Fourniture d'équipements et de matériels divers pour les bâtiments de la collectivité de Corse — relance

Collectivité de Corse

La consultation initiale (appel d'offres ouvert) était décomposée en neuf lots techniques répartis sur cinq secteurs géographiques soit 45 lots. La présente consultation fait suite à deux précédentes procédures (appel d'offres ouvert) déclarées sans suite. La procédure initiale était décomposée en neuf lots techniques répartis sur cinq secteurs géographiques soit 45 lots. La présente consultation ne concerne que les 30 lots suivants:
— fourniture de matériels électricité lots 1, 2, 3, 4, 5,
— fournitures de matériels quincaillerie lots 11, 12, 13, 14, 15,
— fournitures de matériels plomberie lots 16, 17, 18, 19, 20,
— fournitures de matériels menuiserie lots 21, 22, 23, 24, 25,
— fournitures de matériels espaces verts lots 31, 32, 33, 34, 35,
— fournitures de matériels signalétique lots 41, 42, 43, 44, 45.
Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bianchi
• CENTR'AUTO
• Wurth

Qui ?

• Collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-30	Avis de marché
2020-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 2019-Cdc-0620/Jo
Brève description:

La consultation initiale (appel d'offres ouvert) était décomposée en neuf lots techniques répartis sur cinq secteurs géographiques soit 45 lots. La présente consultation fait suite à deux précédentes procédures (appel d'offres ouvert) déclarées sans suite. La procédure initiale était décomposée en neuf lots techniques répartis sur cinq secteurs géographiques soit 45 lots. La présente consultation ne concerne que les 30 lots suivants: — fourniture de matériels électricité lots 1, 2, 3, 4, 5, — fournitures de matériels quincaillerie lots 11, 12, 13, 14, 15, — fournitures de matériels plomberie lots 16, 17, 18, 19, 20, — fournitures de matériels menuiserie lots 21, 22, 23, 24, 25, — fournitures de matériels espaces verts lots 31, 32, 33, 34, 35, — fournitures de matériels signalétique lots 41, 42, 43, 44, 45. Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques 📦
Quincaillerie 📦
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Corse
Adresse postale: direction de la commande publique, hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-206534
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale du lot est défini comme suit: sans minimum — maximum 50 000 HT EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture de matériels électricité lots 1, 2, 3, 4, 5,

— fournitures de matériels quincaillerie lots 11, 12, 13, 14, 15,

— fournitures de matériels plomberie lots 16, 17, 18, 19, 20,

— fournitures de matériels menuiserie lots 21, 22, 23, 24, 25,

— fournitures de matériels espaces verts lots 31, 32, 33, 34, 35,

— fournitures de matériels signalétique lots 41, 42, 43, 44, 45.

Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels électricité — secteur 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériels électricité — secteur 1 Ajaccio — deux Sevi — deux Sorru — Gravona — Prunelli —Taravo-Ornano.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale du lot est défini comme suit: sans minimum — maximum 50 000 HT EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels Electricité - secteur 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de matériels Electricité - secteur 2 bastia;Biguglia-Nebbio;Borgo;Casinca-Fumalto

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale du lot est défini comme suit: Sans Minimum- maximum 50000 Ht euro(s). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Fourniture de matériels Electricité - secteur 3
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de matériels Electricité - secteur 3 calvi-ile Rousse-Corte- golo Morosaglia

Intitulé du lot: Fourniture de matériels Electricité - secteur 4
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de matériels Electricité - secteur 4 castagniccia-ghisonaccia-fiumorbo-castello

Intitulé du lot: Fourniture de matériels Electricité - secteur 5
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de matériels Electricité - secteur 5 sartenais-valinco-grand-sud- bavella

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 1
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 1 ajaccio- deux Sevi- deux Sorru- gravona- prunelli-Taravo-Ornano

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 2
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 2 bastia;Biguglia-Nebbio;Borgo;Casinca-Fumalto

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 3
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 3 calvi-ile Rousse-Corte- golo Morosaglia

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 4
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 4 castagniccia-ghisonaccia-fiumorbo-castello

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 5
Numéro du lot: 15
Brève description:

Fournitures de matériels Quincaillerie-Secteur 5 sartenais-valinco-grand-sud- bavella

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 1
Numéro du lot: 16
Brève description:

Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 1 ajaccio-sevi- sorru- gravona- prunelli-Taravo-Ornano

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 2
Numéro du lot: 17
Brève description:

Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 2 bastia;Biguglia-Nebbio;Borgo;Casinca-Fumalto

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 3
Numéro du lot: 18
Brève description:

Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 3 calvi-ile Rousse-Corte- golo Morosaglia

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 4
Numéro du lot: 19
Brève description:

Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 4 castagniccia-ghisonaccia -Fiumorbo-Castello

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 5
Numéro du lot: 20
Brève description:

Fournitures de matériels Plomberie-Secteur 5 sartenais-valinco-grand-sud- bavella

