Fourniture d'étiquettes RFID

La Poste

Sélection d'un fournisseur d'étiquettes RFID pour les systèmes d'impression des applications du SI Export de La Poste branche services courrier colis.
L’impression est de type thermique direct sur des étiqueteuses ZEBRA ZT410.
Les étiquettes sont autocollantes et seront fournies sous forme de rouleau devant s’intégrer dans la place définie par les étiqueteuses utilisées.
Les étiqueteuses sont configurées en PEEL/OFF.
Dans ce cadre, La Poste doit pouvoir générer des étiquettes RFID correspondant au format validé par l’Union postale universelle dit UPU et des étiquettes dites de «ReStickage» afin que les objets ayant déjà une étiquette dite UPU puissent aussi être lus en mode RFID.
La volumétrie estimative annuelle est de 2 500 000 étiquettes UPU et 1 560 000 étiquettes de restickage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Qui ?

• La Poste

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-17	Avis de marché
2021-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etiquettes antivol
Brève description:

Sélection d'un fournisseur d'étiquettes RFID pour les systèmes d'impression des applications du SI Export de La Poste branche services courrier colis. L’impression est de type thermique direct sur des étiqueteuses ZEBRA ZT410. Les étiquettes sont autocollantes et seront fournies sous forme de rouleau devant s’intégrer dans la place définie par les étiqueteuses utilisées. Les étiqueteuses sont configurées en PEEL/OFF. Dans ce cadre, La Poste doit pouvoir générer des étiquettes RFID correspondant au format validé par l’Union postale universelle dit UPU et des étiquettes dites de «ReStickage» afin que les objets ayant déjà une étiquette dite UPU puissent aussi être lus en mode RFID. La volumétrie estimative annuelle est de 2 500 000 étiquettes UPU et 1 560 000 étiquettes de restickage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Etiquettes antivol 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de badges d'identification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: valentin.foucault@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155440000 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-13 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-187316
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2). Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sélection d'un fournisseur d'étiquettes RFID pour les systèmes d'impression des applications du SI Export de La Poste branche services courrier colis.

L’impression est de type thermique direct sur des étiqueteuses ZEBRA ZT410.

Les étiquettes sont autocollantes et seront fournies sous forme de rouleau devant s’intégrer dans la place définie par les étiqueteuses utilisées.

Les étiqueteuses sont configurées en PEEL/OFF.

Dans ce cadre, La Poste doit pouvoir générer des étiquettes RFID correspondant au format validé par l’Union postale universelle dit UPU et des étiquettes dites de «ReStickage» afin que les objets ayant déjà une étiquette dite UPU puissent aussi être lus en mode RFID.

La volumétrie estimative annuelle est de 2 500 000 étiquettes UPU et 1 560 000 étiquettes de restickage.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de douze mois dans la limite de deux fois.

Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:

1/ Un extrait K-bis ou équivalence;

2/ S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

3/ Une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et au 1º et 3º de l’article

L. 2141 du code de la commande publique;

4/ Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article

L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-à-dire:

— une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf;

— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu);

— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;

5/ Le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;

6/ Le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.

Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés. De même, si le candidat s’appuie sur les capacités de sous-traitants, il précisera l’identité et coordonnées de ce(s) sous-traitant(s) et fournira une déclaration sur l’honneur attestant qu’il en disposera. Par ailleurs, chaque cotraitant(s) et/ou sous-traitant(s) devra fournir l'ensemble des documents visés ci-dessus.

Le candidat justifiera des capacités de ses cotraitants ou sous-traitants sur lesquelles il s’appuie. Il est précisé qu’un candidat ne peut postuler ni présenter plusieurs offres à la fois en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Pérennité financière (critère pondéré à 30 %).

Le candidat fournira les données demandées ci-après, pour les exercices 2017, 2018 et 2019: CA HT;

— CA HT consolidé;

— résultat consolidé % CA pour la recherche et le développement;

— effectifs de la société;

— effectifs du groupe.

