Fourniture de carburants tous types pour la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris

Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris

Fourniture de carburants tous types pour les véhicules et les matériels de la Communauté de commues ACVI.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-28 Avis de marché
2020-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Numéro d'enregistrement national: 20004360200016
Adresse postale: 3 impasse Charlemagne
Commune postale: Argelès-sur-Mer
Code postal: 66704
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468818429 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Occitanie 🏙️
URL: http://www.cc-alberes-cote-vermeille-illiberis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants tous types pour la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris 2020f27carbu/Jo”
Produits/services: Carburant diesel 📦
Brève description:
“Fourniture de carburants tous types pour les véhicules et les matériels de la Communauté de commues ACVI.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 635 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants pour les véhicules stationnant sur le site d'Argelès-sur-Mer”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Produits/services supplémentaires: Essence 📦
Produits/services supplémentaires: Combustibles 📦
Lieu d'exécution: Occitanie 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de carburants pour les véhicules stationnant sur le site d'Argelès-sur-Mer.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Marché d'un an renouvelable deux fois.
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour le site de stationnement de Port Vendres
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Fourniture de carburants pour le site de stationnement de Port Vendres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour le site de stationnement d'Elne
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Fourniture de carburants pour le site de stationnement d'Elne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de combustibles pour les véhicules et matériels de la Communauté de communes ACVI”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Description du marché:
“Fourniture de combustibles pour les véhicules et matériels de la Communauté de communes ACVI.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-02 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes ACVI.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avant la fin du marché.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 170-410825 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Albères Côte Vermeille Illiberis
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants tous types pour la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illiberis 2020f27carbu/Jo”
Brève description:
“Fourniture de carburants tous types pour les véhicules et les matériels de la CC ACVI.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 635 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour le site de stationnement de Port-Vendres
Description
Description du marché: Fourniture de carburants pour le site de stationnement de Port-Vendres
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustibles pour les véhicules et matériels de la CC ACVI
Description
Description du marché: Fourniture de combustibles pour les véhicules et matériels de la CC ACVI

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 170-410825

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Fourniture de carburants pour les véhicules stationnant sur le site d'Argelès-sur-Mer”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dyneff
Adresse postale: Parc du Millénaire, Stratégie Concept, bât 5
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Fourniture de carburants pour le site de stationnement de Port-Vendres
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: La Compagnie des Cartes Carburant
Adresse postale: 70 rue de St-Denis
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Fourniture de carburants pour le site de stationnement d'Elne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Fourniture de combustibles pour les véhicules et matériels de la CC ACVI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 242-596718 (2020-12-07)