Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outillage, de quincaillerie, de matériel électroportatif et d'articles associés pour l'université de Strasbourg et l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA). Cet accord-cadre ne porte pas sur les Équipements de protection individuelle (EPI).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67081
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Département des achats et marchés
Téléphone: +33 368851258📞
Courrier électronique: dam@unistra.fr📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.unistra.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
Adresse postale: 24 boulevard de la Victoire
Commune postale: Strasbourg Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outillage et de quincaillerie
DAM-Outillage
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outillage, de quincaillerie, de matériel électroportatif et d'articles associés pour...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outillage, de quincaillerie, de matériel électroportatif et d'articles associés pour l'université de Strasbourg et l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA). Cet accord-cadre ne porte pas sur les Équipements de protection individuelle (EPI).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 372 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boulons et vis📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers📦
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Strasbourg et INSA.
Description du marché: Quincaillerie de porte, visserie et autres consommables.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sous réserve de sa reconduction,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée de validité de quatre (4) ans au maximum.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Description du marché: Outils électriques qui se transportent de façon aisée et simple.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché:
“Outillage non-électroportatif pour la construction et l'entretien des bâtiments et infrastructures.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est donnée à titre purement indicatif car, en l'absence en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Cette date est donnée à titre purement indicatif car, en l'absence en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en œuvre dans 4 ans.
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics — Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. en application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE ass., 4.4.2014, n 358994),
— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 38364466 📠
Source: OJS 2020/S 015-030275 (2020-01-16)
Avis d'attribution de marché (2020-07-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outillage, de quincaillerie, de matériel électroportatif et d'articles associés pour...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outillage, de quincaillerie, de matériel électroportatif et d'articles associés pour l'Université de Strasbourg et l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA). Cet accord-cadre ne porte pas sur les Équipements de protection individuelle (EPI).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 372 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 015-030275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020UDSRA01400
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Quincaillerie du bâtiment
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Numéro d'enregistrement national: 563 820 489 00182
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.legallais.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Outillage électroportatif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Outillage à main
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth France SA
Numéro d'enregistrement national: 668 502 966 000 41
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.eshop.wurth.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
“Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00. S'agissant d'un accord-cadre, les...”
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00. S'agissant d'un accord-cadre, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO60031, F
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994);
— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2020/S 142-349323 (2020-07-22)