Fourniture d’un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie
Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget-du-Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2 400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3 600 wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de...”
Titre
Fourniture d’un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie
B20-06915-ML
Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget-du-Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2 400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3 600 wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
1️⃣
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Institut national de l’énergie solaire — conditions d’accès réglementées.
Description du marché:
“Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des...”
Description du marché
Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget-du-Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2 400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3 600 wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Le vendeur doit être un professionnel de ce type d'équipement et possède un savoir-faire spécifique dans ces domaines et l'industrie solaire.
La solution proposée par le vendeur est complète comprenant tous les périphériques tels que l'unité pour charger et décharger les cellules/les plateaux/paniers depuis et vers les chariots pour transporter les cellules à travers l'équipement, les métrologies nécessaires à bord, les pompes et tout sous-ensembles pertinents…
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-21 📅
Date de fin: 2023-04-20 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre maximal d’opérateurs envisagé est de cinq.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre maximal d’opérateurs envisagé est de cinq.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de sélection des candidatures définis dans l’avis d’appel public à concurrence publié au Journal officiel de l’Union européenne et rappelés ci-après:
— capacité technique:
—— capacité professionnelle (qualifications), références (pertinence et adéquation avec l’objet du marché): 80 %,
—— aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité: 10 %,
—— capacité économique et financière: 10 %.
Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées dans le domaine photovoltaïque ou hétérojonction au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées dans le domaine photovoltaïque ou hétérojonction au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité (ISO 9001 ou équivalent) et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-01-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le dossier d'appel d'offres (cahier des charges définitif), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et ayant remis un accord de confidentialité signé et seront joints à l'invitation à soumissionner.
Modalités de transmission des candidatures:
Les candidatures seront transmises soit:
— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant).
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 229-563723 (2020-11-19)
Informations complémentaires (2020-11-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des...”
Brève description
Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget du Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2 400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3 600 wph pour M10/G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 229-563723
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1)
Emplacement du texte à modifier:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession” Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation...”
Texte
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation...”
Texte
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— l’engagement de confidentialité fourni au DCE complété, paraphé et signé;
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
“L’article 4.1 du règlement de consultation, en version française et anglaise, est modifié. En conséquence, le règlement de consultation référencé...”
L’article 4.1 du règlement de consultation, en version française et anglaise, est modifié. En conséquence, le règlement de consultation référencé «B20-06915-ML-V2» annule et remplace la version initialement fournie. Un complément d'information (nº 1) est donc ajouté au dossier de consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 233-575236 (2020-11-25)
Avis d'attribution de marché (2021-03-05) Objet Description
Description du marché:
“Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des...”
Description du marché
Le CEA souhaite acquérir un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget du Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2 400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3 600 wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Le vendeur doit être un professionnel de ce type d'équipement et possède un savoir-faire spécifique dans ces domaines et l'industrie solaire.
La solution proposée par le vendeur est complète comprenant tous les périphériques tels que l'unité pour charger et décharger les cellules/les plateaux/paniers depuis et vers les chariots pour transporter les cellules à travers l'équipement, les métrologies nécessaires à bord, les pompes et tout sous-ensembles pertinents…
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“— Fonctionnalités du software et ses fonctions spéciales, de l'interface homme/machine, de la base de données et des protocoles SECS/GEM PV2”
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): 17 %, — Qualité et performances des modules de métrologie
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom):
“— Qualité et performances des modules de chargement des wafers, de tris, de chargement des paniers WET et du laser de gravure et marquage”
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom):
“— Fonctions générales de l'équipement (adaptabilité aux formats et types des wafers, contraintes dimensionnelles, capacité de production, KPI et nombre...”
Critère de qualité (nom)
— Fonctions générales de l'équipement (adaptabilité aux formats et types des wafers, contraintes dimensionnelles, capacité de production, KPI et nombre d'opérateurs et ergonomie)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): — Organisation projet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): — Délais
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563723
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Fourniture d’un système d'inspection de wafers (WIS) pour le contrôle de la qualité des plaquettes de silicium PV et leur chargement dans des paniers de chimie” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le dossier d'appel d'offres (cahier des charges définitif), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et ayant remis un accord de confidentialité signé et seront joints à l'invitation à soumissionner.
Modalités de transmission des candidatures:
Les candidatures seront transmises soit:
— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique «Aide»):
1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 048-120256 (2021-03-05)