À l'appui de sa déclaration, le candidat devra joindre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents équivalents, c’est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, et les rapports de gestion des trois derniers exercices clos.

La pérennité financière sera évaluée sur la base des informations ci-dessus.

Capacité technique et professionnelle:

1/ Moyens techniques (critère pondéré à 30 %)

— indiquez l’effectif moyen annuel sur les trois dernières années;

— répartition de l’effectif (nombre de salariés dédiés à la gestion des commandes, nombre de salariés dédiés à la logistique/entrepôt, nombre de salariés dédiés au SAV, autres informations permettant de démontrer ses expériences);

— le candidat précisera les certificats de qualité et de gestion environnementale dont il dispose;

— le candidat décrira l’organisation industrielle dont il dispose et/ou qu’il est en mesure de mettre en place pour la fourniture d'étiquettes similaires à celle du marché, notamment sa capacité de distribution d'étiquettes annuelle maximum à date; ainsi que le(s) partenariat(s) que le candidat a noué avec le ou les producteurs d'étiquettes et/ou de puces RFID.

Références clients (critère pondéré à 30 %).

Le candidat décrira ces trois principaux marchés similaires au cours des trois dernières années en précisant:

— le client;

— la date du marché;

— le montant du marché;

— la description de la (ou des) étiquette(s) développée(s) chez le client;

— date de début du contrat avec le client;

— nombre d'étiquettes livrées;

— délai de production et de livraison d’une ou des étiquettes en série;

— prestations associées à la vente des étiquettes (ex: garantie, traçabilité);

— coordonnées du contact chez le client (nom, qualité, téléphone, courrier électronique).

Le candidat fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournit une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier la réalité auprès du client.

Mesures de gestion environnementale (critère pondéré à 10 %)

Le candidat décrira les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché:

— système de management pour l'environnement;

— trois principaux impacts environnementaux qu'il identifie sur ce marché, les objectifs de réduction associés et le systèmes de pilotage mis en place pour atteindre ces objectifs;

— le bilan carbone qu'il réalise sur les activités en lien avec le marché, en précisant les principaux résultats du bilan carbone, le plan d'action associé et son degré de mise en œuvre (non initié / en cours avec le stade atteint actuellement);

— prise en compte du développement durable dans les achats qui seront mis en œuvre pour le marché en précisant les mesures mises en œuvre, les objectifs associés et le système de pilotage mis en place pour atteindre ces objectifs.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

— La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture;

— l'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux;

— les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le nombre de candidats admis à présenter une offre est fixé à dix sous réserve de l’obtention d’une note globale supérieure ou égale à 10/20.

Le classement des candidats s’effectuera sur le fondement des critères déterminés dans les rubriques III.1.1) à III.1.3).

Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

(https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 079-187316 (2020-04-17)

Avis d'attribution de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sélection d'un fournisseur d'étiquettes RFID pour les systèmes d'impression des applications du SI Export de La Poste branche Services Courrier Colis. L’impression est de type thermique direct sur des étiqueteuses ZEBRA ZT410. Les étiquettes sont autocollantes et seront fournies sous forme de rouleau devant s’intégrer dans la place définie par les étiqueteuses utilisées. Les étiqueteuses sont configurées en PEEL/OFF. Dans ce cadre, La Poste doit pouvoir générer des étiquettes RFID correspondant au format validé par l’Union postale universelle dit UPU et des étiquettes dites de «ReStickage» afin que les objets ayant déjà une étiquette dite UPU puissent aussi être lus en mode RFID. La volumétrie estimative annuelle est de 2 500 000 étiquettes UPU et 1 560 000 étiquettes de restickage.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-126698
Se réfère à l'avis: 2020/S 079-187316
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2). Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sélection d'un fournisseur d'étiquettes RFID pour les systèmes d'impression des applications du SI Export de La Poste branche Services Courrier Colis.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Source: OJS 2021/S 050-126698 (2021-03-08)

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