Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le groupement hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Mapa 2020.054/Jo”
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description: Imprimés divers et ordonnances.
Valeur estimée hors TVA: EUR 202 210 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Imprimés divers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ordonnances sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ordonnances sécurisées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 430 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ordonnances non sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ordonnances non sécurisées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 880 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait kbis datant de moins de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait kbis datant de moins de six mois,
— formulaire DC1 — lettre de candidature,
— formulaire DC2 — déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre hospitalier Chartres.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés:
Pour le CH de Dreux:
Lot 1: document avec pli roulé échantillon de production: un carnet en dupli avec dos toilé et une pochette avec découpage et pliage.
Lots 2 et 3: un exemplaire de liasse d'ordonnances pour chaque lot. Livraison CH de Dreux — cellule des marchés — 44 avenue du Président John Kennedy — 28100 Dreux.
Pour le CH de Nogent-le-Rotrou:
— un échantillon du dossier gynécologue (ou pédiatrique ou EHPAD car ce sont les mêmes dossiers),
— un échantillon de la pochette admission.
Livraison CH de Nogent le Rotrou — Magasin central — avenue de l'Europe — CS 80012 — 28409 Nogent-le-Rotrou Cedex.
Pour le CH de Bonneval:
— ordonnances sécurisées,
— trois types d'intercalaires pour dossiers médicaux: saumon, vert et bleu,
— papier en-tête.
Livraison CH de Bonneval: à l'attention de Mme Christelle Diaz Dale — 32 rue de la Grève — 8800 Bonneval. En parallèle, il est tenu à la disposition des candidats qui le souhaite des modèles d'échantillons des produits actuellement utilisés dans chacun des établissements. Ces documents sont consultables à la Cellule départementale des marchés au CH de Chartres — 4 rue Claude Bernard — 28630 Le Coudray, sur prise de rendez-vous (tél. +33 237303020). Numéro de la consultation: MAPA 2020.054.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 230-566322 (2020-11-20)
Informations complémentaires (2020-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le Groupement hospitalier de territoire d'Eure-et-Loir
Mapa 2020.054/Jo”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 230-566322
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 239-590755 (2020-12-03)