en papier vomitoire 3 l) le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan, 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490333112 📞
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 162 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 060-150191 (2021-03-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 162 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Français du Sang
Adresse postale: 20 avenue du stade de France
Commune postale: Saint denis
Contact
Adresse Internet: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-254162
Se réfère à l'avis: 2021/S 060-150191
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Un avenant n°1 ayant pour objet d’une part, l’ajout d’une nouvelle adresse de livraison sur le site de Bois Guillaume (ETS HFNO) et d’autre part, le changement d’adresse du siège régional de l’ETS PACA-Corse, a été notifié le 11 juin 2021. Cet avenant n’avait pas d’impact financier. Un avenant n°2 ayant pour objet de modifier les prix du marché, pour la période allant du 13 juin 2022 au 13 décembre 2022 a été notifié le 27 juin 2022. (R.2194-8 du CCP) Un avenant n°3 ayant pour objet de modifier les prix du marché, pour la période allant du 1er février 2023 au 18 mars 2023 a été notifié le 1er février 2023. (R.2194-8 du CCP)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec exécution à bons de commande, mono attributaire, sans minimum, ni maximum.

Le lot 2 est composé de 4 postes: serviettes de table, sets de table, nappes et rouleaux de nappe

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: Coldis
Commune postale: Entraigues sur la sorgue
Valeur totale du marché: 162 840 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Un avenant n°2 ayant pour objet de modifier les prix du marché, pour la période allant du 13 juin 2022 au 13 décembre 2022 a été notifié le 27 juin 2022. (R.2194-8 du CCP)

Un avenant n°3 ayant pour objet de modifier les prix du marché, pour la période allant du 1er février 2023 au 18 mars 2023 a été notifié le 1er février 2023. (R.2194-8 du CCP)

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montreuil
Source: OJS 2023/S 084-254162 (2023-04-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Fournitures pour restauration (8)

Fournitures jetables pour restauration (5)