Fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom

Calitom

La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom. Cette fourniture se fera en différents points de livraison situés en Charente (Cf. article II.2 du CCTP).
Les prestations sont réparties en trois lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de carburants (gasoil et gasoil non routier);
— lot nº 2: fourniture d'adblue;
— lot nº 3: fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules. Chaque lot sera attribué à quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sauf pour le lot nº 3 qui sera mono-attributaire.
Les accords-cadres sans minimum ni maximum donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Ces derniers seront des marchés à bons de commande.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans fermes à compter du 30.11.2020, et ce jusqu'au 29.11.2022 et pourront être reconduits annuellement sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-16 Avis de marché
2020-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: Calitom-2020-F02ao
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom. Cette fourniture se fera en différents points de livraison situés en Charente (Cf. article II.2 du CCTP). Les prestations sont réparties en trois lots: — lot nº 1: fourniture et livraison de carburants (gasoil et gasoil non routier); — lot nº 2: fourniture d'adblue; — lot nº 3: fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules. Chaque lot sera attribué à quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sauf pour le lot nº 3 qui sera mono-attributaire. Les accords-cadres sans minimum ni maximum donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ces derniers seront des marchés à bons de commande. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans fermes à compter du 30.11.2020, et ce jusqu'au 29.11.2022 et pourront être reconduits annuellement sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Préparations lubrifiantes 📦
Biodiesel (B100) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Calitom
Adresse postale: ZE la Braconne, 19 route du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Contact
Adresse Internet: http://www.calitom.com 🌏
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
URL des documents: http://charente.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://charente.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Date de début: 2020-11-30 📅
Date de fin: 2022-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341372
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://charente.marches-publics.info Pour obtenir le dossier de consultation, les candidats doivent le télécharger sur http://charente.marches-publics.info Les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse indiquée ci-dessus — référence: Calitom-2020-F02AO.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom. Cette fourniture se fera en différents points de livraison situés en Charente (Cf. article II.2 du CCTP).
Les prestations sont réparties en trois lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de carburants (gasoil et gasoil non routier);
— lot nº 2: fourniture d'adblue;
— lot nº 3: fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules. Chaque lot sera attribué à quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sauf pour le lot nº 3 qui sera mono-attributaire.
Les accords-cadres sans minimum ni maximum donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Ces derniers seront des marchés à bons de commande.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans fermes à compter du 30.11.2020, et ce jusqu'au 29.11.2022 et pourront être reconduits annuellement sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de carburants (Gasoil et Gasoil non routier)
Numéro du lot: 1
Brève description:
La fourniture concerne du GNR déparaffiné de qualité grand froid permettant une utilisation sans problème jusqu'à -20
À titre indicatif, les quantités annuelles maximales pour l'ensemble des sites sont estimées à 807 000 l.
Description des renouvellements:
Les accords-cadres pourront être reconduits, annuellement, de façon expresse jusqu'à leur terme, sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans.
Intitulé du lot: Fourniture d'adblue
Numéro du lot: 2
Brève description:
La fourniture concerne de l'ad blue additivé en vrac respectant les normes en vigueur sur différents sites de Calitom (article IV.2 du CCTP).
À titre indicatif, les quantités annuelles maximales pour l'ensemble des sites sont estimées à 30 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules
Numéro du lot: 3
Brève description:
La fourniture concerne du B100 en vrac respectant au minima la norme En 14214.
En fonction des véhicules compatibles à l'utilisation de B100, Calitom pourra demander à équiper de cuves et bornes de distribution les différents sites actuellement desservis en gasoil (article V.2 du CCTP).
Aucune quantité n'est estimée à ce jour.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25160266000028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://charente.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://charente.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://charente.marches-publics.info
Pour obtenir le dossier de consultation, les candidats doivent le télécharger sur http://charente.marches-publics.info
Les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse indiquée ci-dessus — référence: Calitom-2020-F02AO.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante: www.telerecours.fr
Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
Source: OJS 2020/S 139-341372 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom. Cette fourniture se fera en différents points de livraison situés en Charente (cf. article II.2 du CCTP). Les prestations sont réparties en trois lots: — lot nº 1: fourniture et livraison de carburants (gasoil et gasoil non routier); — lot nº 2: fourniture d'Adblue; — lot nº 3: fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules. Chaque lot sera attribué à quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sauf pour le lot nº 3 qui sera mono-attributaire. Les accords-cadres sans minimum ni maximum donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ces derniers seront des marchés à bons de commande. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans fermes à compter du 30.11.2020, et ce jusqu'au 29.11.2022 et pourront être reconduits annuellement sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans.
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Valeur totale du marché: 3 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561623
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-341372
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
La valeur totale est la valeur estimée sur la durée globale tous lots confondus. L'offre de prix étant une offre indicative, le montant indiqué pour chaque attributaire des lots nº 1 est le prix du gazole et, nº 2 celui de l'Adblue à la date du 31.8.2020. Les accords-cadres étant multi-attributaires avec marchés subséquents, ces entreprises seront remises en concurrence à chaque besoin; sauf pour le lot nº 3 qui est mono-attributaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les engins et les véhicules de Calitom. Cette fourniture se fera en différents points de livraison situés en Charente (cf. article II.2 du CCTP). Les prestations sont réparties en trois lots:
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— lot nº 2: fourniture d'Adblue;
— lot nº 3: fourniture de B100 avec mise à disposition de cuves et adaptation des véhicules.
Chaque lot sera attribué à quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sauf pour le lot nº 3 qui sera mono-attributaire. Les accords-cadres sans minimum ni maximum donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ces derniers seront des marchés à bons de commande. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans fermes à compter du 30.11.2020, et ce jusqu'au 29.11.2022 et pourront être reconduits annuellement sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans.
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Intitulé du lot: Fourniture et livraison de carburants (gasoil et gasoil non routier)
Brève description:
La fourniture concerne du GNR déparaffiné de qualité grand froid permettant une utilisation sans problème jusqu'à - 20
Intitulé du lot: Fourniture d'Adblue
Brève description:
La fourniture concerne de l'Adblue additivé en vrac respectant les normes en vigueur sur différents sites de Calitom [article IV.2) du CCTP]. À titre indicatif, les quantités annuelles maximales pour l'ensemble des sites sont estimées à 30 000 l.
La fourniture concerne du B100 en vrac respectant au minima la norme EN 14214. En fonction des véhicules compatibles à l'utilisation de B100, Calitom pourra demander à équiper de cuves et bornes de distribution les différents sites actuellement desservis en gasoil [article V.2) du CCTP]. Aucune quantité n'est estimée à ce jour.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: Alvea
Adresse postale: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 97.20 EUR 💰
Nom: Picoty Énergies services
Adresse postale: route de Paris
Commune postale: Gond-Pontouvre
Code postal: 16160
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 98.50 EUR 💰
26 EUR 💰
Nom: Picoty Énergies Services
Valeur totale du marché: 33 EUR 💰
Nom: Saipol
Adresse postale: 11 rue de Monceau
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 82.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante: www.telerecours.fr — Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
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Source: OJS 2020/S 228-561623 (2020-11-18)
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