Fourniture de carburant par cartes accréditives et vrac pour la Ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges — 2021-2024
Ville de Bourges
Fourniture de carburant par cartes accréditives et vrac pour la Ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges — 2021-2024. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Bourges, communauté d'agglomération de Bourges.
Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Bourges.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 1.1.2021.
Le délai de réception des offres était de 2020-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-18 | Avis de marché |
| 2020-07-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourges
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch, CS 20321
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bourges.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-bourges.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-22 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-288659
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture tous carburants en vrac pour les services de la Ville de Bourges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bourges
Pays: Cher 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 248578208 📞
Courrier électronique: marches@agglo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgesplus.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 119-288659 (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
Fourniture de carburant par cartes accréditives et vrac pour la Ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges — 2021-2024. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Bourges, communauté d'agglomération de Bourges.
Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Bourges.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 1.1.2021.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourges
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch, CS 20321
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bourges.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-bourges.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-22 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-288659
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant par cartes accréditives et vrac pour la Ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges — 2021-2024. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Bourges, communauté d'agglomération de Bourges.
Afficher plus
Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Bourges.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 1.1.2021.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture tous carburants par cartes accréditives pour les véhicules, engins de la Ville de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 2 ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture tous carburants par cartes accréditives pour les véhicules, engins de la Communauté d'agglomération de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture tous carburants en vrac pour les services de la Ville de Bourges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— attestation sur l'honneur dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner obligatoire et général prévu par l'article L. 2141-1 à 5 du code de la commande publique;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bourges
Pays: Cher 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 248578208 📞
Courrier électronique: marches@agglo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgesplus.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020g007-009.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 119-288659 (2020-06-18)
Informations complémentaires (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020G007-009
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316272
Se réfère à l'avis: 2020/S 119-288659
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2020/S 129-316272 (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020G007-009
Brève description:
Fourniture de carburant par cartes accréditives et vrac pour la Ville de Bourges et la Communauté d'agglomération de Bourges — 2021-2024. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération de Bourges, coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Bourges.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316272
Se réfère à l'avis: 2020/S 119-288659
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2020/S 129-316272 (2020-07-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)