Fourniture de boissons chaudes et mise à disposition de chariots de distribution mobiles et de machines de distribution fixes

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture de boissons chaudes et mise à disposition de chariots de distribution mobiles et de machines de distribution fixes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-21	Avis de marché
2021-01-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Numéro de référence: 2021E021
Brève description:

Fourniture de boissons chaudes et mise à disposition de chariots de distribution mobiles et de machines de distribution fixes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons non alcoolisées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766857 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=678902&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=678902&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628043
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 15 % de moins que les quantités indiquées au BPU, et sans maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 15 % de moins que les quantités indiquées au BPU, et sans maximal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La sous-traitance de la prestation de maintenance est autorisée lors de l'exécution du contrat. Au cours de l'exécution du présent accord-cadre, le parc de chariots et machines de distribution est susceptible d'évoluer dans la limite de 10 % au regard du nombre de chariots et machines mis à disposition dans l'offre initiale du titulaire. Celui-ci ne pourra refuser la mise à disposition de nouveaux chariots et machines de distribution.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 7 ans non reconductible. Conformément à l'article L.2125-1 du Code de la commande publique, la durée du contrat est supérieure à quatre années. Cela se justifie par le fait que le contrat implique un investissement considérable pour l'opérateur économique titulaire, investissement qui pourra être amortis au bout de 7 années

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

Cette information est donnée à titre indicatif, l'ouverture de plis n'étant pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laura Berthiller
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=678902&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2026 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).

Les établissements concernés par le présent contrat sont:

— Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes (établissement support du GHT Alpes-Dauphiné),

— Centre hospitalier de Rives (établissement membre du GHT Alpes-Dauphiné),

— Centre hospitalier de Uriage (établissement membre du GHT Alpes-Dauphiné).

Les soumissionnaires peuvent candidater via le DUME (anciennement MPS). Des échantillons sont à remettre dans le cadre de cette consultation (voir article 1.6 du règlement de la consultation). Une démonstration des chariots est attendue de la part des candidats. Elle est fixée au 4.2.2021 (date susceptible d'évoluer). Une variante exigée sur la durée du contrat est prévue dans cette consultation. À ce titre, les candidats devront obligatoirement déposer une offre variante exigée sur huit ans. Une variante facultative est proposée aux candidats qui portent sur le fonctionnement des chariots de distribution uniquement. Précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2020/S 251-628043 (2020-12-21)

Informations complémentaires (2021-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Contact
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024949
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628043
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2021/S 012-024949 (2021-01-14)

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