Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage pour les besoins de Maisons et Cités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage”
Produits/services: Appareils sanitaires📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage pour les besoins de Maisons et Cités.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Produits/services supplémentaires: Robinets📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage central📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS Ruitz), 44 rue des Reptins, 62620 Ruitz,
— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS Lallaing), cité des Hauts Près,...”
Site principal ou lieu d'exécution
— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS Ruitz), 44 rue des Reptins, 62620 Ruitz,
— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS Lallaing), cité des Hauts Près, rue des Hortensias, 59167 Lallaing.
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Description du marché:
“Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage pour les besoins de Maisons et Cités.”
Description du marché
Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage pour les besoins de Maisons et Cités.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 919 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2021-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois douze mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois douze mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaire.
Le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour la durée...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaire.
Le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions comprises.
À titre indicatif et non contractuel, le nombre de commande peut être estimé à 404 commandes par an pour l'ensemble de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-21
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Juin 2021, juin 2022, juin 2023 ou juin 2024 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.” Informations complémentaires
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la...”
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal.
Date prévisionnelle de début d'exécution de l'accord-cadre: 3 trimestre 2020.
La procédure est référencée 20S0046.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application des articles R. 2122-7 et R. 2194-2 à R. 2194-5 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires ou supplémentaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.).
Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 138-338917 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 919 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS Ruitz), 44 rue des Reptins 62620 Ruitz;
— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS Lallaing), Cité des Hauts Près, rue...”
Site principal ou lieu d'exécution
— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS Ruitz), 44 rue des Reptins 62620 Ruitz;
— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS Lallaing), Cité des Hauts Près, rue des Hortensias, 59167 Lallaing.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“— l'accord-cadre est multi attributaire;
— le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 138-338917
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 49445
Titre:
“Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage pour les besoins de Maisons et Cités”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Weldom Dompro Le Loarer
Numéro d'enregistrement national: 36520047600049
Adresse postale: 401 route Nationale
Commune postale: Nœux-les-Mines
Code postal: 62290
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 308 024 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 49446
Titre:
“Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage” Nom et adresse du contractant
Nom: Nicodème
Adresse postale: 239 route d'Arras
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 582 704 💰
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
La procédure est référencée 20S0046.
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Source: OJS 2020/S 217-530390 (2020-11-02)