Fourniture de Burosumab injectable et de Risankizumabi njectable — buris

CHU de Bordeaux

Fourniture de Burosumab inj et de Risankizumab inj — buris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-25.

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Antinéoplasiques et immunomodulateurs › Immunosuppresseurs
• Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire › Médicaments du système squelettique et musculaire

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Lorraine › Moselle
• Picardie › Somme
• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Martinique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-25	Avis de marché

Avis de marché (2020-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: P_0046/Jo
Brève description: Fourniture de Burosumab inj et de Risankizumab inj — buris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Médicaments du système squelettique et musculaire 📦
Immunosuppresseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-25 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-05-27 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 102-245602
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Burosumab injectable
Numéro du lot: 1
Brève description:

Burosumab injectable, quantité estimative pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 902.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Risankizumab injectable
Numéro du lot: 2
Brève description:

Risankizumab injectable, quantité estimative pour la durée totale de l'accord-cadre: 287.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;

— déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— preuve d'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables trimestriellement à partir du 1.9.2020. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.

Modalités de financement des prestations: sur fond propre de chaque établissement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Fort-de-France
Adresse postale: CS 90632
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97261
Pays: Martinique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR Metz-Thionville
Adresse postale: 1 allée du Château
Commune postale: Metz
Code postal: 57085
Pays: Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Amiens-Picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Commune postale: Amiens
Code postal: 80054
Pays: Somme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 556795679 📞
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication au cours de l'année 2020.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

La date d'ouverture des plis du 25.6.2020 est précisée à titre indicatif. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à

R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31.5.2021. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Suite du listing des membres du groupement de commande: CHU d'angers, CHU de Besançon, CHU de Caen, CHU Clermont-Ferrand, hôpital Nord Franche-Comté, CH Compiègne-Noyon, CH Cornouaille (Quimper), CHU de Dijon, GCS Pharma Hauts-de-France, CHU de Grenoble, CHU de Lille, CHU de Limoges, hospices civils de Lyon, CH Le Mans, AP-HM, CHU de Montpellier, CHU de Nancy, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Nîmes, CHU de Reims, CH La Roche-sur-Yon, CHU de Rennes, CHU de la Réunion, CHU de Rouen, CHU de Saint-Etienne, hôpitaux universitaires de Strasbourg, CHU de Tours, CH de Troyes, centrale d'achat UNIHA.

Numéro de la consultation: P_0046 (affaire nº 20medfna202).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 102-245602 (2020-05-25)

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