Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage

Maisons et cités (59)

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage pour les besoins de Maisons et Cités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nicodeme
• Weldom Dompro Le Loarer

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils sanitaires › Robinets
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Équipement de chauffage › Matériel de chauffage central

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-16	Avis de marché
2020-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date limite de soumission: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2021-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-338917
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

L'accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux. La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions comprises. À titre indicatif et non contractuel, le nombre de commande peut être estimé à 404 commandes par an pour l'ensemble de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 919 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage pour les besoins de Maisons et Cités.

Valeur estimée hors TVA: 3 919 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois douze mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est multi-attributaire.

Le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux.

La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions comprises.

À titre indicatif et non contractuel, le nombre de commande peut être estimé à 404 commandes par an pour l'ensemble de l'accord-cadre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS Ruitz), 44 rue des Reptins, 62620 Ruitz,

— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS Lallaing), cité des Hauts Près, rue des Hortensias, 59167 Lallaing.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juin 2021, juin 2022, juin 2023 ou juin 2024 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.

Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.

L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal.

Date prévisionnelle de début d'exécution de l'accord-cadre: 3

La procédure est référencée 20S0046.

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application des articles R. 2122-7 et R. 2194-2 à R. 2194-5 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires ou supplémentaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s.),

— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.).

Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 138-338917 (2020-07-16)

Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 919 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-530390
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-338917
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

— l'accord-cadre est multi attributaire; — le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux.

Objet
Champ d'application du marché

— l'accord-cadre est multi attributaire;

— le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS Ruitz), 44 rue des Reptins 62620 Ruitz;

— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS Lallaing), Cité des Hauts Près, rue des Hortensias, 59167 Lallaing.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Weldom Dompro Le Loarer
Numéro d'enregistrement national: 36520047600049
Adresse postale: 401 route Nationale
Commune postale: Nœux-les-Mines
Code postal: 62290
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 2 308 024 EUR 💰
Nom: Nicodème
Adresse postale: 239 route d'Arras
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 582 704 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Source: OJS 2020/S 217-530390 (2020-11-02)

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