Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois un an, soit une durée totale de quatre ans:
— lot 1: colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique,
— lot 2: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois,
— lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal — acier une variante facultative (option technique) est prévue pour les trois lots: repose-sac.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective
2020-Fcs-Acp-0280”
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans....”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois un an, soit une durée totale de quatre ans:
— lot 1: colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique,
— lot 2: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois,
— lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal — acier une variante facultative (option technique) est prévue pour les trois lots: repose-sac.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Intégration esthétique de la colonne dans son environnement et ergonomie d'ensemble”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible deux fois un an, soit une durée totale de quatre ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal — acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal — acier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-18
15:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — numéro de la consultation: 2020-fcs-acp-280 — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement de la candidature et les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Des échantillons sont remis pour le lot nº 3, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 205-498269 (2020-10-16)
Informations complémentaires (2020-10-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans....”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec montant maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois un an, soit une durée totale de quatre ans:
— lot 1: colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique;
— lot 2: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois;
— lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal/acier une variante facultative (option technique) est prévue pour les trois lots: repose-sac.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 205-498269
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-27 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 15:15
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-27 📅
L'heure: 15:15
Source: OJS 2020/S 212-517476 (2020-10-27)
Informations complémentaires (2020-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximum de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans....”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximum de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois un an, soit une durée totale de quatre ans.
Lot 1: colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique.
Lot 2: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois.
Lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal/acier.
Une variante facultative (option technique) est prévue pour les trois lots: repose-sac.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective
Nouvelle valeur
Texte: Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-27 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal — acier lot nº: 3.” Nouvelle valeur
Texte:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire du verre, des papiers, des emballages, du multi-flux et des ordures ménagères, en métal/acier, équipées d'une...”
Texte
Colonnes aériennes d'apport volontaire du verre, des papiers, des emballages, du multi-flux et des ordures ménagères, en métal/acier, équipées d'une ouverture à pédale pour les papiers/emballages/multi-flux et les ordures ménagères. Lot nº: 3.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“— lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal/acier. Une variante facultative (option technique) est prévue pour les trois lots:...”
Texte
— lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal/acier. Une variante facultative (option technique) est prévue pour les trois lots: repose-sac.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“— lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire du verre, des papiers, des emballages, du multi-flux et des ordures ménagères, en métal/acier, équipées...”
Texte
— lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire du verre, des papiers, des emballages, du multi-flux et des ordures ménagères, en métal/acier, équipées d'une ouverture à pédale pour les papiers/emballages/multi-flux et les ordures ménagères. La variante facultative «repose-sac» est supprimée pour les trois lots. Une variante facultative «trappe de visite verrouillée» est créée pour le lot 3 uniquement.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Pour les lots 1, 2 et 3: des variantes seront prises en considération: oui.
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour les lots 1 et 2: des variantes seront prises en considération: non.
Pour le lot 3: des variantes seront prises en considération: oui.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal — acier.
Nouvelle valeur
Texte:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire du verre, des papiers, des emballages, du multi-flux et des ordures ménagères, en métal/acier, équipées d'une...”
Texte
Colonnes aériennes d'apport volontaire du verre, des papiers, des emballages, du multi-flux et des ordures ménagères, en métal/acier, équipées d'une ouverture à pédale pour les papiers/emballages/multi-flux et les ordures ménagères.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: 27.11.2020, heure locale: 15h15, lieu: Grenoble.
Nouvelle valeur
Texte: Date: 18.12.2020, heure locale: 15h15, lieu: Grenoble.
Source: OJS 2020/S 227-557613 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes
2020-Fcs-Acp-0280
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans....”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois un an, soit une durée totale de quatre ans.
Lot 1: colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique;
Lot 2: colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois;
Lot 3: colonnes aériennes d'apport volontaire du verre, des papiers, des emballages, du multi-flux et des ordures ménagères, en métal/acier, équipées d'une ouverture à pédale pour les papiers/emballages/multi-flux et les ordures ménagères.
Une variante facultative était prévue pour le lot 3: trappe de visite verrouillée. Celle-ci n'a pas été retenue.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal/acier
Description
Description du marché: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal/acier.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498269
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Colonnes aériennes d'apport volontaire pour le tri du verre, en résine plastique”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Biloba Environnement
Adresse postale: 4 chemin du Lyonnais
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Colonnes aériennes d'apport volontaire de tri sélectif, en métal/acier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord Engineering France
Adresse postale: 262 avenue Gérard Philipe
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“Les montants indiqués sont des montants maximaux. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la...”
Les montants indiqués sont des montants maximaux. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec maximal de 1 400 000 EUR HT par lot sur la durée totale du contrat de quatre ans.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 045-111069 (2021-03-01)