Fourniture de caisses cartonnées spécifiques pour l'AGEPS et de caisses standards et fournitures associées pour les divers établissements de l'APHP

Assistance publique hopitaux de Paris

Le marché a pour objet la fourniture de caisses cartonnées spécifiques pour l'AGEPS et de caisses standards et fournitures associées pour les divers établissements de l'APHP. Le détail technique des prestations attendues est précisé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'Assistance publique hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ondulys Lille
• Ondulys Reference

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-29	Avis de marché
2020-08-28	Informations complémentaires
2021-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier ou carton ondulé
Numéro de référence: 20.007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier ou carton ondulé 📦
Code CPV supplémentaire: Papier ou carton ondulé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Assistance publique hôpitaux de Paris, CHU de Bicêtre, Mme la directrice d'achat, 94270, Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 1531460 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=610173&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date limite de soumission: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-362619
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-018257
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Caisses cartonnées spécifiques quantités estimatives 219 680 unités.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Les candidats peuvent soumissionner pour tout ou partie des lots. Un opérateur économique peut se voir attribuer un lot ou plusieurs lots. Les offres des candidats sont appréciées lot par lot, les candidats ne pourront pas présenter d'offres variables.

Intitulé du lot: Caisses cartonnées spécifiques à l'AGEPS
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les produits sont destinés essentiellement au transport de médicament (S/Blister, en poudre ou liquide), les emballages doivent donc garantir la sécurité sanitaire et la qualité des produits livrés. Les articles objet de ce lot devront obligatoirement répondre aux normes en vigueur concernant les emballages en cartons ondulés. Il est souhaité que le candidat puisse présenter une certification concernant le carton ondulé pour emballages. Pour le détail technique se référer au CCTP de la consultation.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Caisses cartonnées spécifiques quantités estimatives 219 680 unités.
Intitulé du lot: Caisses standards et fournitures associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les produits attendus sont de types standards et à destination des services de l'APHP.

Informations complémentaires:

Caisses américaines standards pour les divers établissements de l'APHP. Chiffre d'affaire estimé par famille de produits et par an 18 000 EUR TTC avant remise proposée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, AGEPS.

Divers hôpitaux, pôles d'intérêt commun, siège de l'APHP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) le formulaire DC1 ou équivalent daté. Ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; les pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:

1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités; page 4/5;

2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;

3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;

4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;

6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires III

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons et du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère a) sous-critère a: analyse des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère b) respect des spécifications techniques du CCTP
Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère a) analyse des échantillons
Sous-critère b) modalité de livraison et délais,diversification du catalogue et gestion du SAV
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=610173&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris — achat
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960 📞
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre,

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2024.

Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 20.007 les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 21.8.2020 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section «Question». Le présent marché est conclu à compter du 2.11.2020 au 30.10.2024. Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2024. L'exécution des marchés sera financée par le budget de l'AGEPS, des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du siège concernés. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. Pour le lot nº 1, l'Assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimal de 80 % et le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Pour le lot nº 2, l'Assistance publique — hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimal et le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 148-362619 (2020-07-29)

Informations complémentaires (2020-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier ou carton de fabrication artisanale 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411316
Se réfère à l'avis: 2020/S 148-362619
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Les échantillons doivent être déposés à: AGEPS Quai réception (porte M), 13 rue Lavoisier, 92000 Nanterre, à l'attention du service économat à partir du 9.9.2020 et jusqu'au 10.9.2020 au plus tard à 15h30. La livraison des échantillons peut se faire uniquement du lundi au mercredi de 13h00 à 15h30 sauf jours fériés.

Source: OJS 2020/S 170-411316 (2020-08-28)

Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de caisses cartonnées spécifiques pour l'AGEPS et de caisses standards et fournitures associées pour les divers établissements de l'AP-HP. Le détail technique des prestations attendues est précisé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.

Valeur totale du marché: 1 167 745 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052294
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les produits sont destinés essentiellement au transport de médicament (s/blister, en poudre ou liquide), les emballages doivent donc garantir la sécurité sanitaire et la qualité des produits livrés. Les articles objet de ce lot devront obligatoirement répondre aux normes en vigueur concernant les emballages en cartons ondulés. Il est souhaité que le candidat puisse présenter une certification concernant le carton ondulé pour emballages. Pour le détail technique se référer au CCTP de la consultation.

Les produits attendus sont de types standards et à destination des services de l'AP-HP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers hôpitaux, pôles d'intérêt commun, siège de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: analyse des échantillons
Sous-critère b: respect des spécifications techniques du CCTP
Sous-critère b: modalité de livraison et délais,diversification du catalogue et gestion du SAV

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: Ondulys Lille
Numéro d'enregistrement national: 48369862700013
Adresse postale: 1 rue Charles Saint-Venant
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320227676 📞
Adresse Internet: http://www.ondulys.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 061 945 EUR 💰
Nom: Ondulys Reference
Numéro d'enregistrement national: 30409734800060
Adresse postale: 1 rue du Chemin-Blanc
Commune postale: Longjumeau
Code postal: 91165
Téléphone: +33 1645471 📞
Courrier électronique: reference@ondulys.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vpkgroup.com/be-fr/localisation-des-sites/ondulys-reference 🌏
Valeur totale du marché: 105 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la directrice d'achat
Source: OJS 2021/S 022-052294 (2021-01-28)

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