Voir les articles nº 1 à 5 du Règlement de consultation (RC) et nº 1 à 4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). C'est un groupement de commandes établi dans le cadre du Schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de composteurs individuels et collectifs dans le cadre du schéma territorial de gestion des déchets organiques du Valtom
20 03 003”
Produits/services: Grands conteneurs📦
Brève description:
“Voir les articles nº 1 à 5 du Règlement de consultation (RC) et nº 1 à 4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). C'est un groupement de...”
Brève description
Voir les articles nº 1 à 5 du Règlement de consultation (RC) et nº 1 à 4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). C'est un groupement de commandes établi dans le cadre du Schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Grands conteneurs📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Fourniture de composteurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir l'article 3 du RC.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Le Valtom centralise les achats pour ses collectivités adhérentes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs collectifs de petit volume
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs collectifs de grande capacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels complémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de matériels complémentaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valtom.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La convention du groupement de commandes est jointe au Dossier de consultation des entreprises (DCE) du présent marché. La création du groupement de commandes en question a été l'objet de la délibération du Valtom nº 2019/1120 du 20.6.2019 visée du contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 2.7.2019. La date de la CAO d'ouverture des plis prévue le 7.7.2020 est susceptible d'être changée compte tenu des exigences liées à la pandémie COVID-19.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 098-233493 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 521 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-233493
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Émeraude création
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de composteurs individuels en plastique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal Parc Labory Baudan
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de composteurs collectifs de petit volume
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de composteurs collectifs de grande capacité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alterre-Idées
Adresse postale: 48 rue des Moulins
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 100 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de matériels complémentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 600 💰
“AAPC mis en ligne le 20.5.2020. Appel d'offres ouvert européen alloti en cinq lots. Groupement de commandes pour les lots 3, 4 et 5.
CAO d'ouverture des...”
AAPC mis en ligne le 20.5.2020. Appel d'offres ouvert européen alloti en cinq lots. Groupement de commandes pour les lots 3, 4 et 5.
CAO d'ouverture des plis du 9.7.2020 et CAO d'attribution du 16.10.2020.
Délibération du Valtom nº 2019/1236 du 29.10.2020 visée en préfecture de Clermont-Ferrand le 10.11.2020 (avec indication des montants estimatifs de la programmation 2021 du Schéma territorial de gestion des déchets organiques/STGDO).
Les courriers négatifs sont en date du 17.11.2020.
Les courriers de notification et d'attribution sont en date du 3.12.2020.
Les prestations commenceront le 1.1.2021 pour une durée de douze mois. C'est un accord-cadre à bons de commande distincts — il n'y a ni minimum ni maximum.
Les montants inscrits dans les actes d'engagement sont des estimatifs annuels basés sur un DQE (Détail quantitatif estimatif).
Les tarifs unitaires inscrits au BPU (Bordereau des prix unitaires) sont contractuels.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 06 cours Sablon
Source: OJS 2020/S 239-590619 (2020-12-03)