La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS. Ces consommables sont destinés à la restauration des donneurs de sang principalement sur les lieux de collectes mobiles. L'objectif de l'EFS est d'acheter des produits conformes à la réglementation en vigueur et de maîtriser l'impact de ces achats sur l'environnement. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et sera conclu sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS
2019EFS_AURA201”
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS. Ces...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS. Ces consommables sont destinés à la restauration des donneurs de sang principalement sur les lieux de collectes mobiles. L'objectif de l'EFS est d'acheter des produits conformes à la réglementation en vigueur et de maîtriser l'impact de ces achats sur l'environnement. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et sera conclu sans minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 056 260 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Lot composé de neuf postes (fourchette, couteau, cuillère à dessert, sachet couverts trois en un, spatule, gobelet + ou - 16 cl, gobelet + ou - 25 cl,...”
Description du marché
Lot composé de neuf postes (fourchette, couteau, cuillère à dessert, sachet couverts trois en un, spatule, gobelet + ou - 16 cl, gobelet + ou - 25 cl, gobelet + ou - 40 cl, assiette diamètre + ou - 200 mm). Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste. Échantillons à remettre:
— poste 1: fourchette: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 2: couteau: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 3: cuillère à dessert: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 4: sachet couverts trois en un: quantités: 50 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 5: spatule: quantités: 300 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 6: gobelet + ou - 16 cl: quantités: 450 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 7: gobelet + ou - 25 cl: quantités: 450 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 8: gobelet + ou - 40 cl: quantités: 450 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 9: assiette diamètre + ou - 200 mm: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE.
Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même, les frais de transport ne pourront être facturés à l'EFS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique de l'offre apprécié au regard des tests réalisés sur les échantillons”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Valeurs et impact environnementaux apprécié au regard des éléments de réponse contenus dans le cadre de réponse et dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom):
“Ce critère prix prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT appliqué à la quantité estimée annuellement indiquée...”
Critère de coût (nom)
Ce critère prix prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT appliqué à la quantité estimée annuellement indiquée dans le bordereau des prix
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Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 823 918 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. La date prévisionnelle de début d'exécution du marché...”
Description des renouvellements
Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. La date prévisionnelle de début d'exécution du marché public est prévue en janvier 2021. Le marché public sera reconductible tacitement trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.”
Description des options
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Art de la table
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Nappes📦
Produits/services supplémentaires: Serviettes de table📦
Description du marché:
“Lot composé de quatre postes (rouleau de nappe papier, nappe papier format 80 × 120, set de table, serviette de table). Le soumissionnaire est invité à...”
Description du marché
Lot composé de quatre postes (rouleau de nappe papier, nappe papier format 80 × 120, set de table, serviette de table). Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste. Échantillons à remettre:
— poste 1: rouleau de nappe en papier: quantités: 3 pièces et 0 pièce pour la PSE;
— poste 2: nappe papier format 80 × 120: quantités: 300 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 3: set de table: quantités: 300 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 4: serviette de table: quantités: 900 pièces et 5 pièces pour la PSE.
Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'EFS.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 332 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs papier ou Kraft
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché:
“Lot composé de trois postes (sac papier ou Kraft 80 l, sac papier ou Kraft 6 l, sac en papier vomitoire 3 l). Le soumissionnaire est invité à déposer une...”
Description du marché
Lot composé de trois postes (sac papier ou Kraft 80 l, sac papier ou Kraft 6 l, sac en papier vomitoire 3 l). Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste. Échantillons à remettre:
— poste 1: sac papier ou kraft 80 l: quantités: 30 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 2: sac papier ou kraft 6 l: quantités: 30 pièces et 5 pièces pour la PSE;
— poste 3: sac papier vomitoire 3 l: quantités: 30 pièces et 5 pièces pour la PSE.
Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même, les frais de transport ne pourront être facturés à l'EFS.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 011 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société.
Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société.
Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants:
— si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire;
— si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique: le pouvoir en vigueur, signé parle représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique et le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal;
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Le candidat remet les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera financé par les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché sera financé par les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Une avance sera versée conformément à l'article R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément à l'article R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Étienne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché sera renouvelé à l'échéance.
Informations complémentaires
“Les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés à l'annexe 1 du règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plate-forme de...”
Les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés à l'annexe 1 du règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plate-forme de dématérialisation (profil acheteur). Les candidats utilisent un emballage spécifique pour les échantillons demandés à l'appui de l'offre. Celui-ci comportera les mentions suivantes: Établissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention de Mme Chrystelle Sorlin, service achat. Le colis portera la mention «Appel d'offres 2019efs_aura201 — fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS — échantillons de l'entreprise… — Ne pas ouvrir». Les échantillons devront être adressés: par courrier postal au: 25 boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, ou par transporteur ou remis en main propre au: 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2 (du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00). Un bordereau de livraison doit reprendre le numéro de la consultation et le lot auquel les échantillons se rattachent, les références du produit, la désignation des articles et les quantités livrées afin de permettre l'identification des échantillons. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché. Il est rappelé que les titulaires des marchés publics en cours lors du lancement du présent appel d'offres doivent remettre des échantillons, quand bien même ils proposent les mêmes produits que ceux des précédents marchés publics. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marchespublics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr — Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le vendredi 6.11.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le mardi 10.11.2020. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.
