L'accord-cadre est divisé en lot comme suit:
— lot 1: secteur Ussel: B7, E5, E10.
Les lots suivants seront traités en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique:
— secteur Ussel: GNR;
— secteur Ussel: Fioul;
— secteur Ussel: Adblue;
— secteur Bort-Les-Orgues: B7, E5 et E10;
— secteur Bugeat: B7, E5, E10 et Fioul;
— secteur Eygurande: B7, E5, E10 et GNR;
— secteur La Courtine: B7, E5, E10 et Fioul.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les services de Haute-Corrèze Communauté
2019-010
Produits/services: Pétrole et distillats📦
Brève description:
“L'accord-cadre est divisé en lot comme suit:
— lot 1: secteur Ussel: B7, E5, E10.
Les lots suivants seront traités en application de l'article R. 2123-1 2º...”
Brève description
L'accord-cadre est divisé en lot comme suit:
— lot 1: secteur Ussel: B7, E5, E10.
Les lots suivants seront traités en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique:
— secteur Ussel: GNR;
— secteur Ussel: Fioul;
— secteur Ussel: Adblue;
— secteur Bort-Les-Orgues: B7, E5 et E10;
— secteur Bugeat: B7, E5, E10 et Fioul;
— secteur Eygurande: B7, E5, E10 et GNR;
— secteur La Courtine: B7, E5, E10 et Fioul.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est divisé en lot comme suit:
— lot 1: secteur Ussel: B7, E5, E10.
Les lots suivants seront traités en application de l'article R. 2123-1 2º...”
Description du marché
L'accord-cadre est divisé en lot comme suit:
— lot 1: secteur Ussel: B7, E5, E10.
Les lots suivants seront traités en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique:
— secteur Ussel: GNR;
— secteur Ussel: Fioul;
— secteur Ussel: Adblue;
— secteur Bort-Les-Orgues: B7, E5 et E10;
— secteur Bugeat: B7, E5, E10 et Fioul;
— secteur Eygurande: B7, E5, E10 et GNR;
— secteur La Courtine: B7, E5, E10 et Fioul.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de l'accord-cadre: douze mois. La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution. Le présent...”
Description des renouvellements
Durée initiale de l'accord-cadre: douze mois. La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution. Le présent accord-cadre comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les groupements d'opérateurs économiques peuvent participer à la présente consultation....”
Liste et brève description des conditions
Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les groupements d'opérateurs économiques peuvent participer à la présente consultation. Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 094-223946 (2020-05-12)
Informations complémentaires (2020-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Haute Corrèze Communauté
Adresse postale: 23 parc d'activités du Bois Saint-Michel
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“Lot 1: secteur Ussel: B7 la collectivité a décidé de supprimer du lot concerné, la fourniture de E5 et E10 — secteur Ussel, qui seront traités en...”
Brève description
Lot 1: secteur Ussel: B7 la collectivité a décidé de supprimer du lot concerné, la fourniture de E5 et E10 — secteur Ussel, qui seront traités en application de l'article R. 2123-1 2º de la commande publique (petits lots).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 094-223946
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Fourniture de B7, E5 et E10
Nouvelle valeur
Texte: Fourniture de B7.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Fourniture de B7, E5 et E10.
Nouvelle valeur
Texte: Fourniture de B7.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture
Ancienne valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-06 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Code CPV principal
Ancienne valeur
Produits/services: Pétrole et distillats📦 Nouvelle valeur
Produits/services: Carburant diesel📦 Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Code(s) CPV additionnel(s)
Ancienne valeur
Produits/services: Pétrole et distillats📦 Nouvelle valeur
Produits/services: Carburant diesel📦
Source: OJS 2020/S 110-266906 (2020-06-04)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CC Haute-Corrèze Communauté
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Lot 1: secteur Ussel: B7.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:— lot 1: secteur Ussel: B7. Les lots suivants seront traités en application de l'article R. 2123-1 2 du code de...”
Description du marché
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:— lot 1: secteur Ussel: B7. Les lots suivants seront traités en application de l'article R. 2123-1 2 du code de la commande publique: - secteur Ussel: GNR, secteur Ussel: Fioul, secteur Ussel: Adblue, secteur Bort-Les-Orgues: B7, E5 et E10, secteur Bugeat: B7, E5, E10 et Fioul, secteur Eygurande: B7, E5, E10 et GNR, secteur La Courtine: B7, E5, E10 et Fioul.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 094-223946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020064
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de B7
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gathier-Maury — SASU Fuel 19
Adresse postale: 114 avenue Carnot, BP 114
Commune postale: Ussel Cedex
Code postal: 19203
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
URL: https://www.fuel19.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Cours Vergnaud
Source: OJS 2020/S 222-543878 (2020-11-10)