Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 4,2 kW.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 4,2 kW
B20-04821-ML”
Produits/services: Appareils de contrôle et d'essai📦
Brève description:
“Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton Exchange...”
Brève description
Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 4,2 kW.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble, conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC de 4,2 kW.
Le périmètre...”
Description du marché
Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC de 4,2 kW.
Le périmètre du marché se décompose comme suit:
— la fourniture de l’équipement comprenant:
—— le contrôle sur le lieu de fabrication de l’équipement;
—— l’installation et la mise en service de l’équipement sur site du CEA;
—— les essais de recette de l’équipement sur site du CEA;
—— la formation des utilisateurs à l’utilisation et à la maintenance de l’Equipement sur site du CEA;
—— la garantie de l’équipement;
— les options suivantes:
—— option nº 1 (obligatoire) relative à l’extension de la température maximale de fonctionnement de l’équipement à 120 ºC;
—— option nº 2 (facultative) relative à l’extension de la température minimale de fonctionnement de l’équipement à -10 ºC;
—— option nº 3 (obligatoire) relative à la possibilité d’injecter des polluants dans les circuits anodiques de l’équipement;
—— option nº 4 (obligatoire) relative à la possibilité d’injecter des polluants dans les circuits cathodiques de l’équipement;
—— option nº 5 (obligatoire) relative au transport selon l’Incoterm DAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Convention AURA 2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de la renseigner.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 172-413573 (2020-09-01)
Informations complémentaires (2020-09-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 172-413573
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-01 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-05 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-01 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-05 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 182-438099 (2020-09-14)
Informations complémentaires (2020-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton exchange membrane Fuel Cells) de 4,2 kW
B20-04821-ML”
Brève description:
“Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton exchange...”
Brève description
Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton exchange membrane Fuel Cells) de 4,2 kW.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Texte
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Texte
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires;
— capacité financière.
Les informations du Dossier de consultation des entreprises (DCE) ont été complétées par le courriers d'informations n 3, suite à des questions d'entreprises. Ce courrier est disponible sur la plate-forme PLACE.
“Les informations du Dossier de consultation des entreprises (DCE) ont été complétées par le courriers d'informations n 3, suite à des questions...”
Les informations du Dossier de consultation des entreprises (DCE) ont été complétées par le courriers d'informations n 3, suite à des questions d'entreprises. Ce courrier est disponible sur la plate-forme PLACE.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 188-453829 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC de 4,2 kW.
Le périmètre...”
Description du marché
Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un banc de test PEMFC de 4,2 kW.
Le périmètre du marché se décompose comme suit:
— la fourniture de l’équipement comprenant:
— le contrôle sur le lieu de fabrication de l’équipement,
— l’installation et la mise en service de l’équipement sur site du CEA,
— les essais de recette de l’équipement sur site du CEA,
— la formation des utilisateurs à l’utilisation et à la maintenance de l’équipement sur site du CEA,
— la garantie de l’équipement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La fiabilité, la précision et la rapidité des régulations thermiques et des stabilisations fluidiques (notamment sur l’humidité relative et la pression des...”
Critère de qualité (nom)
La fiabilité, la précision et la rapidité des régulations thermiques et des stabilisations fluidiques (notamment sur l’humidité relative et la pression des gaz) de l’objet testé
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l’interface homme machine
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Pertinence du descriptif des formations et notamment en terme de maintenance avancé”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413573
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000896339- P7N4F
Titre:
“Fourniture d’un banc de test PEMFC (Proton Exchange Membrane Fuel Cells) de 4,2 kW”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Défi Systèmes
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1,00 EUR à la rubrique V.2.4 «montant» uniquement parce que le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le...”
Il a été indiqué 1,00 EUR à la rubrique V.2.4 «montant» uniquement parce que le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— Le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative,
— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 242-596695 (2020-12-07)