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 1
Numéro du lot: 21
Brève description:

Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 1 ajaccio-sevi- sorru- gravona- prunelli-Taravo-Ornano

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 2
Numéro du lot: 22
Brève description:

Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 2 bastia;Biguglia-Nebbio;Borgo;Casinca-Fumalto

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 3
Numéro du lot: 23
Brève description:

Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 3 calvi-ile Rousse-Corte- golo Morosaglia

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 4
Numéro du lot: 24
Brève description:

Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 4 castagniccia-ghisonaccia-fiumorbo-castello

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 5
Numéro du lot: 25
Brève description:

Fournitures de matériels Menuiserie-Secteur 5 sartenais-valinco-grand-sud- bavella

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 1
Numéro du lot: 31
Brève description:

Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 1 ajaccio-sevi- sorru- gravona- prunelli-Taravo-Ornano

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 2
Numéro du lot: 32
Brève description:

Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 2 bastia;Biguglia-Nebbio;Borgo;Casinca-Fumalto

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 3
Numéro du lot: 33
Brève description:

Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 3 calvi-ile Rousse-Corte- golo Morosaglia

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 4
Numéro du lot: 34
Brève description:

Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 4 castagniccia-ghisonaccia-fiumorbo-castello

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 5
Numéro du lot: 35
Brève description:

Fournitures de matériels Espaces Verts-Secteur 5 sartenais-valinco-grand-sud- bavella

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 1
Numéro du lot: 41
Brève description:

Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 1 ajaccio-sevi- sorru- gravona- prunelli-Taravo-Ornano

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 2
Numéro du lot: 42
Brève description:

Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 2 bastia;Biguglia-Nebbio;Borgo;Casinca-Fumalto

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 3
Numéro du lot: 43
Brève description:

Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 3 calvi-ile Rousse-Corte- golo Morosaglia

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 4
Numéro du lot: 44
Brève description:

Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 4 castagniccia-ghisonaccia-fiumorbo-castello

Intitulé du lot: Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 5
Numéro du lot: 45
Brève description:

Fournitures de matériels Signalétique-Secteur 5 sartenais-valinco-grand-sud- bavella

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des deux derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des deux dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des deux dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— mode de financement: le marché sera financé par les crédits inscrits au budget de la Collectivité de Corse;

— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif);

— les prix sont prix sont ajustables annuellement;

— ces prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraisons ou de mise à disposition
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de coût (nom): Prix public (tout fabriquant) après remise
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica — la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation: 2019-cdc-0620.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2020/S 087-206534 (2020-04-30)

Avis d'attribution de marché (2020-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation initiale (appel d'offres ouvert) était décomposée en neuf lots techniques répartis sur cinq secteurs géographiques soit quarante-cinq lots. La présente consultation fait suite à deux précédentes procédures (appel d'offres ouvert) déclarées sans suite. La procédure initiale était décomposée en neuf lots techniques répartis sur cinq secteurs géographiques soit quarante-cinq lots. La présente consultation ne concerne que les trente lots suivants: — fourniture de matériels électricité lots 1,2,3,4,5, — fournitures de matériels quincaillerie lots 11, 12, 13, 14, 15, — fournitures de matériels plomberie lots 16,17,18,19,20, — fournitures de matériels menuiserie lots 21, 22, 23, 24, 25, — fournitures de matériels espaces Verts lots 31, 32, 33, 34, 35, — fournitures de matériels signalétique lots 41, 42, 43, 44, 45. Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L. 21.

Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivite de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403327
Se réfère à l'avis: 2020/S 087-206534
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale du lot est défini comme suit: sans minimum-maximum 50000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture de matériels électricité lots 1,2,3,4,5,

— fournitures de matériels plomberie lots 16,17,18,19,20,

— fournitures de matériels espaces Verts lots 31, 32, 33, 34, 35,

— fournitures de matériels signalétique lots 41, 42, 43, 44, 45. Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L. 21.

Fourniture de matériels électricité — secteur 1: Ajaccio, Deux-Sevi, Deux-Sorru, Gravona-Prunelli, Taravo-Ornano.

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale du lot est défini comme suit: sans minimum-maximum 50000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels électricité - secteur 2
Brève description:

Fourniture de matériels électricité — secteur 2: Bastia, Biguglia-Nebbio, Borgo, Casinca-Fumalto.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels électricité — secteur 3
Brève description:

Fourniture de matériels électricité — secteur 3: Calvi, ÎLe-Rousse-Corte, Golo-Morosaglia.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels électricité — secteur 4
Brève description:

Fourniture de matériels électricité - secteur 4: Castagniccia, Ghisonaccia, Fiumorbo-Castello.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels électricité — secteur 5
Brève description:

Fourniture de matériels électricité — secteur 5: Sartenais-Valinco, Grand-Sud, Bavella.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 1
Brève description:

Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 1: Ajaccio, Deux Sevi, Deux Sorru, Gravona-Prunelli, Taravo-Ornano.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 2
Brève description:

Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 2: Bastia, Biguglia-Nebbio, Borgo, Casinca-Fumalto.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 3
Brève description:

Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 3: Calvi, Ile-Rousse-Corte, Golo-Morosaglia.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 4
Brève description:

Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 4: Castagniccia, Ghisonaccia, Fiumorbo-Castello.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 5
Brève description:

Fournitures de matériels quincaillerie — secteur 5: Sartenais-Valinco, Grand-Sud, Bavella.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels plomberie — secteur 1
Brève description:

Fournitures de matériels plomberie — secteur 1: Ajaccio, Sevi, Sorru, Gravona-Prunelli, Taravo-Ornano.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels plomberie — secteur 2
Brève description:

Fournitures de matériels plomberie — secteur 2: Bastia, Biguglia-Nebbio, Borgo, Casinca-Fumalto.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels plomberie — secteur 3
Brève description:

Fournitures de matériels plomberie — secteur 3: Calvi, Ile-Rousse-Corte, Golo-Morosaglia.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels plomberie — secteur 4
Brève description:

Fournitures de matériels plomberie — secteur 4: Castagniccia, Ghisonaccia, Fiumorbo-Castello.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels plomberie — secteur 5
Brève description:

Fournitures de matériels plomberie — secteur 5: Sartenais, Valinco, Grand-Sud, Bavella.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels menuiserie — secteur 1
Brève description:

Fournitures de matériels menuiserie — secteur 1: Ajaccio, Sevi, Sorru, Gravona- Prunelli, Taravo-Ornano.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels menuiserie — secteur 2
Brève description:

Fournitures de matériels menuiserie — secteur 2: Bastia, Biguglia-Nebbio, Borgo, Casinca-Fumalto.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels menuiserie — secteur 3
Brève description:

Fournitures de matériels menuiserie — secteur 3: Calvi, Ile-Rousse-Corte, Golo-Morosaglia.

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale du lot est défini comme suit: sans minimum- maximum 50000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels menuiserie — secteur 4
Brève description:

Fournitures de matériels menuiserie — secteur 4: Castagniccia, Ghisonaccia, Fiumorbo-Castello.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels menuiserie — secteur 5
Brève description:

Fournitures de matériels menuiserie — secteur 5: Sartenais-Valinco, Grand-Sud, Bavella.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels espaces verts — secteur 1
Brève description:

Fournitures de matériels espaces verts — secteur 1: Ajaccio, Sevi, Sorru, Gravona-Prunelli?Taravo-Ornano.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels espaces verts — secteur 2
Brève description:

Fournitures de matériels espaces verts — secteur 2: Bastia, Biguglia-Nebbio, Borgo, Casinca-Fumalto.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels espaces verts — secteur 3
Brève description:

Fournitures de matériels espaces verts — secteur 3: Calvi, Ile-Rousse-Corte, Golo-Morosaglia

Intitulé du lot: Fournitures de matériels espaces verts — secteur 4
Brève description:

Fournitures de matériels espaces verts — secteur 4: Castagniccia, Ghisonaccia, Fiumorbo-Castello

Intitulé du lot: Fournitures de matériels espaces verts — secteur 5
Brève description:

Fournitures de matériels espaces verts — secteur 5: Sartenais-Valinco, Grand-Sud, Bavella.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels signalétique — secteur 1
Brève description:

Fournitures de matériels signalétique — secteur 1: Ajaccio, Sevi, Sorru, Gravona- Prunelli, Taravo-Ornano.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels signalétique — secteur 2
Brève description:

Fournitures de matériels signalétique — secteur 2: Bastia, Biguglia-Nebbio, Borgo, Casinca-Fumalto.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels signalétique — secteur 3
Brève description:

Fournitures de matériels signalétique — secteur 3: Calvi, Ile-Rousse-Corte, Golo-Morosaglia.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels signalétique — secteur 4
Brève description:

Fournitures de matériels signalétique — secteur 4: Castagniccia, Ghisonaccia, Fiumorbo-Castello.

Intitulé du lot: Fournitures de matériels signalétique — secteur 5
Brève description:

Fournitures de matériels signalétique — secteur 5: Sartenais-Valinco, Grand-sud, Bavella.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom: Bianchi
Adresse postale: RT 11
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Wurth
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges-Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse postale: ZI Ouest - rue Georges-Besse
Nom: Centr'Auto
Adresse postale: rue Marcel-Paul
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

«Modalités de consultation du marché: direction de la commande publique, Palazzu DI a Cullettivit à DI Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou direction de la commande publique, Palazzu DI a Cullettività DI Corsica 22 cours Grandval, BP 215, 20187 Aiacciu cedex 1, Tél: +33 495555785 / +33 495298030, courriel: dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.».

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché,

— En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-Et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta-de-Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2020/S 167-403327 (2020-08-24)

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