Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour automobiles

Département de Gers

Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour automobiles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Gers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-29	Avis de marché
2020-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: Ao20foutilage
Brève description:

Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour automobiles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Quincaillerie 📦
Profilés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction Déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-204117
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 21.8.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an chacune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillages pour atelier de mécanique
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillages pour atelier de mécanique.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: trois. Mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter du 21.8.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an chacune.

Intitulé du lot: Quincaillerie pour automobiles
Numéro du lot: 2
Brève description: Quincaillerie pour automobiles.
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de profilés métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de profilés métalliques
Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter du 14.12.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 21.8.2021 pour une première période. Il est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an chacune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K Bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir), si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à

L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles

L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des marques d'outillage et de quincaillerie proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr

Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant des commandes annuelles qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires. Pour chaque lot, il pourra être retenu au maximum trois titulaires.

Lieu d'exécution: Département du Gers.

Dématérialisation des procédures: les candidats doivent télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr

La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr

La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 086-204117 (2020-04-29)

Avis d'attribution de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour automobiles il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-468895
Se réfère à l'avis: 2020/S 086-204117
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Outillages pour ateliers de mécanique.

Fourniture de profilés métalliques.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter du 14.12.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 21.8.2021 pour une 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-11 📅
Nom: SAS Soler
Adresse postale: ZI Engachies
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 3020.07 EUR 💰
Nom: SAS Wurth France
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges Besse, BP 40013
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 2839.38 EUR 💰
Nom: SARL Berner
Adresse postale: ZI Les Manteaux, 14 rue Albert Berner
Commune postale: Saint-Julien-du-Sault Cedex
Code postal: 89331
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2932.39 EUR 💰
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges Besse
Code postal: 67150
Valeur totale du marché: 1472.10 EUR 💰
Code postal: 89330
Valeur totale du marché: 2089.48 EUR 💰
Nom: ETS Lavigne SARL
Adresse postale: allées des Marronniers
Commune postale: Vic-en-Bigorre
Code postal: 65500
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 2695.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec tacite reconduction pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale des accords-cadres correspond à l'estimation du montant des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires sur la durée totale des accords-cadres pour les deux lots attribués (périodes de reconduction comprises). Le lot nº 3 a été déclaré infructueux; un marché sans publicité ni mise en concurrence sera conclu, en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique.Le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité (Direction déplacements infrastructures, 81 route de Pessan — 32000 Auch).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2020/S 194-468895 (2020-10-01)

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