Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de boissons chaudes et mise à disposition de chariots de distribution mobiles et de machines de distribution fixes
2021E021”
Produits/services: Boissons non alcoolisées📦
Brève description:
“Fourniture de boissons chaudes et mise à disposition de chariots de distribution mobiles et de machines de distribution fixes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de boissons chaudes et mise à disposition de chariots de distribution mobiles et de machines de distribution fixes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 15 % de moins que les quantités indiquées au BPU,...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 15 % de moins que les quantités indiquées au BPU, et sans maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La sous-traitance de la prestation de maintenance est autorisée lors de l'exécution du contrat. Au cours de l'exécution du présent accord-cadre, le parc de...”
Conditions d'exécution du contrat
La sous-traitance de la prestation de maintenance est autorisée lors de l'exécution du contrat. Au cours de l'exécution du présent accord-cadre, le parc de chariots et machines de distribution est susceptible d'évoluer dans la limite de 10 % au regard du nombre de chariots et machines mis à disposition dans l'offre initiale du titulaire. Celui-ci ne pourra refuser la mise à disposition de nouveaux chariots et machines de distribution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 7 ans non reconductible. Conformément à l'article L.2125-1 du Code de la commande publique, la durée du contrat...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 7 ans non reconductible. Conformément à l'article L.2125-1 du Code de la commande publique, la durée du contrat est supérieure à quatre années. Cela se justifie par le fait que le contrat implique un investissement considérable pour l'opérateur économique titulaire, investissement qui pourra être amortis au bout de 7 années
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-01
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-01
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif, l'ouverture de plis n'étant pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2026 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les établissements concernés par le présent contrat sont:
— Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes (établissement support du GHT Alpes-Dauphiné),
—...”
Les établissements concernés par le présent contrat sont:
— Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes (établissement support du GHT Alpes-Dauphiné),
— Centre hospitalier de Rives (établissement membre du GHT Alpes-Dauphiné),
— Centre hospitalier de Uriage (établissement membre du GHT Alpes-Dauphiné).
Les soumissionnaires peuvent candidater via le DUME (anciennement MPS). Des échantillons sont à remettre dans le cadre de cette consultation (voir article 1.6 du règlement de la consultation). Une démonstration des chariots est attendue de la part des candidats. Elle est fixée au 4.2.2021 (date susceptible d'évoluer). Une variante exigée sur la durée du contrat est prévue dans cette consultation. À ce titre, les candidats devront obligatoirement déposer une offre variante exigée sur huit ans. Une variante facultative est proposée aux candidats qui portent sur le fonctionnement des chariots de distribution uniquement. Précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 251-628043 (2020-12-21)
Informations complémentaires (2021-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 251-628043
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 15 % de moins que les quantités indiquées au BPU,...”
Texte
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 15 % de moins que les quantités indiquées au BPU, et sans maximal.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 10 % de moins que les quantités indiquées au BPU,...”
Texte
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires avec un montant minimal correspondant à 10 % de moins que les quantités indiquées au BPU, et sans maximal.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte:
“La sous-traitance de la prestation de maintenance est autorisée lors de l'exécution du contrat. Au cours de l'exécution du présent accord-cadre, le parc de...”
Texte
La sous-traitance de la prestation de maintenance est autorisée lors de l'exécution du contrat. Au cours de l'exécution du présent accord-cadre, le parc de chariots et machines de distribution est susceptible d'évoluer dans la limite de 10 % au regard du nombre de chariots et machines mis à disposition dans l'offre initiale du titulaire. Celui-ci ne pourra refuser la mise à disposition de nouveaux chariots et machines de distribution.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La sous-traitance de la prestation de maintenance est autorisée lors de l'exécution du contrat. Au cours de l'exécution du présent accord-cadre, le parc de...”
Texte
La sous-traitance de la prestation de maintenance est autorisée lors de l'exécution du contrat. Au cours de l'exécution du présent accord-cadre, le parc de chariots et machines de distribution est susceptible d'évoluer dans la limite de 15 % au regard du nombre de chariots et machines mis à disposition dans l'offre initiale du titulaire. Celui-ci ne pourra refuser la mise à disposition de nouveaux chariots et machines de distribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 012-024949 (2021-01-14)