Fourniture de composteurs individuels et collectifs dans le cadre du schéma territorial de gestion des déchets organiques du Valtom
Valtom
Voir les articles nº 1 à 5 du Règlement de consultation (RC) et nº 1 à 4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). C'est un groupement de commandes établi dans le cadre du Schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Valtom
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-19 | Avis de marché |
| 2020-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Grands conteneurs
Numéro de référence: 20 03 003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grands conteneurs 📦
Code CPV supplémentaire: Grands conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.valtom63.fr 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233493
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le Valtom centralise les achats pour ses collectivités adhérentes.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir l'article 3 du RC.
Informations complémentaires: Le Valtom centralise les achats pour ses collectivités adhérentes.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs collectifs de petit volume
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs collectifs de grande capacité
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériels complémentaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériels complémentaires.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Valtom.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 098-233493 (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Grands conteneurs
Numéro de référence: 20 03 003
Brève description:
Voir les articles nº 1 à 5 du Règlement de consultation (RC) et nº 1 à 4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). C'est un groupement de commandes établi dans le cadre du Schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grands conteneurs 📦
Code CPV supplémentaire: Grands conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.valtom63.fr 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233493
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le Valtom centralise les achats pour ses collectivités adhérentes.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir l'article 3 du RC.
Informations complémentaires: Le Valtom centralise les achats pour ses collectivités adhérentes.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs collectifs de petit volume
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs collectifs de grande capacité
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériels complémentaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériels complémentaires.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Valtom.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La convention du groupement de commandes est jointe au Dossier de consultation des entreprises (DCE) du présent marché. La création du groupement de commandes en question a été l'objet de la délibération du Valtom nº 2019/1120 du 20.6.2019 visée du contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 2.7.2019. La date de la CAO d'ouverture des plis prévue le 7.7.2020 est susceptible d'être changée compte tenu des exigences liées à la pandémie COVID-19.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 098-233493 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 521 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590619
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233493
Numéro JO-S: 239
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Association Émeraude création
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 264 500 EUR 💰
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal Parc Labory Baudan
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 153 000 EUR 💰
23 400 EUR 💰
Nom: Alterre-Idées
Adresse postale: 48 rue des Moulins
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 56 100 EUR 💰
24 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 06 cours Sablon
Source: OJS 2020/S 239-590619 (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 521 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590619
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233493
Numéro JO-S: 239
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Association Émeraude création
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 264 500 EUR 💰
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal Parc Labory Baudan
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 153 000 EUR 💰
23 400 EUR 💰
Nom: Alterre-Idées
Adresse postale: 48 rue des Moulins
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 56 100 EUR 💰
24 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
Référence
Informations complémentaires
AAPC mis en ligne le 20.5.2020. Appel d'offres ouvert européen alloti en cinq lots. Groupement de commandes pour les lots 3, 4 et 5.
CAO d'ouverture des plis du 9.7.2020 et CAO d'attribution du 16.10.2020.
Délibération du Valtom nº 2019/1236 du 29.10.2020 visée en préfecture de Clermont-Ferrand le 10.11.2020 (avec indication des montants estimatifs de la programmation 2021 du Schéma territorial de gestion des déchets organiques/STGDO).
Les courriers négatifs sont en date du 17.11.2020.
Les courriers de notification et d'attribution sont en date du 3.12.2020.
Les prestations commenceront le 1.1.2021 pour une durée de douze mois. C'est un accord-cadre à bons de commande distincts — il n'y a ni minimum ni maximum.
Les montants inscrits dans les actes d'engagement sont des estimatifs annuels basés sur un DQE (Détail quantitatif estimatif).
Les tarifs unitaires inscrits au BPU (Bordereau des prix unitaires) sont contractuels.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 06 cours Sablon
Source: OJS 2020/S 239-590619 (2020-12-03)
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