La présente consultation a pour objet: l'acquisition de composteurs individuels, collectifs, mécaniques et lombricomposteurs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) ainsi que des déchets de jardin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de composteurs individuels, collectifs, mécaniques et lombricomposteurs
2020-55/Jo”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: l'acquisition de composteurs individuels, collectifs, mécaniques et lombricomposteurs pour permettre le traitement...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: l'acquisition de composteurs individuels, collectifs, mécaniques et lombricomposteurs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) ainsi que des déchets de jardin.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Fourniture de composteurs individuels pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) ainsi...”
Description du marché
Fourniture de composteurs individuels pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) ainsi que des déchets de jardin.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Les montants stipulés sont les montants maximaux sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de composteurs collectifs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) en pied...”
Description du marché
Fourniture de composteurs collectifs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) en pied d'immeuble.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs mécaniques pour les établissements scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de composteurs mécaniques pour permettre le compostage de déchets issus de la préparation et des restes de repas de la restauration scolaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lombricomposteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de lombricomposteurs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) des particuliers.”
Description du marché
Fourniture de lombricomposteurs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas) des particuliers.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget général. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: dans les mêmes délais que leur offre et en tout état de cause avant la date limite fixée dans le présent règlement de consultation. Chaque candidat fera déposer les échantillons aux ateliers de la CAPSO, ZI du Lobel, 740 rue Jean-Baptiste Colbert à Arques. Toute offre non accompagnée d'échantillons correspondants sera éliminée. Ces échantillons seront restitués aux candidats qui en assureront leur évacuation, à l'exception de ceux du titulaire qui deviendront la propriété de la CAPSO. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-55 — les montants stipulés sont les montants maximaux sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 234-577122 (2020-11-26)
Informations complémentaires (2021-01-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 234-577122
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-08 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-11 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-19 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 005-005818 (2021-01-05)
Avis d'attribution de marché (2021-04-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: l'acquisition de composteurs individuels, collectifs, mécaniques et lombricomposteurs pour permettre le traitement...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: l'acquisition de composteurs individuels, collectifs, mécaniques et lombricomposteurs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas?) ainsi que des déchets de jardin.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de composteurs individuels pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas?) ainsi...”
Description du marché
Fourniture de composteurs individuels pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas?) ainsi que des déchets de jardin.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les montants stipulés sont les montants maximums sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).”
Description du marché:
“Fourniture de composteurs collectifs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas?) en...”
Description du marché
Fourniture de composteurs collectifs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas?) en pied d'immeuble.
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Description du marché:
“Fourniture de lombricomposteurs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas?) des particuliers.”
Description du marché
Fourniture de lombricomposteurs pour permettre le traitement des déchets organiques des déchets ménagers (déchets de cuisine, déchets de repas?) des particuliers.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 234-577122
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de composteurs individuels
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan — 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-06
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de composteurs collectifs
Nom et adresse du contractant
Nom: STV travaux publics
Adresse postale: 44 rue de Voise
Commune postale: Blâmont
Code postal: 54450
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-07
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de composteurs mécaniques pour les établissements scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Kollvik recycling SL
Adresse postale: Aptdo. 393
Commune postale: Irún
Code postal: 20300
Région: Corse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-08
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de lombricomposteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme du Moutta
Adresse postale: 40 chemin du Moutta
Commune postale: Boueilh-Boueilho-Lasque
Code postal: 64330
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les montants stipulés sont les montants maximaux HT pour la période initiale (un an) de l'accord-cadre.” Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Les voies...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 077-196787 (2021-04-16)