Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le groupement hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir

Centre hospitalier général de Chartres

Imprimés divers et ordonnances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.

Qui ?

• Centre hospitalier général de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Imprimés divers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-20	Avis de marché
2020-12-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: Mapa 2020.054/Jo
Brève description: Imprimés divers et ordonnances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier général de Chartres
Adresse postale: 34 rue du Docteur Maunoury
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-566322
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 202 210 EUR 💰
Intitulé du lot: Imprimés divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Imprimés divers.
Valeur estimée hors TVA: 161 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 2
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Ordonnances sécurisées
Numéro du lot: 2
Brève description: Ordonnances sécurisées.
Valeur estimée hors TVA: 19 430 EUR 💰
Intitulé du lot: Ordonnances non sécurisées
Numéro du lot: 3
Brève description: Ordonnances non sécurisées.
Valeur estimée hors TVA: 20 880 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— un extrait kbis datant de moins de six mois,

— formulaire DC1 — lettre de candidature,

— formulaire DC2 — déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Centre hospitalier Chartres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Échantillons ou maquettes exigés:

Pour le CH de Dreux:

Lot 1: document avec pli roulé échantillon de production: un carnet en dupli avec dos toilé et une pochette avec découpage et pliage.

Lots 2 et 3: un exemplaire de liasse d'ordonnances pour chaque lot. Livraison CH de Dreux — cellule des marchés — 44 avenue du Président John Kennedy — 28100 Dreux.

Pour le CH de Nogent-le-Rotrou:

— un échantillon du dossier gynécologue (ou pédiatrique ou EHPAD car ce sont les mêmes dossiers),

— un échantillon de la pochette admission.

Livraison CH de Nogent le Rotrou — Magasin central — avenue de l'Europe — CS 80012 — 28409 Nogent-le-Rotrou Cedex.

Pour le CH de Bonneval:

— ordonnances sécurisées,

— trois types d'intercalaires pour dossiers médicaux: saumon, vert et bleu,

— papier en-tête.

Livraison CH de Bonneval: à l'attention de Mme Christelle Diaz Dale — 32 rue de la Grève — 8800 Bonneval. En parallèle, il est tenu à la disposition des candidats qui le souhaite des modèles d'échantillons des produits actuellement utilisés dans chacun des établissements. Ces documents sont consultables à la Cellule départementale des marchés au CH de Chartres — 4 rue Claude Bernard — 28630 Le Coudray, sur prise de rendez-vous (tél. +33 237303020). Numéro de la consultation: MAPA 2020.054.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 230-566322 (2020-11-20)

Informations complémentaires (2020-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590755
Se réfère à l'avis: 2020/S 230-566322
Numéro JO-S: 239
Source: OJS 2020/S 239-590755 (2020-12-03)

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