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Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 198-479280 (2020-10-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement français du sang
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS. Ces...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS. Ces consommables sont destinés à la restauration des donneurs de sang principalement sur les lieux de collectes mobiles. L'objectif de l'EFS est d'acheter des produits conformes à la réglementation en vigueur et de maîtriser l'impact de ces achats sur l'environnement. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et sera conclu sans minimum ni maximum. Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. La date prévisionnelle de début d'exécution du marché public est prévue en janvier 2021. Le marché public sera reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 162 840 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot composé de neuf postes (fourchette, couteau, cuillère à dessert, sachet couverts 3 en 1, spatule, gobelet + ou — 16 cl, gobelet +ou — 25 cl, gobelet +ou...”
Description du marché
Lot composé de neuf postes (fourchette, couteau, cuillère à dessert, sachet couverts 3 en 1, spatule, gobelet + ou — 16 cl, gobelet +ou — 25 cl, gobelet +ou — 40 cl, assiette diam. + ou - 200 mm), le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste.
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Description du marché:
“Lot composé de quatre postes (rouleau de nappe papier, nappe papier format 80 × 120, set de table, serviette de table) Le soumissionnaire est invité à...”
Description du marché
Lot composé de quatre postes (rouleau de nappe papier, nappe papier format 80 × 120, set de table, serviette de table) Le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste.
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Description du marché:
“Lot composé de trois postes (Sac papier ou Kraft 80 l, sac papier ou Kraft 6 l, sac en papier vomitoire 3 l) le soumissionnaire est invité à déposer une...”
Description du marché
Lot composé de trois postes (Sac papier ou Kraft 80 l, sac papier ou Kraft 6 l, sac en papier vomitoire 3 l) le soumissionnaire est invité à déposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour chacun des lots. La PSE facultative correspond à la proposition d'une, de plusieurs ou de toutes les références de produits couverts par le périmètre du lot avec une proposition de produit de gamme équivalente personnalisable (logo de l'établissement et/ou message en monochrome ou quadrichrome). Le soumissionnaire ne pourra pas proposer plus d'une référence par poste.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-479280
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vaisselle
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 00A2103202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Art de la table
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan, 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490333112📞
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 186 331 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 840 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sacs papier ou Kraft
“L'accord-cadre objet du présent avis étant conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale finale HT correspond au montant estimé sur 48 mois pour le lot...”
L'accord-cadre objet du présent avis étant conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale finale HT correspond au montant estimé sur 48 mois pour le lot notifié. Le lot nº 1 a été déclaré sans suite pour motifs d'intérêt général et le lot nº 3 a été déclaré infructueux. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (111 rue Elisée Reclus, 69 150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.
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Source: OJS 2021/S 060-150191 (2021-03-23)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables d’hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité
2019EFS_AURA201” Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec exécution à bons de commande, mono attributaire, sans minimum, ni maximum.
Le lot 2 est composé de 4 postes: serviettes de table, sets de...”
Description du marché
Accord-cadre avec exécution à bons de commande, mono attributaire, sans minimum, ni maximum.
Le lot 2 est composé de 4 postes: serviettes de table, sets de table, nappes et rouleaux de nappe
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-150191
Attribution du marché
Numéro de contrat: 00A21032
Numéro d'identification du lot: 02
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Commune postale: Entraigues sur la sorgue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 840 💰
“Un avenant n°1 ayant pour objet d’une part, l’ajout d’une nouvelle adresse de livraison sur le site de Bois Guillaume (ETS HFNO) et d’autre part, le...”
Un avenant n°1 ayant pour objet d’une part, l’ajout d’une nouvelle adresse de livraison sur le site de Bois Guillaume (ETS HFNO) et d’autre part, le changement d’adresse du siège régional de l’ETS PACA-Corse, a été notifié le 11 juin 2021. Cet avenant n’avait pas d’impact financier.
Un avenant n°2 ayant pour objet de modifier les prix du marché, pour la période allant du 13 juin 2022 au 13 décembre 2022 a été notifié le 27 juin 2022. (R.2194-8 du CCP)
Un avenant n°3 ayant pour objet de modifier les prix du marché, pour la période allant du 1er février 2023 au 18 mars 2023 a été notifié le 1er février 2023. (R.2194-8 du CCP)
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Montreuil
Source: OJS 2023/S 084-254162 (2023-04-24)