Fourniture de combustible bois pour le collège public de Naucelle dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron

Conseil départemental de l'Aveyron

À titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois de chauffage sont: 60 t.
Échantillon demandé cf. VI.3) ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Braley Loca Benne

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-17	Avis de marché
2020-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Copeaux de bois
Numéro de référence: 20S0049
Brève description:

À titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois de chauffage sont: 60 t. Échantillon demandé cf. VI.3) ci-dessous.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Copeaux de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction du patrimoine départemental et des collèges route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date limite de soumission: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341596
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 30 dm Il appartiendra à chaque candidat de contacter le pouvoir adjudicateur pour fixer ensemble le jour exact de livraison de l'échantillon qui devra être livré avant la date limite de remise des offres sous peine de voir l'offre rejetée (contacter le Conseil départemental de l'Aveyron — pôle des services techniques — DPDC — téléphone: +33 565593454). Le pouvoir adjudicateur ou son représentant délivrera un récépissé lors de la réception de l'échantillon. Le candidat devra obligatoirement accompagner l'échantillon livré d'un bon de livraison. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr à l'exception des échantillons. Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois de chauffage sont: 60 t.

Échantillon demandé cf. VI.3) ci-dessous.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ne pas tenir compte de la durée de douze mois indiquée au II.2.7), le marché est valable à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020.

Le marché pourra être reconduit une fois par période d'un an par décision du pouvoir adjudicateur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 — lettre de candidature;

— le formulaire DC2 — déclaration du candidat.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives aux chiffres d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, les véhicules de livraison et la capacité de stockage dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes;

— déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège public de Naucelle
Pays: Aveyron 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 30 dm

Il appartiendra à chaque candidat de contacter le pouvoir adjudicateur pour fixer ensemble le jour exact de livraison de l'échantillon qui devra être livré avant la date limite de remise des offres sous peine de voir l'offre rejetée (contacter le Conseil départemental de l'Aveyron — pôle des services techniques — DPDC — téléphone: +33 565593454).

Le pouvoir adjudicateur ou son représentant délivrera un récépissé lors de la réception de l'échantillon.

Le candidat devra obligatoirement accompagner l'échantillon livré d'un bon de livraison.

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr à l'exception des échantillons.

Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);

2) Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2020/S 139-341596 (2020-07-17)

Avis d'attribution de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 de la code de la commande publique, la consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le marché est valable à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Le marché pourra être reconduit une fois par période d'un an par décision du pouvoir adjudicateur.

Valeur totale du marché: 31 140 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction du patrimoine départemental et des collèges route du monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512805
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-341596
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est valable à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Le marché pourra être reconduit une fois par période d'un an par décision du pouvoir adjudicateur.

À titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois de chauffage sont: 60 tonnes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom: SARL Braley Loca Benne
Adresse postale: Bezonnes
Commune postale: Rodelle
Code postal: 12340
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 31 140 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les trente et un jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2020/S 210-512805 (2020-10-23)

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