Fourniture d'une unité mobile de déshydratation des boues par centrifugeuse

Noréade

Fourniture d'une unité mobile de déshydratation des boues par centrifugeuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise HV Innov (nom commercial ATR Creations)

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de traitement des eaux usées › Équipement de traitement des boues

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-07	Avis de marché
2020-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de traitement des boues
Numéro de référence: 20 D 15 SP - MaV
Brève description: Fourniture d'une unité mobile de déshydratation des boues par centrifugeuse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de traitement des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Ij61LXoMGe 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Ij61LXoMGe 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Ij61LXoMGe 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-218194
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. 2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. — Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts; 3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret n 4) Durée d'exécution: le marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date de visite de contrôle. La livraison de l'équipement complet devra intervenir dans un délai compris entre six et douze mois. Le délai retenu sera choisi par le maître d'ouvrage et notifié par courrier au titulaire dans le mois qui suit la notification du marché; 5) Variantes: les variantes sont autorisées dans la limite où elles permettent de respecter les critères minimaux en terme de qualité et d'efficacité des matériaux et équipements du CCTP. Elles devront être détaillées et chiffrées; 6) Il s'agit d'un marché conclu à prix global et forfaitaire; 7) Renseignements complémentaires: le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade exploitent plusieurs stations d'épuration dans un rayon de 10 km autour de la commune de Bavay. Actuellement, les boues produites par ces stations d'épuration sont gérées individuellement. Afin de rationaliser cette gestion, en diminuant les coûts liés au transport, il a été décidé de mettre en place un traitement de type déshydratation, et de regrouper les boues sur une plate-forme unique en prévision de leur valorisation en agriculture. L'unité mobile sera transportée périodiquement sur chaque site pour y déshydrater la production de boue de la période en question.

Informations complémentaires

Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.

2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. — Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts;

3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret n

4) Durée d'exécution: le marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date de visite de contrôle. La livraison de l'équipement complet devra intervenir dans un délai compris entre six et douze mois. Le délai retenu sera choisi par le maître d'ouvrage et notifié par courrier au titulaire dans le mois qui suit la notification du marché;

5) Variantes: les variantes sont autorisées dans la limite où elles permettent de respecter les critères minimaux en terme de qualité et d'efficacité des matériaux et équipements du CCTP. Elles devront être détaillées et chiffrées;

6) Il s'agit d'un marché conclu à prix global et forfaitaire;

7) Renseignements complémentaires: le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade exploitent plusieurs stations d'épuration dans un rayon de 10 km autour de la commune de Bavay. Actuellement, les boues produites par ces stations d'épuration sont gérées individuellement. Afin de rationaliser cette gestion, en diminuant les coûts liés au transport, il a été décidé de mettre en place un traitement de type déshydratation, et de regrouper les boues sur une plate-forme unique en prévision de leur valorisation en agriculture. L'unité mobile sera transportée périodiquement sur chaque site pour y déshydrater la production de boue de la période en question.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'exploitation de Le Quesnoy (59530 — Le Quesnoy).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— extrait K-Bis datant de moins trois mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (trois dernières années).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets n

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 017 598 00026
Contact
Point de contact: Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Ij61LXoMGe 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Ij61LXoMGe 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.

2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. — Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts;

3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret n

4) Durée d'exécution: le marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date de visite de contrôle. La livraison de l'équipement complet devra intervenir dans un délai compris entre six et douze mois. Le délai retenu sera choisi par le maître d'ouvrage et notifié par courrier au titulaire dans le mois qui suit la notification du marché;

5) Variantes: les variantes sont autorisées dans la limite où elles permettent de respecter les critères minimaux en terme de qualité et d'efficacité des matériaux et équipements du CCTP. Elles devront être détaillées et chiffrées;

6) Il s'agit d'un marché conclu à prix global et forfaitaire;

7) Renseignements complémentaires: le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade exploitent plusieurs stations d'épuration dans un rayon de 10 km autour de la commune de Bavay. Actuellement, les boues produites par ces stations d'épuration sont gérées individuellement. Afin de rationaliser cette gestion, en diminuant les coûts liés au transport, il a été décidé de mettre en place un traitement de type déshydratation, et de regrouper les boues sur une plate-forme unique en prévision de leur valorisation en agriculture. L'unité mobile sera transportée périodiquement sur chaque site pour y déshydrater la production de boue de la période en question.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 091-218194 (2020-05-07)

Avis d'attribution de marché (2020-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 355 484 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-30 📅
Date de publication: 2021-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 001-002011
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-218194
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

S'agissant de la durée d'exécution du marché: le marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date de visite de contrôle. La livraison de l'équipement complet devra intervenir dans un délai compris entre six et douze mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: Entreprise HV Innov (nom commercial ATR Creations)
Adresse postale: 465 allée des Sardenas, ZI des Sardenas
Commune postale: Lançon-Provence
Code postal: 13680
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 355 484 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 001-002011 (2020-12-30)

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