Fourniture d'articles de quincaillerie, d'outillage, de matériel et matériaux pour les services de la ville de Pantin. Le présent accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'articles de quincaillerie, d'outillage, de matériel et matériaux pour les services de la ville de Pantin
2019159”
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Fourniture d'articles de quincaillerie, d'outillage, de matériel et matériaux pour les services de la ville de Pantin. Le présent accord-cadre sans minimum...”
Brève description
Fourniture d'articles de quincaillerie, d'outillage, de matériel et matériaux pour les services de la ville de Pantin. Le présent accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Peintures et revêtements muraux. Cf BPU.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions tacites d'1 an, préavis de 3 mois pour le pouvoir adjudicateur. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.”
Informations complémentaires: Valeur estimée ci-dessus annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Description du marché: Fournitures et accessoires électriques. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions tacites d'1 an, préavis de 3 mois pour le pouvoir adjudicateur. Le titulaire ne peut refuser la reconduction”
Informations complémentaires: Valeur estimée ci-dessus annuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Matériels de plomberie. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 Carrelages
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelages. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 250 💰
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Produits/services supplémentaires: Portes📦
Produits/services supplémentaires: Contreplaqué📦
Description du marché: Menuiseries. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Articles de quincaillerie. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 Métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Tôles (construction)📦
Description du marché: Articles de métallerie. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 Clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Produits/services supplémentaires: Éléments de clôture📦
Description du marché: Clôtures. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 Faux-Plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Dalles📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: Faux-Plafonds. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 Peinture routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier📦
Description du marché: Peinture de marquage routier. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 Signalisation verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Description du marché: Panneaux et matériels de signalisation routière. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Verre📦
Description du marché: Vitrerie. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 Produits plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: Produits plastiques. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 Outillage à main et électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main pneumatiques ou à moteur📦
Description du marché: Outillage à main et électroportatif. Cf BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 Carton et fournitures de déménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Cartons📦
Description du marché: Cartons et fournitures de déménagement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Forme libre ou dernière version à...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Forme libre ou dernière version à jour du formulaire DC1 dûment complété notamment à la rubrique F1);
— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise: extrait Kbis ou équivalent et délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour ce marché, la ville se réserve la possibilité d'exécuter le marché par carte d'achat avec les fournisseurs acceptant ce moyen de paiement. Le cas...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour ce marché, la ville se réserve la possibilité d'exécuter le marché par carte d'achat avec les fournisseurs acceptant ce moyen de paiement. Le cas échéant un avenant au présent accord cadre sera conclu avec le(s) titulaire(s) concerné(s) afin de préciser les modalités d'exécution du marché par carte d'achat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur. Les modalités de transmission des documents par voie électronique sont précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149200029 📠
URL: http://montreuil.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges, Préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149200000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149200029 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 009-015809 (2020-01-09)