Fourniture de chaudières

Maisons et cités (59)

Accord-cadre relatif à la fourniture de chaudières individuelles murales gaz à condensation double service incluant les pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-15 Avis de marché
2021-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaudières pour chauffage central
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture de chaudières individuelles murales gaz à condensation double service incluant les pièces détachées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaudières pour chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Chaudières pour chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610759
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de chaudières à fournir annuellement est estimé à 4 000.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 400 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de chaudières individuelles murales gaz à condensation double service incluant les pièces détachées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans.
Informations complémentaires:
À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de chaudières à fournir annuellement est estimé à 4 000.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison se situeront sur la région Hauts-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités Accession
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Décembre 2021 — décembre 2022 — décembre 2023 — décembre 2024 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 2
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
Afficher plus
La procédure est référencée 20S0073.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 247-610759 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 816 144 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214928
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610759
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 2 Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique. Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter. La procédure est référencée 20S0073.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Sdecc
Numéro d'enregistrement national: 31257434600549
Adresse postale: 8 avenue Pablo Picasso
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94132
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 11 816 144 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 084-214928 (2021-04-27)
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