Avis de marché (2020-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Gers
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Adresse postale:
“Direction Déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan”
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562674278📞
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr📧
Fax: +33 562674067 📠
Région: Gers🏙️
URL: http://www.gers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches.gers.fr🌏
URL de participation: http://marches.gers.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour automobiles
Ao20foutilage
Produits/services: Outils📦
Brève description:
“Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour automobiles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillages pour atelier de mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: Outillages pour atelier de mécanique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des marques d'outillage et de quincaillerie proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: trois. Mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 21.8.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter du 21.8.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie pour automobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Quincaillerie pour automobiles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de profilés métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Profilés📦
Description du marché: Fourniture de profilés métalliques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 14.12.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 21.8.2021 pour une première période....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter du 14.12.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 21.8.2021 pour une première période. Il est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K Bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir), si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à
L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles
L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr
Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant des commandes annuelles qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires. Pour chaque lot, il pourra être retenu au maximum trois titulaires.
Lieu d'exécution: Département du Gers.
Dématérialisation des procédures: les candidats doivent télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 086-204117 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2020-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour automobiles il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 192 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Outillages pour ateliers de mécanique.
Description du marché: Fourniture de profilés métalliques.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 14.12.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 21.8.2021 pour une 1 période. Il est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter du 14.12.2020 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 21.8.2021 pour une 1 période. Il est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an chacune.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 086-204117
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Outillages pour atelier de mécanique
Date de conclusion du contrat: 2020-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Soler
Adresse postale: ZI Engachies
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gers🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3020.07 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Wurth France
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges Besse, BP 40013
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2839.38 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Berner
Adresse postale: ZI Les Manteaux, 14 rue Albert Berner
Commune postale: Saint-Julien-du-Sault Cedex
Code postal: 89331
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2932.39 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Quincaillerie pour automobiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges Besse
Code postal: 67150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1472.10 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Code postal: 89330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2089.48 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Lavigne SARL
Adresse postale: allées des Marronniers
Commune postale: Vic-en-Bigorre
Code postal: 65500
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2695.88 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de profilés métalliques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec tacite...”
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec tacite reconduction pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale des accords-cadres correspond à l'estimation du montant des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires sur la durée totale des accords-cadres pour les deux lots attribués (périodes de reconduction comprises). Le lot nº 3 a été déclaré infructueux; un marché sans publicité ni mise en concurrence sera conclu, en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique.Le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité (Direction déplacements infrastructures, 81 route de Pessan — 32000 Auch).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
— recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 194-468895 (2020-10-01)